Le ministre de l'éducation nationale et la ministre des outre-mer,
Vu le code de l'éducation, notamment ses articles D. 337-139 (Certificat de spécialisation : diplôme professionnel)Art. D.337-139Certificat de spécialisation : diplôme professionnelLe certificat de spécialisation est un diplôme national qui prépare à un métier spécifique et atteste des compétences nécessaires pour l'exercer. à D. 337-160 (Mise à jour des règles pour les anciens certificats de spécialisation)Art. D.337-160Mise à jour des règles pour les anciens certificats de spécialisationLes règles pour les certificats de spécialisation créés avant 2002 doivent être mises à jour par des arrêtés du ministre de l'éducation. ;
Vu l'arrêté du 9 octobre 1995 modifié portant création du certificat de spécialisation « agent de contrôle non destructif » ;
Vu l'arrêté du 26 novembre 1997 portant création du certificat de spécialisation « accueil dans les transports » ;
Vu l'arrêté du 15 juin 2001 modifié portant création et définition du certificat de spécialisation « assistance, conseil, vente à distance » et fixant ses conditions de délivrance ;
Vu l'arrêté du 15 juin 2001 relatif à la notation aux examens de la mention complémentaire ;
Vu l'arrêté du 1er août 2002 modifié portant création et définition du certificat de spécialisation « maintenance des installations oléohydrauliques et pneumatiques » et fixant ses conditions de délivrance ;
Vu l'arrêté du 1er août 2002 modifié portant création et définition du certificat de spécialisation « maquettes et prototypes » et fixant ses conditions de délivrance ;
Vu l'arrêté du 9 mai 2005 modifié portant création et définition de la mention complémentaire« Organisateur de réceptions » ;
Vu l'arrêté du 24 mars 2006 modifié portant création et définition du certificat de spécialisation « technicien(ne) ascensoriste (service et modernisation) » ;
Vu l'arrêté du 31 mars 2008 portant création du certificat de spécialisation « accueil-réception » ;
Vu l'arrêté du 22 février 2010 (Création du diplôme de technicien des services à l'énergie)Création du diplôme de technicien des services à l'énergieUn nouveau diplôme, le technicien des services à l'énergie, est créé pour former des professionnels spécialisés dans le domaine de l'énergie. modifié portant création du certificat de spécialisation « technicien(ne) des services à l'énergie » et fixant ses conditions de délivrance ;
Vu l'arrêté du 20 avril 2010 (Création d'un diplôme en énergies renouvelables)Création d'un diplôme en énergies renouvelablesUn nouveau diplôme de niveau IV en énergies renouvelables est créé, avec des spécialisations en électricité et thermique, et des règles pour les examens et la formation. modifié portant création de la mention complémentaire « technicien en énergies renouvelables » et fixant ses conditions de délivrance ;
Vu l'arrêté du 10 février 2012 (Création d'un diplôme de technicien en réseaux électriques)Création d'un diplôme de technicien en réseaux électriquesUn nouveau diplôme de technicien en réseaux électriques est créé, avec des règles précises pour la formation et l'examen. modifié relatif à la création du certificat de spécialisation « technicien(ne) en réseaux électriques » et fixant ses conditions de délivrance ;
Vu l'arrêté du 17 décembre 2014 (Création d'un nouveau diplôme dans le domaine des produits techniques pour l'habitat)Création d'un nouveau diplôme dans le domaine des produits techniques pour l'habitatUn nouveau diplôme de vendeur-conseil en produits techniques pour l'habitat est créé, avec des règles précises pour l'obtenir et une transition vers un certificat de spécialisation à partir de 2025. modifié portant création du certificat de spécialisation « Vendeur-conseil en produits techniques pour l'habitat » et fixant ses modalités de délivrance ;
Vu l'arrêté du 18 février 2015 (Création d'un diplôme en aéronautique)Création d'un diplôme en aéronautiqueUn nouvel arrêté crée un diplôme en aéronautique de niveau IV, avec des détails sur son programme, ses examens et son organisation. portant création du certificat de spécialisation « aéronautique » et fixant ses modalités de délivrance ;
Vu l'arrêté du 26 novembre 2015 (Création d'un diplôme en mécatronique navale)Création d'un diplôme en mécatronique navaleUn nouveau diplôme en mécatronique navale de niveau IV est créé, avec une formation de 16 semaines et un examen prévu en 2017. modifié portant création du certificat de spécialisation « mécatronique navale » et fixant ses modalités de délivrance ;
Vu l'arrêté du 26 novembre 2015 (Création du diplôme de technicien en soudage)Création du diplôme de technicien en soudageUn nouveau diplôme de technicien en soudage est créé, avec ses conditions d'obtention et une formation de 16 semaines. modifié portant création du certificat de spécialisation « technicien(ne) en soudage » et fixant ses modalités de délivrance ;
Vu l'arrêté du 12 janvier 2017 (Création d'un diplôme en chaudronnerie aéronautique et spatiale)Création d'un diplôme en chaudronnerie aéronautique et spatialeUn nouveau diplôme de niveau IV en chaudronnerie aéronautique et spatiale est créé, avec des règles pour la formation et l'examen. modifié portant création du certificat de spécialisation « technicien(ne) en chaudronnerie aéronautique et spatiale » et fixant ses modalités de délivrance ;
Vu l'arrêté du 12 janvier 2017 (Création du diplôme de technicien en tuyauterie)Création du diplôme de technicien en tuyauterieUn nouveau diplôme de niveau IV, 'technicien(ne) en tuyauterie', est créé avec des règles précises pour la formation et l'examen. modifié portant création du certificat de spécialisation « technicien(ne) en tuyauterie » et fixant ses modalités de délivrance ;
Vu l'arrêté du 18 février 2020 (Création du diplôme de technicien en peinture aéronautique)Création du diplôme de technicien en peinture aéronautiqueUn nouveau diplôme de niveau 4, 'technicien en peinture aéronautique', est créé avec ses conditions d'obtention et d'évaluation. portant création du certificat de spécialisation « technicien en peinture aéronautique » et fixant ses modalités de délivrance ;
Vu l'arrêté du 14 décembre 2020 ('Services numériques aux organisations': création d'un nouveau diplôme)'Services numériques aux organisations': création d'un nouveau diplômeUn nouveau diplôme de niveau 4, 'Services numériques aux organisations', est créé pour former des experts du numérique aidant les organisations à gérer leurs systèmes d'information et leur présence en ligne. portant création du certificat de spécialisation « Services numériques aux organisations » et fixant ses modalités de délivrance ;
Vu l'arrêté du 10 mars 2021 (Création d'un diplôme en dorure à chaud)Création d'un diplôme en dorure à chaudUn nouveau diplôme en dorure à chaud est créé, avec des règles précises pour la formation et les examens. portant création de la mention complémentaire « Art de la dorure à chaud » et fixant ses modalités de délivrance ;
Vu l'arrêté du 30 avril 2021 (Création d'un diplôme pour les interventions subaquatiques)Création d'un diplôme pour les interventions subaquatiquesUn nouvel arrêté crée un diplôme pour les travaux sous l'eau, remplace 'mention complémentaire' par 'certificat de spécialisation' à partir de 2025, et détaille les règles pour obtenir cette certification. modifié portant création du certificat de spécialisation « Opérateur polyvalent en interventions subaquatiques » et fixant ses modalités de délivrance ;
Vu l'arrêté du 30 décembre 2022 (Création d'un diplôme de niveau 4 en sommellerie)Création d'un diplôme de niveau 4 en sommellerieUn nouveau diplôme de niveau 4 en sommellerie est créé, avec des règles précises pour les formations et les examens. portant création de la spécialité « sommellerie » de certificat de spécialisation et fixant ses modalités de délivrance ;
Vu l'arrêté du 6 février 2023 (Création d'un diplôme en réparation de produits électroniques)Création d'un diplôme en réparation de produits électroniquesUn nouveau diplôme est créé pour former des techniciens à réparer et produire des appareils électroniques, aidant à réduire les déchets. modifié portant création de la spécialité « production et réparation de produits électroniques » de certificat de spécialisation et fixant ses modalités de délivrance ;
Vu l'arrêté du 6 février 2023 (Création d'un diplôme de niveau 4 en cybersécurité)Création d'un diplôme de niveau 4 en cybersécuritéUn nouveau diplôme de niveau 4 en cybersécurité est créé, avec des stages obligatoires et un examen prévu en 2024. portant création de la spécialité « cybersécurité » de certificat de spécialisation et fixant ses modalités de délivrance ;
Vu l'arrêté du 21 octobre 2024 (Création du certificat de spécialisation 'Métiers du Bar')Création du certificat de spécialisation 'Métiers du Bar'Un nouveau diplôme pour devenir barman est créé, avec des règles précises sur la formation et les examens. portant création de la spécialité « Métiers du Bar » de certificat de spécialisation et fixant ses modalités de délivrance ;
Vu l'arrêté du 29 août 2025 (Création d'un certificat de spécialisation en Première Main Haute Couture)Création d'un certificat de spécialisation en Première Main Haute CoutureUn nouveau diplôme en haute couture est créé pour former des experts à fabriquer des vêtements uniques à la main. portant création de la spécialité « Première Main Haute Couture » de certificat de spécialisation et fixant ses modalités de délivrance ;
Vu l'arrêté du 11 octobre 2025 (Création d'un certificat de spécialisation pour façadiers itéistes)Création d'un certificat de spécialisation pour façadiers itéistesUn nouveau certificat de spécialisation pour les façadiers itéistes est créé, avec une formation de 16 semaines et des compétences spécifiques à évaluer. portant création de la spécialité « Façadier itéiste » de certificat de spécialisation et fixant ses modalités de délivrance ;
Vu l'arrêté du 11 octobre 2025 (Création d'un certificat pour peintres décorateurs)Création d'un certificat pour peintres décorateursUn nouveau certificat de spécialisation est créé pour les peintres décorateurs, avec des règles d'évaluation et une formation de 16 semaines. portant création de la spécialité « Peintre décorateur créateur d'ambiances » de certificat de spécialisation et fixant ses modalités de délivrance ;
Vu l'arrêté du 2 décembre 2025 (Création de certificats de spécialisation pour l'encadrement sportif)Création de certificats de spécialisation pour l'encadrement sportifUn nouvel arrêté crée des certificats de spécialisation pour former et encadrer des activités sportives variées, avec des examens prévus jusqu'en 2027. portant création de la spécialité « encadrement secteur sportif option multi-activités physiques ou sportives pour tous » de certificat de spécialisation et fixant ses modalités de délivrance ;
Vu l'avis du Conseil supérieur de l'éducation en date du 28 mai 2026,
Arrêtent :