Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Suppression de l'option d'accès à la formation sur décision du recteur
Résumé. Les règles d'accès à la formation d'encadrement sportif multi-activités sont simplifiées en supprimant l'option d'accès sur décision du recteur.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 2 décembre 2025Art. 4 : Conditions d'accès à une formation d'encadrement sportif
→ Version 2 : Suppression de l'accès par décision du recteurArrêté du 2 décembre 2025Art. 15 : Application territoriale d'un arrêté sur les certifications sportives
→ Version 2 : Précision sur la version applicable dans les territoires d'outre-mer
→ Version 2 : Suppression de l'accès par décision du recteurArrêté du 2 décembre 2025Art. 15 : Application territoriale d'un arrêté sur les certifications sportives
→ Version 2 : Précision sur la version applicable dans les territoires d'outre-mer
- Arrêté du 2 décembre 2025Art. 4, Art. 15