Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Ouverture de la formation en mécatronique navale aux titulaires d'un baccalauréat
A modifié les dispositions suivantes :
→ Version 2 : Assouplissement des conditions d'accèsArrêté du 26 novembre 2015Art. 8 : Exécution d'un arrêté sur l'enseignement scolaire
→ Version 2 : Modification des autorités responsables
- Arrêté du 26 novembre 2015Art. 2, Art. 8
A créé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 26 novembre 2015Art. 7-1