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Décret n°2021-1028 du 2 août 2021

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Titre II

DISPOSITIONS RELATIVES AU DOPAGE ANIMAL

64 — 78

JORF n°0178 du 3 août 2021

Titre Ier : DISPOSITIONS DE TRANSPOSITION DES PRINCIPES DU CODE MONDIAL ANTIDOPAGE ET DE RENFORCEMENT DE LA LUTTE CONTRE LE DOPAGE

Article 2

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification des dispositions du Code du sport relatives au contrôle des substances interdites

Résumé L'article 2 durcit les règles contre le dopage dans le sport.

A modifié les dispositions suivantes : > - Code du sport. > > Art. R232-11 > >

1 version

1 modifié

Article 3

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification du Code du Sport

Résumé Les règles de l'article R232-12 du Code du sport sont modifiées pour mieux lutter contre le dopage.

A modifié les dispositions suivantes : > - Code du sport. > > Art. R232-12 > >

1 version

1 modifié

Article 4

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification de l'article R232-12-1 du Code du sport

Résumé On a changé une règle du sport pour mieux lutter contre le dopage.

A modifié les dispositions suivantes : > - Code du sport. > > Art. R232-12-1 > >

1 version

1 modifié

Article 5

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Abrogation de l'article R232-14-1 du Code du sport

Résumé Un article du Code du sport a été supprimé pour améliorer la lutte contre le dopage.

A abrogé les dispositions suivantes : > - Code du sport. > > Art. R232-14-1 > >

1 version

1 abrogé

Article 6

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification des dispositions du Code du sport relatives au dopage

Résumé Le code du sport change pour mieux lutter contre le dopage.

A modifié les dispositions suivantes : > - Code du sport. > > Art. R232-18 > >

1 version

1 modifié

Article 7

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification de l'article R232-25 du Code du sport

Résumé L'article R232-25 du Code du sport a été modifié pour mieux lutter contre le dopage.

A modifié les dispositions suivantes : > - Code du sport. > > Art. R232-25 > >

1 version

1 modifié

Article 8

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification des dispositions du Code du sport en matière de lutte antidopage

Résumé L'article 8 change une règle du Code du sport pour mieux lutter contre le dopage.

A modifié les dispositions suivantes : > - Code du sport. > > Art. R232-29 > >

1 version

1 modifié

Article 9

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Article 9: abrogation des dispositions du code du sport

Résumé Cet article annule une règle du Code du sport pour mieux combattre le dopage.

A abrogé les dispositions suivantes : > - Code du sport. > > Art. R232-41 > >

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1 abrogé

Article 10

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modifications des dispositions du Code du sport relatives au dopage

Résumé Des règles du sport ont été changées pour mieux lutter contre le dopage.

A modifié les dispositions suivantes : > - Code du sport. > > Art. R232-41-10 > >

1 version

1 modifié

Article 11

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Création de dispositions pour l'éducation contre le dopage et le respect des obligations par les fédérations sportives

Résumé Ce décret ajoute des règles pour mieux prévenir le dopage et s'assurer que les fédérations sportives respectent leurs obligations.

A créé les dispositions suivantes : > - Code du sport. > > Sct. Sous-section 6 : Education contre le dopage , Art. R232-41-12, Art. R232-41-12-1, Art. R232-41-12-2, Art. R232-41-12-3, Sct. Sous-section 7 : Respect de leurs obligations par les fédérations sportives , Art. R232-41-12-4, Art. R232-41-12-5, Art. R232-41-12-6 > >

1 version

9 créés

Article 12

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification des agissements interdits, contrôles et enquêtes dans le Code du sport

Résumé Des modifications sont apportées pour mieux lutter contre le dopage.

A modifié les dispositions suivantes : > - Code du sport. > > Sct. Section 3 : Agissements interdits contrôles et enquêtes > >

1 version

1 modifié

Article 13

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Abolition de certaines dispositions du Code du sport relatives au dopage

Résumé L'article 13 efface des règles du Code du sport.

A abrogé les dispositions suivantes : > - Code du sport. > > Art. R232-41-13, Art. R232-41-14 > >

1 version

2 abrogés

Article 14

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification des dispositions du code du sport

Résumé C'est une mise à jour des règles du sport pour mieux lutter contre le dopage.

A modifié les dispositions suivantes : > - Code du sport. > > Art. R232-41-15 > >

1 version

1 modifié

Article 15

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification des dispositions du Code du sport

Résumé Un article du code sport est changé pour mieux lutter contre la triche aux médicaments.

A modifié les dispositions suivantes : > - Code du sport. > > Art. R232-41-16 > >

1 version

1 modifié

Article 16

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification des dispositions relatives au code du sport

Résumé Les règles contre le dopage dans le sport sont mises à jour pour être plus efficaces.

A modifié les dispositions suivantes : > - Code du sport. > > Art. R232-42 > >

1 version

1 modifié

Article 17

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification du Code du sport concernant le Code mondial antidopage

Résumé Un décret de 2021 modifie une règle du Code du sport pour mieux lutter contre le dopage.

A modifié les dispositions suivantes : > - Code du sport. > > Art. R232-43 > >

1 version

1 modifié

Article 18

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification des dispositions du Code du sport en matière de lutte contre le dopage

Résumé Le sport est mieux protégé contre le dopage grâce à des règles mises à jour.

A modifié les dispositions suivantes : > - Code du sport. > > Art. R232-44 > >

1 version

1 modifié

Article 19

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification des dispositions relatives au Code du sport en matière de lutte contre le dopage

Résumé Cet article change une règle du Code du sport pour mieux lutter contre le dopage.

A modifié les dispositions suivantes : > - Code du sport. > > Art. R232-46 > >

1 version

1 modifié

Article 20

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Création d'un nouvel article dans le Code du sport pour renforcer la lutte antidopage

Résumé Un nouvel article est ajouté au Code du sport pour lutter contre le dopage.

A créé les dispositions suivantes : > - Code du sport. > > Art. R232-46-3 > >

1 version

1 créé

Article 21

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification de l'article R232-47-1 du Code du sport

Résumé Modification d'une règle du sport pour mieux combattre le dopage.

A modifié les dispositions suivantes : > - Code du sport. > > Art. R232-47-1 > >

1 version

1 modifié

Article 22

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification du Code du sport pour renforcer la lutte contre le dopage

Résumé Le Code du sport a été changé pour mieux combattre le dopage.

A modifié les dispositions suivantes : > - Code du sport. > > Art. R232-49 > >

1 version

1 modifié

Article 23

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification des dispositions relatives au Code du sport

Résumé Les règles de sport changent pour mieux lutter contre le dopage.

A modifié les dispositions suivantes : > - Code du sport. > > Art. R232-51 > >

1 version

1 modifié

Article 24

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification des dispositions du Code du sport en matière de lutte antidopage

Résumé Cet article rend plus efficace la lutte contre le dopage dans le sport.

A modifié les dispositions suivantes : > - Code du sport. > > Art. R232-52 > >

1 version

1 modifié

Article 25

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification du Code du sport en matière de dopage

Résumé Le Code du sport a été mis à jour pour mieux combattre le dopage.

A modifié les dispositions suivantes : > - Code du sport. > > Art. R232-53 > >

1 version

1 modifié

Article 26

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification des dispositions relatives au code du sport concernant la lutte contre le dopage

Résumé L'article change des règles pour mieux combattre le dopage.

A modifié les dispositions suivantes : > - Code du sport. > > Art. R232-55 > >

1 version

1 modifié

Article 27

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification des dispositions relatives au code du sport

Résumé Des règles contre le dopage dans le sport ont été renforcées.

A modifié les dispositions suivantes : > - Code du sport. > > Art. R232-56 > >

1 version

1 modifié

Article 28

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification du Code du sport pour renforcer la lutte contre le dopage

Résumé Les règles contre le dopage dans le sport sont mises à jour pour être plus efficaces.

A modifié les dispositions suivantes : > - Code du sport. > > Art. R232-57 > >

1 version

1 modifié

Article 29

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification du Code du sport pour renforcer la lutte contre le dopage

Résumé Le décret change des règles pour mieux lutter contre le dopage.

A modifié les dispositions suivantes : > - Code du sport. > > Art. R232-64 > >

1 version

1 modifié

Article 30

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modifications des dispositions du Code du sport relatives à la lutte antidopage

Résumé L'article 30 améliore les règles du sport pour mieux combattre le dopage.

A modifié les dispositions suivantes : > - Code du sport. > > Art. R232-67-8 > >

1 version

1 modifié

Article 31

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification des dispositions du Code du sport

Résumé Cet article change des règles pour mieux lutter contre le dopage.

A modifié les dispositions suivantes : > - Code du sport. > > Art. R232-67-10 > >

1 version

1 modifié

Article 32

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification des dispositions du Code du Sport

Résumé C'est un article qui change des règles dans le Code du sport.

A modifié les dispositions suivantes : > - Code du sport. > > Art. R232-67-10-1 > >

1 version

1 modifié

Article 33

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification du Code du sport pour renforcer la lutte contre le dopage

Résumé Cet article change des règles pour mieux lutter contre le dopage.

A modifié les dispositions suivantes : > - Code du sport. > > Art. R232-67-11 > >

1 version

1 modifié

Article 34

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification des dispositions du Code du sport

Résumé Cet article modifie une règle du sport pour mieux combattre le dopage.

A modifié les dispositions suivantes : > - Code du sport. > > Art. R232-67-12 > >

1 version

1 modifié

Article 35

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification du code du sport en matière de lutte antidopage

Résumé Un article du code du sport change pour mieux lutter contre le dopage.

A modifié les dispositions suivantes : > - Code du sport. > > Art. R232-67-14 > >

1 version

1 modifié

Article 36

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification des dispositions du Code du sport concernant le dopage

Résumé Un article du code du sport est changé pour mieux lutter contre le dopage.

A modifié les dispositions suivantes : > - Code du sport. > > Art. R232-67-15 > >

1 version

1 modifié

Article 37

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification des dispositions relatives à la lutte contre le dopage

Résumé Le Code du sport est mis à jour pour mieux lutter contre le dopage.

A modifié les dispositions suivantes : > - Code du sport. > > Art. R232-68 > >

1 version

1 modifié

Article 38

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification des dispositions du Code du sport concernant le dopage

Résumé On a modifié une règle du Code du sport pour mieux combattre le dopage.

A modifié les dispositions suivantes : > - Code du sport. > > Art. R232-70 > >

1 version

1 modifié

Article 39

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Abrogation de l'article R232-70-1 du Code du sport

Résumé L'article R232-70-1 du Code du sport est supprimé.

A abrogé les dispositions suivantes : > - Code du sport. > > Art. R232-70-1 > >

1 version

1 abrogé

Article 40

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Agrément des organismes de contrôle dans le domaine sportif

Résumé Cet article parle de qui peut faire des contrôles antidopage.

A créé les dispositions suivantes : > - Code du sport. > > Sct. Paragraphe 4 : Agrément des organismes chargés des contrôles, Art. R232-71-1 > >

1 version

2 créés

Article 41

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Création de dispositions relatives aux enquêtes dans le cadre du dopage

Résumé L'article 41 ajoute des règles pour enquêter sur le dopage dans le sport.

A créé les dispositions suivantes : > - Code du sport. > > Sct. Sous-section 4 : Enquêtes , Art. R232-86, Art. R232-86-1, Art. R232-86-2, Art. R232-86-3, Art. R232-86-4 > >

1 version

6 créés

Article 42

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification des sanctions administratives et autres conséquences dans le Code du sport

Résumé Cet article modifie les sanctions et les mesures de protection dans le Code du sport.

A modifié les dispositions suivantes : > - Code du sport. > > Sct. Section 4 : Sanctions administratives, mesures conservatoires et autres conséquences > >

1 version

1 modifié

Article 43

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification du code du sport pour le renforcement de la lutte contre le dopage

Résumé Des changements sont apportés au Code du sport pour mieux lutter contre le dopage.

A modifié les dispositions suivantes : > - Code du sport. > > Art. R232-88 > >

1 version

1 modifié

Article 44

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Création des nouvelles dispositions pour la lutte contre le dopage

Résumé Un nouvel article dans la loi sur le sport aide à mieux lutter contre le dopage.

A créé les dispositions suivantes : > - Code du sport. > > Art. R232-88-1 > >

1 version

1 créé

Article 45

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification de l'article R232-89 du Code du sport

Résumé Le texte de loi sur le sport a été mis à jour pour mieux combattre le dopage.

A modifié les dispositions suivantes : > - Code du sport. > > Art. R232-89 > >

1 version

1 modifié

Article 46

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification des dispositions du code du sport relatives à la lutte contre le dopage

Résumé Des règles contre le dopage dans le sport ont été changées pour les rendre plus efficaces.

A modifié les dispositions suivantes : > - Code du sport. > > Art. R232-89-1 > >

1 version

1 modifié

Article 47

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification des dispositions du Code du Sport relatives à la lutte contre le dopage

Résumé Le texte change les lois sur le sport pour mieux combattre le dopage.

A modifié les dispositions suivantes : > - Code du sport. > > Art. R232-90 > >

1 version

1 modifié

Article 48

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Création de l'article R232-90-1 du Code du sport

Résumé Un nouvel article a été ajouté pour mieux lutter contre le dopage dans le sport.

A créé les dispositions suivantes : > - Code du sport. > > Art. R232-90-1 > >

1 version

1 créé

Article 49

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification des dispositions du Code du sport en matière de lutte antidopage

Résumé Le dopage est encore plus puni dans le sport en France.

A modifié les dispositions suivantes : > - Code du sport. > > Art. R232-91 > >

1 version

1 modifié

Article 50

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification des dispositions du Code du sport

Résumé Cet article met à jour les règles du sport pour mieux lutter contre le dopage.

A modifié les dispositions suivantes : > - Code du sport. > > Art. R232-91-1 > >

1 version

1 modifié

Article 51

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification de l'article R232-92 du Code du sport

Résumé Un décret change une règle du sport pour mieux combattre le dopage.

A modifié les dispositions suivantes : > - Code du sport. > > Art. R232-92 > >

1 version

1 modifié

Article 52

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification des dispositions relatives à la lutte contre le dopage dans le code du sport

Résumé Une règle du sport est modifiée pour mieux combattre le dopage.

A modifié les dispositions suivantes : > - Code du sport. > > Art. R232-92-1 > >

1 version

1 modifié

Article 53

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification des dispositions du Code du sport relatives au dopage

Résumé Le texte change une règle du Code du sport pour mieux lutter contre le dopage.

A modifié les dispositions suivantes : > - Code du sport. > > Art. R232-93 > >

1 version

1 modifié

Article 54

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification des dispositions du Code du sport en matière de lutte antidopage

Résumé Les règles du sport ont été modifiées pour mieux lutter contre le dopage.

A modifié les dispositions suivantes : > - Code du sport. > > Art. R232-94 > >

1 version

1 modifié

Article 55

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification des dispositions du Code du sport

Résumé Cet article change une règle du sport pour mieux lutter contre le dopage.

A modifié les dispositions suivantes : > - Code du sport. > > Art. R232-95 > >

1 version

1 modifié

Article 56

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification des dispositions du code du sport en matière de lutte contre le dopage

Résumé L'article change des règles pour mieux lutter contre le dopage.

A modifié les dispositions suivantes : > - Code du sport. > > Art. R232-95-1 > >

1 version

1 modifié

Article 57

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification du Code du sport pour renforcer la lutte contre le dopage

Résumé L'article modifie une règle du sport pour mieux lutter contre le dopage.

A modifié les dispositions suivantes : > - Code du sport. > > Art. R232-96 > >

1 version

1 modifié

Article 58

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modifications des dispositions du Code du sport concernant le dopage

Résumé On a changé les règles du sport pour mieux lutter contre le dopage.

A modifié les dispositions suivantes : > - Code du sport. > > Art. R232-97 > >

1 version

1 modifié

Article 59

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification des dispositions du Code du sport relatives à la lutte contre le dopage

Résumé L'article modifie une règle du Code du sport pour mieux combattre le dopage.

A modifié les dispositions suivantes : > - Code du sport. > > Art. R232-98 > >

1 version

1 modifié

1 cité

Article 60

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification des dispositions du Code du sport relatives au dopage

Résumé Les règles contre le dopage dans le sport ont été mises à jour.

A modifié les dispositions suivantes : > - Code du sport. > > Art. R232-98-1 > >

1 version

1 modifié

Article 61

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Création d'une nouvelle disposition dans le Code du sport

Résumé Une nouvelle règle est ajoutée au Code du sport pour mieux combattre le dopage.

A créé les dispositions suivantes : > - Code du sport. > > Art. R232-98-2 > >

1 version

1 créé

Article 62

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Mesures prises par les fédérations sportives et les organisateurs de manifestations sportives

Résumé Les fédérations sportives et les organisateurs de manifestations doivent suivre des règles strictes pour prévenir le dopage.

A créé les dispositions suivantes : > - Code du sport. > > Sct. Sous-section 3 : Mesures prises par les fédérations sportives et les organisateurs de manifestation, Art. R232-98-3 > >

1 version

2 créés

Article 63

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification des dispositions du Code du sport relatives à la lutte contre le dopage

Résumé Cet article modifie une loi sur le sport pour améliorer la lutte contre le dopage.

A modifié les dispositions suivantes : > - Code du sport. > > Art. R232-104 > >

1 version

1 modifié