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Titre Ier

DISPOSITIONS DE TRANSPOSITION DES PRINCIPES DU CODE MONDIAL ANTIDOPAGE ET DE RENFORCEMENT DE LA LUTTE CONTRE LE DOPAGE

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Article 6

Modification de l'article R. 232-18 du code antidopage

JORF n°0178 du 3 août 2021

Article 5

Article 5

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Abrogation de l'article R. 232-14-1

Résumé L'article R. 232-14-1 est supprimé pour mieux lutter contre le dopage.

L'article R. 232-14-1 est abrogé.

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L'article R. 232-14-1 est abrogé.