Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Suppression d'une disposition sur le dopage dans le Code du sport
A abrogé les dispositions suivantes :
Décret n°2021-1028 du 2 août 2021
A abrogé les dispositions suivantes :
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Code du sport
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Art. R232-14-1
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A abrogé les dispositions suivantes :
Source : Légifrance