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Titre Ier

DISPOSITIONS DE TRANSPOSITION DES PRINCIPES DU CODE MONDIAL ANTIDOPAGE ET DE RENFORCEMENT DE LA LUTTE CONTRE LE DOPAGE

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Article 11

Création de dispositions pour l'éducation contre le dopage et le respect des obligations par les fédérations sportives

JORF n°0178 du 3 août 2021

Article 10

Article 10

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modifications des dispositions du Code du sport relatives au dopage

Résumé Des règles du sport ont été changées pour mieux lutter contre le dopage.

A modifié les dispositions suivantes : > - Code du sport. > > Art. R232-41-10 > >

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Version 1

A modifié les dispositions suivantes :

- Code du sport.

Art. R232-41-10