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Décret n°2021-1028 du 2 août 2021

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Titre III

DISPOSITIONS TRANSITOIRES ET FINALES

79 — 80

JORF n°0178 du 3 août 2021

Titre II : DISPOSITIONS RELATIVES AU DOPAGE ANIMAL

Article 64

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification des dispositions du Code du sport relatives au dopage

Résumé Les règles sur le dopage dans le sport ont été mises à jour.

A modifié les dispositions suivantes : > - Code du sport. > > Art. R241-2 > >

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1 cité

Article 65

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification des dispositions concernant le dopage animal

Résumé Les règles pour empêcher le dopage des animaux ont été modifiées

A modifié les dispositions suivantes : > - Code du sport. > > Art. R241-3 > >

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1 modifié

Article 66

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification de l'article R241-11 du Code du Sport

Résumé Une loi a mis à jour une règle sur le dopage des animaux.

A modifié les dispositions suivantes : > - Code du sport. > > Art. R241-11 > >

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1 modifié

Article 67

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification des dispositions relatives au dopage animal

Résumé Les règles contre le dopage des animaux sont mises à jour pour plus d'équité et de sécurité dans les compétitions.

A modifié les dispositions suivantes : > - Code du sport. > > Art. R241-16 > >

1 version

1 modifié

Article 68

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification des dispositions relatives au dopage animal dans le Code du sport

Résumé L'article 68 change les lois pour mieux contrôler le dopage chez les animaux.

A modifié les dispositions suivantes : > - Code du sport. > > Art. R241-16-1 > >

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1 modifié

Article 69

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification du code du sport en matière de dopage animal

Résumé L'article améliore les règles contre le dopage des animaux de compétition.

A modifié les dispositions suivantes : > - Code du sport. > > Art. R241-16-2 > >

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1 modifié

Article 70

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Dispositions relatives au dopage animal

Résumé Des règles contre le dopage chez les animaux ont été ajoutées au Code du sport.

A créé les dispositions suivantes : > - Code du sport. > > Art. R241-16-3 > >

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Article 71

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification des dispositions relatives au dopage animal dans le code du sport

Résumé Une règle sur le dopage des animaux a été mise à jour.

A modifié les dispositions suivantes : > - Code du sport. > > Art. R241-18 > >

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1 modifié

Article 72

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification du Code du sport pour le dopage animal

Résumé Un décret modifie une règle pour mieux combattre le dopage des animaux.

A modifié les dispositions suivantes : > - Code du sport. > > Art. R241-19 > >

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Article 73

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification des dispositions sur le dopage animal dans le Code du sport

Résumé Les règles pour détecter et punir le dopage des animaux de compétition sont mises à jour.

A modifié les dispositions suivantes : > - Code du sport. > > Art. R241-21 > >

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1 modifié

Article 74

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification du Code du sport concernant le dopage animal

Résumé L'article modifie une loi pour mieux contrôler le dopage chez les animaux.

A modifié les dispositions suivantes : > - Code du sport. > > Art. R241-22 > >

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1 modifié

Article 75

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Création de dispositions relatives au dopage animal

Résumé Il interdit de tricher avec des animaux dans les compétitions sportives.

A créé les dispositions suivantes : > - Code du sport. > > Art. R241-22-1 > >

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Article 76

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification de l'article R241-23 du Code du sport

Résumé Les règles contre le dopage des animaux sont modifiées.

A modifié les dispositions suivantes : > - Code du sport. > > Art. R241-23 > >

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Article 77

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification du Code du sport

Résumé Le texte modifie une règle sur le dopage des animaux.

A modifié les dispositions suivantes : > - Code du sport. > > Art. R241-24 > >

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Article 78

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Abrogation de la procédure disciplinaire contre le dopage

Résumé L'article 78 enlève les règles pour punir le dopage devant l'agence qui s'en occupe.

A abrogé les dispositions suivantes : > - Code du sport. > > Sct. Section 3 : Procédure disciplinaire devant l'Agence française de lutte contre le dopage > >

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1 abrogé