Article 50
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Suppression de dispositions spécifiques dans le cadre de la lutte antidopage
Résumé Les premières règles de l'article R. 232-91-1 sont enlevées pour suivre les nouvelles lois antidopage.
Les trois premiers alinéas de l'article R. 232-91-1 sont supprimés.
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