Décret n°2021-1645 du 13 décembre 2021

Article 137

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Abrogation de plusieurs articles de décrets relatifs au personnel hospitalier et universitaire

Résumé. L'article 137 supprime des anciennes règles sur les obligations et la discipline des personnels hospitaliers et universitaires.

A abrogé les dispositions suivantes :

Décret n° 84-135 du 24 février 1984Art. 92 → Version 1Décret n° 84-135 du 24 février 1984Sct. TITRE Ier : Dispositions générales.Décret n° 84-135 du 24 février 1984Art. 1 → Version 1Décret n° 84-135 du 24 février 1984Art. 2 → Version 2Décret n° 84-135 du 24 février 1984Sct. CHAPITRE Ier : Fonctions - Obligations générales.Décret n° 84-135 du 24 février 1984Art. 3 → Version 1Décret n° 84-135 du 24 février 1984Art. 3-1 → Version 3Décret n° 84-135 du 24 février 1984Art. 4 → Version 1Décret n° 84-135 du 24 février 1984Art. 4-1 → Version 1Décret n° 84-135 du 24 février 1984Art. 5 → Version 3Décret n° 84-135 du 24 février 1984Art. 6 → Version 3Décret n° 84-135 du 24 février 1984Art. 6-1 → Version 1Décret n° 84-135 du 24 février 1984Sct. CHAPITRE III : Discipline.Décret n° 84-135 du 24 février 1984Art. 19 → Version 2Décret n° 84-135 du 24 février 1984Art. 20 → Version 2Décret n° 84-135 du 24 février 1984Art. 21 → Version 3Décret n° 84-135 du 24 février 1984Art. 22 → Version 1Décret n° 84-135 du 24 février 1984Art. 22-1 → Version 1Décret n° 84-135 du 24 février 1984Art. 23 → Version 1Décret n° 84-135 du 24 février 1984Art. 24 → Version 1Décret n° 84-135 du 24 février 1984Art. 24-1 → Version 2Décret n° 84-135 du 24 février 1984Art. 25 → Version 1Décret n° 84-135 du 24 février 1984Sct. TITRE II : Dispositions particulières aux personnels non titulaires et aux praticiens hospitaliers universitairesDécret n° 84-135 du 24 février 1984Art. 26 → Version 1Décret n° 84-135 du 24 février 1984Art. 29 → Version 3Décret n° 84-135 du 24 février 1984Art. 30 → Version 1Décret n° 84-135 du 24 février 1984Art. 31 → Version 2Décret n° 84-135 du 24 février 1984Art. 31-1 → Version 2Décret n° 84-135 du 24 février 1984Art. 31-2 → Version 1Décret n° 84-135 du 24 février 1984Art. 32 → Version 2Décret n° 84-135 du 24 février 1984Art. 32-1 → Version 1Décret n° 84-135 du 24 février 1984Sct. CHAPITRE Ier : Dispositions particulières aux chefs de clinique des universités-assistants des hôpitaux et aux assistants hospitaliers universitaires.Décret n° 84-135 du 24 février 1984Art. 26-1 → Version 2Décret n° 84-135 du 24 février 1984Art. 26-2 → Version 4Décret n° 84-135 du 24 février 1984Art. 26-3 → Version 2Décret n° 84-135 du 24 février 1984Art. 26-4 → Version 1Décret n° 84-135 du 24 février 1984Art. 26-5 → Version 3Décret n° 84-135 du 24 février 1984Art. 26-6 → Version 3Décret n° 84-135 du 24 février 1984Art. 26-7 → Version 5Décret n° 84-135 du 24 février 1984Art. 26-8 → Version 2Décret n° 84-135 du 24 février 1984Art. 26-8-1 → Version 1Décret n° 84-135 du 24 février 1984Art. 26-9 → Version 3Décret n° 84-135 du 24 février 1984Art. 26-10 → Version 2Décret n° 84-135 du 24 février 1984Art. 26-11 → Version 2Décret n° 84-135 du 24 février 1984Sct. CHAPITRE II : Dispositions particulières aux praticiens hospitaliers universitaires.Décret n° 84-135 du 24 février 1984Art. 27 → Version 1Décret n° 84-135 du 24 février 1984Sct. TITRE III : Personnels titulairesDécret n° 84-135 du 24 février 1984Sct. CHAPITRE Ier : Dispositions communes.Décret n° 84-135 du 24 février 1984Art. 33 → Version 2Décret n° 84-135 du 24 février 1984Art. 34 → Version 1Décret n° 84-135 du 24 février 1984Art. 35 → Version 2Décret n° 84-135 du 24 février 1984Art. 36 → Version 3Décret n° 84-135 du 24 février 1984Art. 36-1 → Version 1Décret n° 84-135 du 24 février 1984Art. 37 → Version 1Décret n° 84-135 du 24 février 1984Art. 38 → Version 1Décret n° 84-135 du 24 février 1984Art. 39 → Version 2Décret n° 84-135 du 24 février 1984Art. 40 → Version 2Décret n° 84-135 du 24 février 1984Art. 41 → Version 2Décret n° 84-135 du 24 février 1984Art. 43 → Version 3Décret n° 84-135 du 24 février 1984Art. 43-1 → Version 1Décret n° 84-135 du 24 février 1984Art. 43-2 → Version 2Décret n° 84-135 du 24 février 1984Art. 44 → Version 1Décret n° 84-135 du 24 février 1984Art. 45 → Version 1Décret n° 84-135 du 24 février 1984Sct. CHAPITRE II : Dispositions particulières aux maîtres de conférences des universités-praticiens hospitaliers.Décret n° 84-135 du 24 février 1984Art. 46 → Version 1Décret n° 84-135 du 24 février 1984Art. 47 → Version 2Décret n° 84-135 du 24 février 1984Art. 48 → Version 1Décret n° 84-135 du 24 février 1984Art. 48-1 → Version 2Décret n° 84-135 du 24 février 1984Art. 49 → Version 1Décret n° 84-135 du 24 février 1984Art. 49-1 → Version 1Décret n° 84-135 du 24 février 1984Art. 50 → Version 2Décret n° 84-135 du 24 février 1984Art. 51 → Version 1Décret n° 84-135 du 24 février 1984Art. 52 → Version 1Décret n° 84-135 du 24 février 1984Art. 53 → Version 1Décret n° 84-135 du 24 février 1984Art. 54 → Version 1Décret n° 84-135 du 24 février 1984Art. 54-2 → Version 2Décret n° 84-135 du 24 février 1984Art. 55 → Version 1Décret n° 84-135 du 24 février 1984Art. 56 → Version 1Décret n° 84-135 du 24 février 1984Art. 57 → Version 1Décret n° 84-135 du 24 février 1984Art. 57-1 → Version 2Décret n° 84-135 du 24 février 1984Art. 57-1-1 → Version 1Décret n° 84-135 du 24 février 1984Art. 57-2 → Version 2Décret n° 84-135 du 24 février 1984Sct. CHAPITRE III : Dispositions particulières aux professeurs des universités-praticiens hospitaliers.Décret n° 84-135 du 24 février 1984Art. 58 → Version 1Décret n° 84-135 du 24 février 1984Art. 59 → Version 1Décret n° 84-135 du 24 février 1984Art. 60 → Version 1Décret n° 84-135 du 24 février 1984Art. 61 → Version 1Décret n° 84-135 du 24 février 1984Art. 61-1 → Version 3Décret n° 84-135 du 24 février 1984Art. 61-2 → Version 2Décret n° 84-135 du 24 février 1984Art. 62 → Version 1Décret n° 84-135 du 24 février 1984Art. 63 → Version 1Décret n° 84-135 du 24 février 1984Art. 63-1 → Version 1Décret n° 84-135 du 24 février 1984Art. 64 → Version 1Décret n° 84-135 du 24 février 1984Art. 65 → Version 1Décret n° 84-135 du 24 février 1984Art. 66 → Version 1Décret n° 84-135 du 24 février 1984Art. 67 → Version 1Décret n° 84-135 du 24 février 1984Art. 68 → Version 1Décret n° 84-135 du 24 février 1984Art. 69 → Version 1Décret n° 84-135 du 24 février 1984Art. 69-1 → Version 2Décret n° 84-135 du 24 février 1984Art. 70 → Version 7Décret n° 84-135 du 24 février 1984Art. 70-1 → Version 4Décret n° 84-135 du 24 février 1984Art. 70-2 → Version 3Décret n° 84-135 du 24 février 1984Art. 70-3 → Version 1Décret n° 84-135 du 24 février 1984Art. 71 → Version 6Décret n° 84-135 du 24 février 1984Art. 71-1 → Version 2Décret n° 84-135 du 24 février 1984Sct. TITRE IV : Dispositions diverses et transitoires.Décret n° 84-135 du 24 février 1984Art. 72 → Version 1Décret n° 84-135 du 24 février 1984Art. 73 → Version 1Décret n° 84-135 du 24 février 1984Art. 74 → Version 1Décret n° 84-135 du 24 février 1984Art. 75 → Version 1Décret n° 84-135 du 24 février 1984Art. 76 → Version 2Décret n° 84-135 du 24 février 1984Art. 80 → Version 2Décret n° 84-135 du 24 février 1984Art. 82 → Version 1Décret n° 84-135 du 24 février 1984Art. 83 → Version 5Décret n° 84-135 du 24 février 1984Art. 84 → Version 3Décret n° 84-135 du 24 février 1984Art. 85 → Version 1Décret n° 84-135 du 24 février 1984Art. 86 → Version 1Décret n° 84-135 du 24 février 1984Art. 87 → Version 1Décret n° 84-135 du 24 février 1984Art. 88 → Version 1Décret n° 84-135 du 24 février 1984Art. 89 → Version 1Décret n° 84-135 du 24 février 1984Art. 90 → Version 1Décret n° 84-135 du 24 février 1984Art. 91 → Version 1Décret n° 84-135 du 24 février 1984Art. 91-1 → Version 1Décret n° 84-135 du 24 février 1984Art. 91-2 → Version 2Décret n°90-92 du 24 janvier 1990Art. 1 → Version 1Décret n°90-92 du 24 janvier 1990Art. 2 → Version 2Décret n°90-92 du 24 janvier 1990Art. 3 → Version 1Décret n°90-92 du 24 janvier 1990Art. 68 → Version 1Décret n°90-92 du 24 janvier 1990Sct. TITRE Ier : Recrutement et avancementDécret n°90-92 du 24 janvier 1990Sct. CHAPITRE Ier : Assistants hospitaliers universitaires des centres de soinsDécret n°90-92 du 24 janvier 1990d'enseignement et de recherche dentaires.Décret n°90-92 du 24 janvier 1990Art. 4 → Version 1Décret n°90-92 du 24 janvier 1990Art. 5 → Version 3Décret n°90-92 du 24 janvier 1990Art. 6 → Version 3Décret n°90-92 du 24 janvier 1990Sct. CHAPITRE II : Maîtres de conférences des universités - praticiens hospitaliers des centres de soinsDécret n°90-92 du 24 janvier 1990d'enseignement et de recherche dentaires.Décret n°90-92 du 24 janvier 1990Art. 7 → Version 2Décret n°90-92 du 24 janvier 1990Art. 8 → Version 2Décret n°90-92 du 24 janvier 1990Art. 9 → Version 1Décret n°90-92 du 24 janvier 1990Art. 10 → Version 1Décret n°90-92 du 24 janvier 1990Art. 11 → Version 1Décret n°90-92 du 24 janvier 1990Art. 12 → Version 3Décret n°90-92 du 24 janvier 1990Art. 13 → Version 2Décret n°90-92 du 24 janvier 1990Art. 14 → Version 1Décret n°90-92 du 24 janvier 1990Art. 15 → Version 1Décret n°90-92 du 24 janvier 1990Art. 16 → Version 2Décret n°90-92 du 24 janvier 1990Art. 17 → Version 3Décret n°90-92 du 24 janvier 1990Art. 18 → Version 2Décret n°90-92 du 24 janvier 1990Art. 18-1 → Version 1Décret n°90-92 du 24 janvier 1990Sct. CHAPITRE III : Professeurs des universités - praticiens hospitaliers des centres de soinsDécret n°90-92 du 24 janvier 1990d'enseignement et de recherche dentaires.Décret n°90-92 du 24 janvier 1990Art. 19 → Version 2Décret n°90-92 du 24 janvier 1990Art. 20 → Version 2Décret n°90-92 du 24 janvier 1990Art. 21 → Version 3Décret n°90-92 du 24 janvier 1990Art. 21-1 → Version 2Décret n°90-92 du 24 janvier 1990Art. 21-2 → Version 1Décret n°90-92 du 24 janvier 1990Art. 22 → Version 1Décret n°90-92 du 24 janvier 1990Art. 23 → Version 1Décret n°90-92 du 24 janvier 1990Art. 24 → Version 1Décret n°90-92 du 24 janvier 1990Art. 25 → Version 1Décret n°90-92 du 24 janvier 1990Art. 26 → Version 1Décret n°90-92 du 24 janvier 1990Art. 27 → Version 1Décret n°90-92 du 24 janvier 1990Art. 28 → Version 3Décret n°90-92 du 24 janvier 1990Art. 28-1 → Version 4Décret n°90-92 du 24 janvier 1990Art. 28-2 → Version 3Décret n°90-92 du 24 janvier 1990Art. 29 → Version 3Décret n°90-92 du 24 janvier 1990Art. 30 → Version 1Décret n°90-92 du 24 janvier 1990Sct. CHAPITRE IV : Dispositions communes aux personnels régis par les chapitres II et III.Décret n°90-92 du 24 janvier 1990Art. 31 → Version 2Décret n°90-92 du 24 janvier 1990Art. 32 → Version 2Décret n°90-92 du 24 janvier 1990Art. 32-1 → Version 1Décret n°90-92 du 24 janvier 1990Sct. TITRE II : Régime des fonctions et rémunérationDécret n°90-92 du 24 janvier 1990Sct. CHAPITRE Ier : Dispositions générales.Décret n°90-92 du 24 janvier 1990Art. 33 → Version 2Décret n°90-92 du 24 janvier 1990Art. 34 → Version 1Décret n°90-92 du 24 janvier 1990Art. 34-1 → Version 1Décret n°90-92 du 24 janvier 1990Sct. CHAPITRE II : Personnels exerçant leurs fonctions hospitalo-universitaires à plein temps.Décret n°90-92 du 24 janvier 1990Art. 35 → Version 2Décret n°90-92 du 24 janvier 1990Art. 36 → Version 3Décret n°90-92 du 24 janvier 1990Sct. CHAPITRE III : Personnels exerçant leurs fonctions hospitalières à temps partiel.Décret n°90-92 du 24 janvier 1990Art. 37 → Version 1Décret n°90-92 du 24 janvier 1990Art. 38 → Version 1Décret n°90-92 du 24 janvier 1990Art. 39 → Version 2Décret n°90-92 du 24 janvier 1990Art. 39-1 → Version 1Décret n°90-92 du 24 janvier 1990Sct. TITRE III : PositionsDécret n°90-92 du 24 janvier 1990Sct. CHAPITRE Ier : Dispositions applicables aux personnels titulaires.Décret n°90-92 du 24 janvier 1990Art. 40 → Version 2Décret n°90-92 du 24 janvier 1990Art. 41 → Version 2Décret n°90-92 du 24 janvier 1990Art. 42 → Version 3Décret n°90-92 du 24 janvier 1990Art. 43 → Version 3Décret n°90-92 du 24 janvier 1990Art. 43-1 → Version 1Décret n°90-92 du 24 janvier 1990Art. 44 → Version 1Décret n°90-92 du 24 janvier 1990Art. 45 → Version 1Décret n°90-92 du 24 janvier 1990Art. 45-1 → Version 2Décret n°90-92 du 24 janvier 1990Art. 45-2 → Version 1Décret n°90-92 du 24 janvier 1990Sct. CHAPITRE II : Dispositions applicables aux personnels non titulaires.Décret n°90-92 du 24 janvier 1990Art. 46 → Version 1Décret n°90-92 du 24 janvier 1990Art. 47 → Version 2Décret n°90-92 du 24 janvier 1990Art. 47-1 → Version 2Décret n°90-92 du 24 janvier 1990Art. 47-2 → Version 1Décret n°90-92 du 24 janvier 1990Sct. TITRE IV : Régime disciplinaire.Décret n°90-92 du 24 janvier 1990Art. 48 → Version 1Décret n°90-92 du 24 janvier 1990Art. 49 → Version 1Décret n°90-92 du 24 janvier 1990Art. 50 → Version 2Décret n°90-92 du 24 janvier 1990Art. 51 → Version 1Décret n°90-92 du 24 janvier 1990Art. 52 → Version 1Décret n°90-92 du 24 janvier 1990Art. 53 → Version 1Décret n°90-92 du 24 janvier 1990Sct. TITRE V : Dispositions transitoires et diverses.Décret n°90-92 du 24 janvier 1990Art. 54 → Version 1Décret n°90-92 du 24 janvier 1990Art. 55 → Version 1Décret n°90-92 du 24 janvier 1990Art. 56 → Version 1Décret n°90-92 du 24 janvier 1990Art. 57 → Version 1Décret n°90-92 du 24 janvier 1990Art. 58 → Version 1Décret n°90-92 du 24 janvier 1990Art. 59 → Version 1Décret n°90-92 du 24 janvier 1990Art. 60 → Version 1Décret n°90-92 du 24 janvier 1990Art. 61 → Version 1Décret n°90-92 du 24 janvier 1990Art. 62 → Version 1Décret n°90-92 du 24 janvier 1990Art. 63 → Version 1Décret n°90-92 du 24 janvier 1990Art. 64 → Version 1Décret n°90-92 du 24 janvier 1990Art. 65 → Version 1Décret n°90-92 du 24 janvier 1990Art. 66 → Version 1Décret n°90-92 du 24 janvier 1990Art. 67 → Version 1
- Décret n° 84-135 du 24 février 1984
Art. 92, Sct. TITRE Ier : Dispositions générales., Art. 1, Art. 2, Sct. CHAPITRE Ier : Fonctions - Obligations générales., Art. 3, Art. 3-1, Art. 4, Art. 4-1, Art. 5, Art. 6, Art. 6-1, Sct. CHAPITRE III : Discipline., Art. 19, Art. 20, Art. 21, Art. 22, Art. 22-1, Art. 23, Art. 24, Art. 24-1, Art. 25, Sct. TITRE II : Dispositions particulières aux personnels non titulaires et aux praticiens hospitaliers universitaires, Art. 26, Art. 29, Art. 30, Art. 31, Art. 31-1, Art. 31-2, Art. 32, Art. 32-1, Sct. CHAPITRE Ier : Dispositions particulières aux chefs de clinique des universités-assistants des hôpitaux et aux assistants hospitaliers universitaires., Art. 26-1, Art. 26-2, Art. 26-3, Art. 26-4, Art. 26-5, Art. 26-6, Art. 26-7, Art. 26-8, Art. 26-8-1, Art. 26-9, Art. 26-10, Art. 26-11, Sct. CHAPITRE II : Dispositions particulières aux praticiens hospitaliers universitaires., Art. 27, Sct. TITRE III : Personnels titulaires, Sct. CHAPITRE Ier : Dispositions communes., Art. 33, Art. 34, Art. 35, Art. 36, Art. 36-1, Art. 37, Art. 38, Art. 39, Art. 40, Art. 41, Art. 43, Art. 43-1, Art. 43-2, Art. 44, Art. 45, Sct. CHAPITRE II : Dispositions particulières aux maîtres de conférences des universités-praticiens hospitaliers., Art. 46, Art. 47, Art. 48, Art. 48-1, Art. 49, Art. 49-1, Art. 50, Art. 51, Art. 52, Art. 53, Art. 54, Art. 54-2, Art. 55, Art. 56, Art. 57, Art. 57-1, Art. 57-1-1, Art. 57-2, Sct. CHAPITRE III : Dispositions particulières aux professeurs des universités-praticiens hospitaliers., Art. 58, Art. 59, Art. 60, Art. 61, Art. 61-1, Art. 61-2, Art. 62, Art. 63, Art. 63-1, Art. 64, Art. 65, Art. 66, Art. 67, Art. 68, Art. 69, Art. 69-1, Art. 70, Art. 70-1, Art. 70-2, Art. 70-3, Art. 71, Art. 71-1, Sct. TITRE IV : Dispositions diverses et transitoires., Art. 72, Art. 73, Art. 74, Art. 75, Art. 76, Art. 80, Art. 82, Art. 83, Art. 84, Art. 85, Art. 86, Art. 87, Art. 88, Art. 89, Art. 90, Art. 91, Art. 91-1, Art. 91-2
- Décret n°90-92 du 24 janvier 1990
Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 68, Sct. TITRE Ier : Recrutement et avancement, Sct. CHAPITRE Ier : Assistants hospitaliers universitaires des centres de soins, d'enseignement et de recherche dentaires., Art. 4, Art. 5, Art. 6, Sct. CHAPITRE II : Maîtres de conférences des universités - praticiens hospitaliers des centres de soins, d'enseignement et de recherche dentaires., Art. 7, Art. 8, Art. 9, Art. 10, Art. 11, Art. 12, Art. 13, Art. 14, Art. 15, Art. 16, Art. 17, Art. 18, Art. 18-1, Sct. CHAPITRE III : Professeurs des universités - praticiens hospitaliers des centres de soins, d'enseignement et de recherche dentaires., Art. 19, Art. 20, Art. 21, Art. 21-1, Art. 21-2, Art. 22, Art. 23, Art. 24, Art. 25, Art. 26, Art. 27, Art. 28, Art. 28-1, Art. 28-2, Art. 29, Art. 30, Sct. CHAPITRE IV : Dispositions communes aux personnels régis par les chapitres II et III., Art. 31, Art. 32, Art. 32-1, Sct. TITRE II : Régime des fonctions et rémunération, Sct. CHAPITRE Ier : Dispositions générales., Art. 33, Art. 34, Art. 34-1, Sct. CHAPITRE II : Personnels exerçant leurs fonctions hospitalo-universitaires à plein temps., Art. 35, Art. 36, Sct. CHAPITRE III : Personnels exerçant leurs fonctions hospitalières à temps partiel., Art. 37, Art. 38, Art. 39, Art. 39-1, Sct. TITRE III : Positions, Sct. CHAPITRE Ier : Dispositions applicables aux personnels titulaires., Art. 40, Art. 41, Art. 42, Art. 43, Art. 43-1, Art. 44, Art. 45, Art. 45-1, Art. 45-2, Sct. CHAPITRE II : Dispositions applicables aux personnels non titulaires., Art. 46, Art. 47, Art. 47-1, Art. 47-2, Sct. TITRE IV : Régime disciplinaire., Art. 48, Art. 49, Art. 50, Art. 51, Art. 52, Art. 53, Sct. TITRE V : Dispositions transitoires et diverses., Art. 54, Art. 55, Art. 56, Art. 57, Art. 58, Art. 59, Art. 60, Art. 61, Art. 62, Art. 63, Art. 64, Art. 65, Art. 66, Art. 67

Effets de cet article

abroge

abroge  Décret n°84-135 du 24 février 1984 (Ab)abroge  Décret n°84-135 du 24 février 1984art. 92 (Ab)abroge  Décret n°84-135 du 24 février 1984art. 1 (Ab)abroge  Décret n°84-135 du 24 février 1984art. 2 (Ab)abroge  Décret n°84-135 du 24 février 1984art. 3 (Ab)abroge  Décret n°84-135 du 24 février 1984art. 4 (Ab)abroge  Décret n°84-135 du 24 février 1984art. 4-1 (Ab)abroge  Décret n°84-135 du 24 février 1984art. 5 (Ab)abroge  Décret n°84-135 du 24 février 1984art. 6 (Ab)abroge  Décret n°84-135 du 24 février 1984art. 6-1 (Ab)abroge  Décret n°84-135 du 24 février 1984art. 19 (Ab)abroge  Décret n°84-135 du 24 février 1984art. 20 (Ab)abroge  Décret n°84-135 du 24 février 1984art. 21 (Ab)abroge  Décret n°84-135 du 24 février 1984art. 22 (Ab)abroge  Décret n°84-135 du 24 février 1984art. 22-1 (Ab)abroge  Décret n°84-135 du 24 février 1984art. 23 (Ab)abroge  Décret n°84-135 du 24 février 1984art. 24 (Ab)abroge  Décret n°84-135 du 24 février 1984art. 24-1 (Ab)abroge  Décret n°84-135 du 24 février 1984art. 25 (Ab)abroge  Décret n°84-135 du 24 février 1984art. 71 (Ab)abroge  Décret n°84-135 du 24 février 1984art. 71-1 (Ab)abroge  Décret n°84-135 du 24 février 1984art. 26 (Ab)abroge  Décret n°84-135 du 24 février 1984art. 29 (Ab)abroge  Décret n°84-135 du 24 février 1984art. 31 (Ab)abroge  Décret n°84-135 du 24 février 1984art. 31-2 (Ab)abroge  Décret n°84-135 du 24 février 1984art. 32 (Ab)abroge  Décret n°84-135 du 24 février 1984art. 32-1 (Ab)abroge  Décret n°84-135 du 24 février 1984art. 26-1 (Ab)abroge  Décret n°84-135 du 24 février 1984art. 26-2 (Ab)abroge  Décret n°84-135 du 24 février 1984art. 26-3 (Ab)abroge  Décret n°84-135 du 24 février 1984art. 26-4 (Ab)abroge  Décret n°84-135 du 24 février 1984art. 26-5 (Ab)abroge  Décret n°84-135 du 24 février 1984art. 26-8 (Ab)abroge  Décret n°84-135 du 24 février 1984art. 26-8-1 (Ab)abroge  Décret n°84-135 du 24 février 1984art. 26-9 (Ab)abroge  Décret n°84-135 du 24 février 1984art. 26-11 (Ab)abroge  Décret n°84-135 du 24 février 1984art. 33 (Ab)abroge  Décret n°84-135 du 24 février 1984art. 34 (Ab)abroge  Décret n°84-135 du 24 février 1984art. 35 (Ab)abroge  Décret n°84-135 du 24 février 1984art. 36 (Ab)abroge  Décret n°84-135 du 24 février 1984art. 36-1 (Ab)abroge  Décret n°84-135 du 24 février 1984art. 37 (Ab)abroge  Décret n°84-135 du 24 février 1984art. 39 (Ab)abroge  Décret n°84-135 du 24 février 1984art. 41 (Ab)abroge  Décret n°84-135 du 24 février 1984art. 43 (Ab)abroge  Décret n°84-135 du 24 février 1984art. 43-2 (Ab)abroge  Décret n°84-135 du 24 février 1984art. 44 (Ab)abroge  Décret n°84-135 du 24 février 1984art. 45 (Ab)abroge  Décret n°84-135 du 24 février 1984art. 47 (Ab)abroge  Décret n°84-135 du 24 février 1984art. 49 (Ab)abroge  Décret n°84-135 du 24 février 1984art. 49-1 (Ab)abroge  Décret n°84-135 du 24 février 1984art. 50 (Ab)abroge  Décret n°84-135 du 24 février 1984art. 53 (Ab)abroge  Décret n°84-135 du 24 février 1984art. 54 (Ab)abroge  Décret n°84-135 du 24 février 1984art. 55 (Ab)abroge  Décret n°84-135 du 24 février 1984art. 59 (Ab)abroge  Décret n°84-135 du 24 février 1984art. 60 (Ab)abroge  Décret n°84-135 du 24 février 1984art. 62 (Ab)abroge  Décret n°84-135 du 24 février 1984art. 63 (Ab)abroge  Décret n°84-135 du 24 février 1984art. 64 (Ab)abroge  Décret n°84-135 du 24 février 1984art. 67 (Ab)abroge  Décret n°84-135 du 24 février 1984art. 68 (Ab)abroge  Décret n°84-135 du 24 février 1984art. 65 (Ab)abroge  Décret n°84-135 du 24 février 1984art. 69 (Ab)abroge  Décret n°84-135 du 24 février 1984art. 72 (Ab)abroge  Décret n°84-135 du 24 février 1984art. 73 (Ab)abroge  Décret n°84-135 du 24 février 1984art. 74 (Ab)abroge  Décret n°84-135 du 24 février 1984art. 75 (Ab)abroge  Décret n°84-135 du 24 février 1984art. 76 (Ab)abroge  Décret n°84-135 du 24 février 1984art. 80 (Ab)abroge  Décret n°84-135 du 24 février 1984art. 82 (Ab)abroge  Décret n°84-135 du 24 février 1984art. 84 (Ab)abroge  Décret n°84-135 du 24 février 1984art. 85 (Ab)abroge  Décret n°84-135 du 24 février 1984art. 86 (Ab)abroge  Décret n°84-135 du 24 février 1984art. 87 (Ab)abroge  Décret n°84-135 du 24 février 1984art. 88 (Ab)abroge  Décret n°84-135 du 24 février 1984art. 89 (Ab)abroge  Décret n°84-135 du 24 février 1984art. 90 (Ab)abroge  Décret n°84-135 du 24 février 1984art. 91 (Ab)abroge  Décret n°84-135 du 24 février 1984art. 91-1 (Ab)abroge  Décret n°84-135 du 24 février 1984art. 26-6 (Ab)abroge  Décret n°84-135 du 24 février 1984art. 30 (Ab)abroge  Décret n°84-135 du 24 février 1984art. 38 (Ab)abroge  Décret n°84-135 du 24 février 1984art. 48 (Ab)abroge  Décret n°84-135 du 24 février 1984art. 48-1 (Ab)abroge  Décret n°84-135 du 24 février 1984art. 61 (Ab)abroge  Décret n°84-135 du 24 février 1984art. 61-2 (Ab)abroge  Décret n°84-135 du 24 février 1984art. 63-1 (Ab)abroge  Décret n°84-135 du 24 février 1984art. 70-3 (Ab)abroge  Décret n°84-135 du 24 février 1984art. 27 (Ab)abroge  Décret n°84-135 du 24 février 1984art. 43-1 (Ab)abroge  Décret n°84-135 du 24 février 1984art. 31-1 (Ab)abroge  Décret n°84-135 du 24 février 1984art. 26-10 (Ab)abroge  Décret n°84-135 du 24 février 1984art. 3-1 (Ab)abroge  Décret n°84-135 du 24 février 1984art. 69-1 (Ab)abroge  Décret n°84-135 du 24 février 1984art. 54-2 (Ab)abroge  Décret n°84-135 du 24 février 1984art. 61-1 (Ab)abroge  Décret n°84-135 du 24 février 1984art. 57-1-1 (Ab)abroge  Décret n°84-135 du 24 février 1984art. 46 (Ab)abroge  Décret n°84-135 du 24 février 1984art. 56 (Ab)abroge  Décret n°84-135 du 24 février 1984art. 57-1 (Ab)abroge  Décret n°84-135 du 24 février 1984art. 57-2 (Ab)abroge  Décret n°84-135 du 24 février 1984art. 58 (Ab)abroge  Décret n°84-135 du 24 février 1984art. 70 (Ab)abroge  Décret n°84-135 du 24 février 1984art. 91-2 (Ab)abroge  Décret n°84-135 du 24 février 1984art. 83 (Ab)abroge  Décret n°84-135 du 24 février 1984art. 70-2 (Ab)abroge  Décret n°84-135 du 24 février 1984art. 70-1 (Ab)abroge  Décret n°84-135 du 24 février 1984art. 66 (Ab)abroge  Décret n°84-135 du 24 février 1984art. 57 (Ab)abroge  Décret n°84-135 du 24 février 1984art. 52 (Ab)abroge  Décret n°84-135 du 24 février 1984art. 51 (Ab)abroge  Décret n°84-135 du 24 février 1984art. 40 (Ab)abroge  Décret n°84-135 du 24 février 1984art. 26-7 (Ab)abroge  Décret n°84-135 du 24 février 1984TITRE Ier : Dispositions générales. (Ab)abroge  Décret n°84-135 du 24 février 1984TITRE II : Dispositions particulières aux perso... (Ab)abroge  Décret n°84-135 du 24 février 1984TITRE III : Personnels titulaires (Ab)abroge  Décret n°84-135 du 24 février 1984TITRE IV : Dispositions diverses et transitoires. (Ab)abroge  Décret n°84-135 du 24 février 1984CHAPITRE Ier : Fonctionsabroge  Décret n°84-135 du 24 février 1984CHAPITRE III : Discipline. (Ab)abroge  Décret n°84-135 du 24 février 1984CHAPITRE Ier : Dispositions particulières aux c... (Ab)abroge  Décret n°84-135 du 24 février 1984CHAPITRE Ier : Dispositions communes. (Ab)abroge  Décret n°84-135 du 24 février 1984CHAPITRE II : Dispositions particulières aux ma... (Ab)abroge  Décret n°84-135 du 24 février 1984CHAPITRE III : Dispositions particulières aux p... (Ab)abroge  Décret n°84-135 du 24 février 1984CHAPITRE II : Dispositions particulières aux pr... (Ab)abroge  Décret n°90-92 du 24 janvier 1990 (Ab)abroge  Décret n°90-92 du 24 janvier 1990art. 68 (Ab)abroge  Décret n°90-92 du 24 janvier 1990art. 1 (Ab)abroge  Décret n°90-92 du 24 janvier 1990art. 2 (Ab)abroge  Décret n°90-92 du 24 janvier 1990art. 3 (Ab)abroge  Décret n°90-92 du 24 janvier 1990art. 4 (Ab)abroge  Décret n°90-92 du 24 janvier 1990art. 5 (Ab)abroge  Décret n°90-92 du 24 janvier 1990art. 6 (Ab)abroge  Décret n°90-92 du 24 janvier 1990art. 8 (Ab)abroge  Décret n°90-92 du 24 janvier 1990art. 9 (Ab)abroge  Décret n°90-92 du 24 janvier 1990art. 10 (Ab)abroge  Décret n°90-92 du 24 janvier 1990art. 11 (Ab)abroge  Décret n°90-92 du 24 janvier 1990art. 12 (Ab)abroge  Décret n°90-92 du 24 janvier 1990art. 13 (Ab)abroge  Décret n°90-92 du 24 janvier 1990art. 14 (Ab)abroge  Décret n°90-92 du 24 janvier 1990art. 15 (Ab)abroge  Décret n°90-92 du 24 janvier 1990art. 20 (Ab)abroge  Décret n°90-92 du 24 janvier 1990art. 21 (Ab)abroge  Décret n°90-92 du 24 janvier 1990art. 21-2 (Ab)abroge  Décret n°90-92 du 24 janvier 1990art. 22 (Ab)abroge  Décret n°90-92 du 24 janvier 1990art. 23 (Ab)abroge  Décret n°90-92 du 24 janvier 1990art. 24 (Ab)abroge  Décret n°90-92 du 24 janvier 1990art. 25 (Ab)abroge  Décret n°90-92 du 24 janvier 1990art. 26 (Ab)abroge  Décret n°90-92 du 24 janvier 1990art. 27 (Ab)abroge  Décret n°90-92 du 24 janvier 1990art. 29 (Ab)abroge  Décret n°90-92 du 24 janvier 1990art. 30 (Ab)abroge  Décret n°90-92 du 24 janvier 1990art. 31 (Ab)abroge  Décret n°90-92 du 24 janvier 1990art. 32 (Ab)abroge  Décret n°90-92 du 24 janvier 1990art. 32-1 (Ab)abroge  Décret n°90-92 du 24 janvier 1990art. 33 (Ab)abroge  Décret n°90-92 du 24 janvier 1990art. 34 (Ab)abroge  Décret n°90-92 du 24 janvier 1990art. 34-1 (Ab)abroge  Décret n°90-92 du 24 janvier 1990art. 35 (Ab)abroge  Décret n°90-92 du 24 janvier 1990art. 36 (Ab)abroge  Décret n°90-92 du 24 janvier 1990art. 37 (Ab)abroge  Décret n°90-92 du 24 janvier 1990art. 38 (Ab)abroge  Décret n°90-92 du 24 janvier 1990art. 39 (Ab)abroge  Décret n°90-92 du 24 janvier 1990art. 39-1 (Ab)abroge  Décret n°90-92 du 24 janvier 1990art. 40 (Ab)abroge  Décret n°90-92 du 24 janvier 1990art. 41 (Ab)abroge  Décret n°90-92 du 24 janvier 1990art. 42 (Ab)abroge  Décret n°90-92 du 24 janvier 1990art. 43 (Ab)abroge  Décret n°90-92 du 24 janvier 1990art. 43-1 (Ab)abroge  Décret n°90-92 du 24 janvier 1990art. 44 (Ab)abroge  Décret n°90-92 du 24 janvier 1990art. 45 (Ab)abroge  Décret n°90-92 du 24 janvier 1990art. 45-2 (Ab)abroge  Décret n°90-92 du 24 janvier 1990art. 46 (Ab)abroge  Décret n°90-92 du 24 janvier 1990art. 47 (Ab)abroge  Décret n°90-92 du 24 janvier 1990art. 47-2 (Ab)abroge  Décret n°90-92 du 24 janvier 1990art. 48 (Ab)abroge  Décret n°90-92 du 24 janvier 1990art. 49 (Ab)abroge  Décret n°90-92 du 24 janvier 1990art. 50 (Ab)abroge  Décret n°90-92 du 24 janvier 1990art. 51 (Ab)abroge  Décret n°90-92 du 24 janvier 1990art. 52 (Ab)abroge  Décret n°90-92 du 24 janvier 1990art. 53 (Ab)abroge  Décret n°90-92 du 24 janvier 1990art. 54 (Ab)abroge  Décret n°90-92 du 24 janvier 1990art. 55 (Ab)abroge  Décret n°90-92 du 24 janvier 1990art. 56 (Ab)abroge  Décret n°90-92 du 24 janvier 1990art. 57 (Ab)abroge  Décret n°90-92 du 24 janvier 1990art. 58 (Ab)abroge  Décret n°90-92 du 24 janvier 1990art. 59 (Ab)abroge  Décret n°90-92 du 24 janvier 1990art. 60 (Ab)abroge  Décret n°90-92 du 24 janvier 1990art. 61 (Ab)abroge  Décret n°90-92 du 24 janvier 1990art. 62 (Ab)abroge  Décret n°90-92 du 24 janvier 1990art. 63 (Ab)abroge  Décret n°90-92 du 24 janvier 1990art. 64 (Ab)abroge  Décret n°90-92 du 24 janvier 1990art. 65 (Ab)abroge  Décret n°90-92 du 24 janvier 1990art. 66 (Ab)abroge  Décret n°90-92 du 24 janvier 1990art. 67 (Ab)abroge  Décret n°90-92 du 24 janvier 1990art. 47-1 (Ab)abroge  Décret n°90-92 du 24 janvier 1990art. 45-1 (Ab)abroge  Décret n°90-92 du 24 janvier 1990art. 21-1 (Ab)abroge  Décret n°90-92 du 24 janvier 1990art. 18-1 (Ab)abroge  Décret n°90-92 du 24 janvier 1990art. 7 (Ab)abroge  Décret n°90-92 du 24 janvier 1990art. 16 (Ab)abroge  Décret n°90-92 du 24 janvier 1990art. 17 (Ab)abroge  Décret n°90-92 du 24 janvier 1990art. 18 (Ab)abroge  Décret n°90-92 du 24 janvier 1990art. 19 (Ab)abroge  Décret n°90-92 du 24 janvier 1990art. 28 (Ab)abroge  Décret n°90-92 du 24 janvier 1990art. 28-2 (Ab)abroge  Décret n°90-92 du 24 janvier 1990art. 28-1 (Ab)abroge  Décret n°90-92 du 24 janvier 1990TITRE Ier : Recrutement et avancement (Ab)abroge  Décret n°90-92 du 24 janvier 1990TITRE II : Régime des fonctions et rémunération (Ab)abroge  Décret n°90-92 du 24 janvier 1990TITRE III : Positions (Ab)abroge  Décret n°90-92 du 24 janvier 1990TITRE IV : Régime disciplinaire. (Ab)abroge  Décret n°90-92 du 24 janvier 1990TITRE V : Dispositions transitoires et diverses. (Ab)abroge  Décret n°90-92 du 24 janvier 1990CHAPITRE Ier : Assistants hospitaliers universi... (Ab)abroge  Décret n°90-92 du 24 janvier 1990CHAPITRE II : Maîtres de conférences des univer... (Ab)abroge  Décret n°90-92 du 24 janvier 1990CHAPITRE III : Professeurs des universitésabroge  Décret n°90-92 du 24 janvier 1990CHAPITRE IV : Dispositions communes aux personn... (Ab)abroge  Décret n°90-92 du 24 janvier 1990CHAPITRE Ier : Dispositions générales. (Ab)abroge  Décret n°90-92 du 24 janvier 1990CHAPITRE II : Personnels exerçant leurs fonctio... (Ab)abroge  Décret n°90-92 du 24 janvier 1990CHAPITRE III : Personnels exerçant leurs foncti... (Ab)abroge  Décret n°90-92 du 24 janvier 1990CHAPITRE Ier : Dispositions applicables aux per... (Ab)abroge  Décret n°90-92 du 24 janvier 1990CHAPITRE II : Dispositions applicables aux pers... (Ab)

Historique des versions

A abrogé les dispositions suivantes :

- Décret n° 84-135 du 24 février 1984

Art. 92, Sct. TITRE Ier : Dispositions générales., Art. 1, Art. 2, Sct. CHAPITRE Ier : Fonctions - Obligations générales., Art. 3, Art. 3-1, Art. 4, Art. 4-1, Art. 5, Art. 6, Art. 6-1, Sct. CHAPITRE III : Discipline., Art. 19, Art. 20, Art. 21, Art. 22, Art. 22-1, Art. 23, Art. 24, Art. 24-1, Art. 25, Sct. TITRE II : Dispositions particulières aux personnels non titulaires et aux praticiens hospitaliers universitaires, Art. 26, Art. 29, Art. 30, Art. 31, Art. 31-1, Art. 31-2, Art. 32, Art. 32-1, Sct. CHAPITRE Ier : Dispositions particulières aux chefs de clinique des universités-assistants des hôpitaux et aux assistants hospitaliers universitaires., Art. 26-1, Art. 26-2, Art. 26-3, Art. 26-4, Art. 26-5, Art. 26-6, Art. 26-7, Art. 26-8, Art. 26-8-1, Art. 26-9, Art. 26-10, Art. 26-11, Sct. CHAPITRE II : Dispositions particulières aux praticiens hospitaliers universitaires., Art. 27, Sct. TITRE III : Personnels titulaires, Sct. CHAPITRE Ier : Dispositions communes., Art. 33, Art. 34, Art. 35, Art. 36, Art. 36-1, Art. 37, Art. 38, Art. 39, Art. 40, Art. 41, Art. 43, Art. 43-1, Art. 43-2, Art. 44, Art. 45, Sct. CHAPITRE II : Dispositions particulières aux maîtres de conférences des universités-praticiens hospitaliers., Art. 46, Art. 47, Art. 48, Art. 48-1, Art. 49, Art. 49-1, Art. 50, Art. 51, Art. 52, Art. 53, Art. 54, Art. 54-2, Art. 55, Art. 56, Art. 57, Art. 57-1, Art. 57-1-1, Art. 57-2, Sct. CHAPITRE III : Dispositions particulières aux professeurs des universités-praticiens hospitaliers., Art. 58, Art. 59, Art. 60, Art. 61, Art. 61-1, Art. 61-2, Art. 62, Art. 63, Art. 63-1, Art. 64, Art. 65, Art. 66, Art. 67, Art. 68, Art. 69, Art. 69-1, Art. 70, Art. 70-1, Art. 70-2, Art. 70-3, Art. 71, Art. 71-1, Sct. TITRE IV : Dispositions diverses et transitoires., Art. 72, Art. 73, Art. 74, Art. 75, Art. 76, Art. 80, Art. 82, Art. 83, Art. 84, Art. 85, Art. 86, Art. 87, Art. 88, Art. 89, Art. 90, Art. 91, Art. 91-1, Art. 91-2

- Décret n°90-92 du 24 janvier 1990

Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 68, Sct. TITRE Ier : Recrutement et avancement, Sct. CHAPITRE Ier : Assistants hospitaliers universitaires des centres de soins, d'enseignement et de recherche dentaires., Art. 4, Art. 5, Art. 6, Sct. CHAPITRE II : Maîtres de conférences des universités - praticiens hospitaliers des centres de soins, d'enseignement et de recherche dentaires., Art. 7, Art. 8, Art. 9, Art. 10, Art. 11, Art. 12, Art. 13, Art. 14, Art. 15, Art. 16, Art. 17, Art. 18, Art. 18-1, Sct. CHAPITRE III : Professeurs des universités - praticiens hospitaliers des centres de soins, d'enseignement et de recherche dentaires., Art. 19, Art. 20, Art. 21, Art. 21-1, Art. 21-2, Art. 22, Art. 23, Art. 24, Art. 25, Art. 26, Art. 27, Art. 28, Art. 28-1, Art. 28-2, Art. 29, Art. 30, Sct. CHAPITRE IV : Dispositions communes aux personnels régis par les chapitres II et III., Art. 31, Art. 32, Art. 32-1, Sct. TITRE II : Régime des fonctions et rémunération, Sct. CHAPITRE Ier : Dispositions générales., Art. 33, Art. 34, Art. 34-1, Sct. CHAPITRE II : Personnels exerçant leurs fonctions hospitalo-universitaires à plein temps., Art. 35, Art. 36, Sct. CHAPITRE III : Personnels exerçant leurs fonctions hospitalières à temps partiel., Art. 37, Art. 38, Art. 39, Art. 39-1, Sct. TITRE III : Positions, Sct. CHAPITRE Ier : Dispositions applicables aux personnels titulaires., Art. 40, Art. 41, Art. 42, Art. 43, Art. 43-1, Art. 44, Art. 45, Art. 45-1, Art. 45-2, Sct. CHAPITRE II : Dispositions applicables aux personnels non titulaires., Art. 46, Art. 47, Art. 47-1, Art. 47-2, Sct. TITRE IV : Régime disciplinaire., Art. 48, Art. 49, Art. 50, Art. 51, Art. 52, Art. 53, Sct. TITRE V : Dispositions transitoires et diverses., Art. 54, Art. 55, Art. 56, Art. 57, Art. 58, Art. 59, Art. 60, Art. 61, Art. 62, Art. 63, Art. 64, Art. 65, Art. 66, Art. 67