Décret n°90-92 du 24 janvier 1990

Article 1

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Article 1

Dans les centres de soins, d'enseignement et de recherche dentaires des centres hospitaliers et universitaires, les fonctions universitaires et hospitalières sont exercées conjointement par des personnels qui comprennent les deux catégories suivantes :

A. - Des personnels titulaires répartis entre :

a) Le corps des professeurs des universités - praticiens hospitaliers des centres de soins, d'enseignement et de recherche dentaires ;

b) Le corps des maîtres de conférences des universités - praticiens hospitaliers des centres de soins, d'enseignement et de recherche dentaires.

B. - Des personnels non titulaires :

Les assistants hospitaliers universitaires des centres de soins, d'enseignement et de recherche dentaires.

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Créé le 1 janvier 1990 · Abrogé le 16 décembre 2021

Dans les centres de soins, d'enseignement et de recherche dentaires des centres hospitaliers et universitaires, les fonctions universitaires et hospitalières sont exercées conjointement par des personnels qui comprennent les deux catégories suivantes :

A. - Des personnels titulaires répartis entre :

a) Le corps des professeurs des universités - praticiens hospitaliers des centres de soins, d'enseignement et de recherche dentaires ;

b) Le corps des maîtres de conférences des universités - praticiens hospitaliers des centres de soins, d'enseignement et de recherche dentaires.

B. - Des personnels non titulaires :

Les assistants hospitaliers universitaires des centres de soins, d'enseignement et de recherche dentaires.

Historique des versions

En vigueur du lundi 1 janvier 1990 au mercredi 15 décembre 2021

Source : Légifrance