Décret n°90-92 du 24 janvier 1990
TITRE II : Régime des fonctions et rémunération
Abrogé16 décembre 2021
Abrogé depuis le jeudi 16 décembre 2021
En vigueur du lundi 1 janvier 1990 au mercredi 15 décembre 2021
TITRE II : Régime des fonctions et rémunération
CHAPITRE Ier : Dispositions générales
CHAPITRE II : Personnels exerçant leurs fonctions hospitalo-universitaires à plein temps
CHAPITRE III : Personnels exerçant leurs fonctions hospitalières à temps partiel