Décret n°84-135 du 24 février 1984
TITRE III : Personnels titulaires
Abrogé16 décembre 2021
Abrogé depuis le jeudi 16 décembre 2021
En vigueur du mardi 1 janvier 1985 au mercredi 15 décembre 2021
TITRE III : Personnels titulaires
CHAPITRE Ier : Dispositions communes
CHAPITRE II : Dispositions particulières aux maîtres de conférences des universités-praticiens hospitaliers
CHAPITRE III : Dispositions particulières aux professeurs des universités-praticiens hospitaliers
CHAPITRE III : Dispositions particulières aux professeurs des des universités-praticiens hospitaliers