Décret n°90-92 du 24 janvier 1990

Article 28

Créé le 1 janvier 1990 · En vigueur du 1 septembre 2017 au 15 décembre 2021

L'avancement d'échelon dans la 1re et la 2e classe du corps des professeurs des universités - praticiens hospitaliers des centres de soins, d'enseignement et de recherche dentaires est prononcé par arrêté des ministres respectivement chargés de l'enseignement supérieur et de la santé, à l'ancienneté, selon les durées de service figurant dans le tableau suivant :

Grades et échelons Durée
1re classe
3e échelon -
2e échelon 4 ans 4 mois
1er échelon 4 ans 4 mois
2e classe
7e échelon -
6e échelon 3 ans 6 mois
5e échelon 5 ans
4e échelon 1 an
3e échelon 1 an
2e échelon 1 an
1er échelon 1 an

Effets de cet article

Historique des versions

Abrogé depuis le jeudi 16 décembre 2021

Abrogé parDécret n°2021-1645 du 13 décembre 2021art. 137

En vigueur du vendredi 1 septembre 2017 au mercredi 15 décembre 2021

Modifié parDécret n°2019-542 du 29 mai 2019art. 8

L'avancement d'échelon dans la 1re et la 2e classe du

Grades et échelons

Durée

1re classe

3eéchelon \-

2e échelon

4 ans 4 mois

1er échelon

4 ans 4 mois

2e classe 7e échelon \-6e échelon

3 ans 6 mois5e échelon

5 ans

4e échelon

1 an

3e échelon

1 an

2e échelon

1 an

1er échelon

1 an

En vigueur du mercredi 1 avril 1992 au jeudi 31 août 2017

L'avancement d'échelon dans la 1re et la 2e classe du corps des professeurs des universités - praticiens hospitaliers des centres de soins, d'enseignement et de recherche dentaires est prononcé par arrêté des ministres respectivement chargés de l'enseignement supérieur et de la santé,à l'ancienneté, selon les durées de service figurant dans le tableau suivant : CLASSES ET AVANCEMENT d'échelon

ANCIENNETE REQUISE pour l'accès à l'échelon supérieur 1re classe : Du 2e au 3e échelon 4 ans 4 mois Du 1er au 2e échelon 4 ans 4 mois 2e classe : Du 5e au 6e échelon

5 ans

Du 4e au 5e échelon

1 an

Du 3e au 4e échelon

1 an

Du 2e au 3e échelon

1 an

Du 1er au 2e échelon

1 an

En vigueur du lundi 1 janvier 1990 au mardi 31 mars 1992

L'avancement des professeurs des universités - praticiens hospitaliers des centres de soins, d'enseignement et de recherche dentaires a lieu suivant les procédures et dans les conditions applicables aux professeurs des universités, à l'exception des dispositions du troisième alinéa de l'

article 56

et du troisième alinéa de l'

article 57 du décret du 6 juin 1984 susvisé

qui ne leur sont pas applicables.

La consultation du conseil scientifique de l'établissement est remplacée par celle du conseil de l'unité de formation et de recherche d'odontologie.