Abrogé depuis le 2007-07-25
Sont publiés au Bulletin officiel de la jeunesse et des sports les actes et avis de la Commission nationale du sport de haut niveau portant sur :
1° La reconnaissance des disciplines de haut niveau ;
2° Les listes de sportifs de haut niveau, d'entraîneurs de haut niveau, de juges et arbitres sportifs de haut niveau, de sportifs Espoirs et de partenaires d'entraînement ;
3° La validation des filières d'accès au sport de haut niveau.
1 version
En vigueur à partir du vendredi 3 mai 2002
Abrogé le mercredi 25 juillet 2007
Sont publiés au Bulletin officiel de la jeunesse et des sports les actes et avis de la Commission nationale du sport de haut niveau portant sur :
1° La reconnaissance des disciplines de haut niveau ;
2° Les listes de sportifs de haut niveau, d'entraîneurs de haut niveau, de juges et arbitres sportifs de haut niveau, de sportifs Espoirs et de partenaires d'entraînement ;
3° La validation des filières d'accès au sport de haut niveau.