En application du décret n° 84-74 du 26 janvier 1984 modifié, en l'absence d'opposition du délégué interministériel aux normes, le conseil d'administration de l'Association française de normalisation, par décision n° 2002-14 du 20 mars 2002, a prononcé :
A. - L'homologation, pour prendre effet à compter du 20 avril 2002, des 63 normes françaises suivantes :

AGROALIMENTAIRE

NF V40-100. - Produits de charcuterie. - Salaison. - Jambon cuit supérieur. - Spécification (indice de classement : V40-100).

ÉLECTROTECHNIQUE ET ÉLECTRONIQUE

NF C32-081. - Identification des conducteurs des câbles et cordons souples (indice de classement : C32-081).
NF EN 61982-3. - Accumulateurs pour la propulsion des véhicules routiers électriques. - Partie 3 : essais de performance et de durée de vie (véhicules pour utilisation urbaine, compatibles avec la circulation) (indice de classement : C58-982-3).
NF EN 61643-311. - Composants pour parafoudres basse tension. - Partie 311 : spécifications pour les tubes à décharge dans un gaz (TDG) (indice de classement : C61-743-1).
NF EN 61643-341. - Composants pour parafoudres basse tension. - Partie 341 : spécifications pour les parafoudres à thyristor (indice de classement : C61-743-4)
NF EN 60947-1/A2. - Appareillage à basse tension. - Partie 1 : règles générales (indice de classement : C63-001/A2).
NF EN 50086-2-1/A11. - Systèmes de conduits pour la gestion du câblage. - Partie 2-1 : règles particulières pour les systèmes de conduits rigides (indice de classement : C68-111/A11).
NF EN 50086-2-2/A11. - Systèmes de conduits pour la gestion du câblage. - Partie 2-2 : règles particulières pour systèmes de conduits cintrables (indice de classement : C68-112/A11).
NF EN 50086-2-3/A11. - Systèmes de conduits pour la gestion du câblage. - Partie 2-3 : règles particulières pour les systèmes de conduits souples (indice de classement : C68-113/A11).
NF EN 50085-1/A1. - Systèmes de goulottes et de conduits profilés pour installations électriques. - Partie 1 : règles générales (indice de classement : C68-120/A1).
NF EN 61347-2-11. - Appareillages de lampes. - Partie 2-11 : prescriptions particulières pour circuits électroniques divers utilisés avec les luminaires (indice de classement : C71-247-11).
NF EN 60335-2-54/A1. - Sécurité des appareils électrodomestiques et analogues. - Partie 2-54 : règles particulières pour les appareils de nettoyage des surfaces à usage domestique utilisant des liquides ou de la vapeur (indice de classement : C73-854/A1).
NF EN 60335-2-95. - Sécurité des appareils électrodomestiques et analogues. - Partie 2-95 : règles particulières pour les motorisations de portes de garage à ouverture verticale, pour usage résidentiel (indice de classement : C73-895).
NF EN 60950-1. - Matériels de traitement de l'information. - Sécurité. - Partie 1 : prescriptions générales (indice de classement : C77-210-1).
NF EN 61691-3-2. - Langages relatifs au comportement. - Partie 3-2 : exploitation mathématique en VHDL (indice de classement : C82-101-3-2).
NF EN 55013. - Récepteurs de radiodiffusion et de télévision et équipements associés. - Caractéristiques des perturbations radioélectriques. - Limites et méthodes de mesure (indice de classement : C91-013).
NF EN 60268-3. - Equipements pour systèmes électroacoustiques. - Partie 3 : amplificateurs (indice de classement : C97-303).

BÂTIMENT ET TRAVAUX PUBLICS

NF EN 846-13. - Méthodes d'essai pour composants accessoires de maçonnerie. - Partie 13 : détermination de la résistance à l'impact, à l'abrasion et à la corrosion des protections organiques (indice de classement : P12-613).
NF P94-425. - Roches. - Détermination du module de Young et du coefficient de Poisson (indice de classement : P94-425).
NF P95-102. - Ouvrages d'art. - Réparation et renforcement des ouvrages en béton et en maçonnerie. - Béton projeté. - Spécifications relatives à la technique et aux matériaux utilisés (indice de classement : P95-102).
NF P95-107. - Ouvrages d'art. - Réparation et renforcement des maçonneries. - Spécifications relatives aux techniques et aux matériaux utilisés (indice de classement : P95-107).
NF S61-917. - Extincteurs d'incendie. - Extincteurs automatiques fixes individuels pour feux de classe A et/ou B (indice de classement : S61-917).

SANTÉ

NF C15-163/A1. - Installations pour la production et l'utilisation des rayons X. - Règles particulières pour les installations de radiodiagnostic dentaire (indice de classement : C15-163/A1).

MATÉRIAUX ET LEURS TRANSFORMATIONS

NF ISO 3616. - Verre textile. - Mats à fils coupés et mats à fils continus. - Détermination de l'épaisseur moyenne, de l'épaisseur sous charge et de la recouvrance après compression (indice de classement : B38-303).
NF EN 643. - Papiers et cartons. - Liste européenne des sortes standard de papiers et cartons récupérés (indice de classement : Q01-006).
NF EN ISO 216. - Papiers d'écriture et certaines catégories d'imprimés. - Formats finis. - Séries A et B (indice de classement : Q02-000).
NF Q34-013. - Articles pour usages sanitaires et domestiques. - Serviettes périodiques, protège-slips, protections pour incontinents et produits à fixation adhésive similiaires. - Détermination de l'adhésivité par mesurage de la résistance au décollement (indice de classement : Q34-013).
NF ISO 1268-2. - Plastiques renforcés de fibres. - Méthodes de fabrication de plaques d'essai. - Partice 2 : moulage au contact et par projection (indice de classement : T57-153-2).
NF ISO 1268-3. - Plastiques renforcés de fibres. - Méthodes de fabrication des plaques d'essai. - Partie 3 : moulage par compression voie humide (indice de classement : T57-153-3).
NF ISO 1268-5. - Plastiques renforcés de fibres. - Méthodes de fabrication de plaques d'essai. - Partie 5 : moulage par enroulement filamentaire (indice de classement : T57-153-5).
NF ISO 1268-7. - Plastiques renforcés de fibres. - Méthodes de fabrication de plaques d'essai. - Partie 7 : moulage par transfert de résine (indice de classement : T57-153-7).
NF ISO 8605. - Plastiques renforcés au verre textile. - Mats préimprégnés SMC. - Base de spécification (indice de classement : T57-510).

TRANSPORTS

NF EN 12642. - Arrimage des charges à bord des véhicules routiers. - Structure de la carrosserie des véhicules utilitaires. - Prescriptions minimales (indice de classement : H90-212).
NF EN 2032-1. - Série aérospatiale. - Matériaux métalliques. - Partie 1 : désignation conventionnelle (indice de classement : L10-005-1).
NF EN 2078. - Série aérospatiale. - Matériaux métalliques. - Fiche de fabrication, fiche d'essais, rapport de contrôle et d'essais. - Définition, principes généraux, préparation et approbation (indice de classement : L10-006).
NF EN 4000. - Série aérospatiale. - Matériaux métalliques. - Règles pour la rédaction et la présentation des normes dimensionnelles des demi-produits métalliques (indice de classement : L10-015).
NF EN 2437. - Série aérospatiale. - Chromatation jaune de l'aluminium et des alliages d'aluminium (indice de classement : L10-316).
NF EN 3145. - Série aérospatiale. - Barres rondes, laminées à chaud en acier. - Tolérances normales. - Diamètres 6 mm inférieur ou égal à D inférieur ou égal à 250 mm. - Dimensions (indice de classement : L12-005).
NF EN 3889. - Série aérospatiale. - Acier FE-WW3801 (X5CrNiCu17-4). - Métal d'apport de soudage (indice de classement : L13-207).
NF EN 3890. - Série aérospatiale. - Acier FE-WW1502 (X11CrNiMoVN12-3). - Métal d'apport de soudage (indice de classement : L13-208).
NF EN 3896. - Série aérospatiale. - Acier FE-WW1501 (X13CrNiMoCo12-3-2-2). - Métal d'apport de soudage (indice de classement : L13-213).
NF EN 3897. - Série aérospatiale. - Acier FE-WA4801 (X6CrNiMn18-10). - Métal d'apport de soudage (indice de classement : L13-214).
NF EN 4324. - Série aérospatiale. - Alliage d'aluminium AL-WA2201. - Métal d'apport de soudage. - Baguette (indice de classement : L13-215).
NF EN 2071. - Série aérospatiale. - Tôles en aluminium et alliages d'aluminium. - Epaisseurs 0,25 mm inférieur ou égal à a inférieur ou égal à 6 mm. - Dimensions (indice de classement : L15-120).
NF EN 2131. - Série aérospatiale. - Plaques en alliages d'aluminium. - Epaisseur 6 mm inférieur à a inférieur ou égal à 160 mm. - Dimensions (indice de classement : L15-125).
NF EN 2044. - Série aérospatiale. - Barres rondes, étirées, en aluminium et alliages d'aluminium. - Classe de tolérance h 11. - Diamètres 4 mm inférieur ou égal à D inférieur ou égal à 63 mm. - Dimensions (indice de classement : L15-313).
NF EN 2134. - Série aérospatiale. - Barres rondes, filées en aluminium et alliages d'aluminium. - Diamètres 10 mm inférieur ou égal à D inférieur ou égal à 220 mm. - Dimensions (indice de classement : L15-315).
NF EN 2046. - Série aérospatiale. - Barres hexagonales, étirées en aluminium et aliages d'aluminium. - Classe de tolérance h 11. - Surplats 7 mm inférieur ou égal à a inférieur ou égal à 50 mm. - Dimensions (indice de classement : L15-325).
NF EN 2045. - Série aérospatiale. - Barres carrées, étirées en aluminium et alliages d'aluminium. - Classe de tolérance h 11. - Epaisseurs 6 mm inférieur ou égal à a inférieur ou égal à 50 mm. - Dimensions (indice de classement : L15-335).
NF EN 2066. - Série aérospatiale. - Profilés filés en alliages d'aluminium. - Tolérances générales (indice de classement : L15-555).
NF EN 4180. - Série aérospatiale. - Tubes circulaires, pour canalisations en titane et alliages de titane. - Tolérances larges. - Diamètres 4 mm inférieur ou égal à D inférieur ou égal à 40 mm. - Dimensions (indice de classement : L15-675).
NF EN 2667-6. - Série aérospatiale. - Matériaux non métalliques. - Adhésifs structuraux expansibles. - Méthodes d'essai - Partie 6 : détermination de l'absorption d'eau (indice de classement : L17-310-6).
NF EN 2743. - Série aérospatiale. - Plastiques renforcés de fibres. - Procédures normalisées pour le conditionnement avant essais sur matériaux non vieillis (indice de classement : L17-403).

HYGIÈNE ET SÉCURITÉ DU TRAVAIL

NF EN 28662-2/A2. - Machines à moteur portatives. - Mesurage des vibrations au niveau des poignées. - Partie 2 : marteaux burineurs et marteaux riveurs (indice de classement : E 90-322-1/A2).
NF EN 28662-3/A2. - Machines à moteur portatives. - Mesurage des vibrations au niveau des poignées. - Partie 3 : marteaux perforateurs et marteaux rotatifs (indice de classement : E 90-323/A2).
NF EN ISO 5349-1 - Vibrations mécaniques. - Mesurage et évaluation de l'exposition des individus aux vibrations transmises par la main. - Partie 1 : exigences générales (indice de classement : E 90-402-1).

CYCLE DE L'EAU

NF EN ISO 6259-1. - Tubes en matières thermoplastiques. - Détermination des caractéristiques en traction. - Partie 1 : méthode générale d'essai (indice de classement : T 54-955-1).

TECHNOLOGIES DE L'INFORMATION
ET DE LA COMMUNICATION

NF EN 50083-2. - Réseaux de distribution par câbles pour signaux de télévision, signaux de radiodiffusion sonore et services interactifs. - Partie 2 : compatibilité électromagnétique pour les matériels (indice de classement : C90-101-2).
NF ISO 15489-1. - Information et documentation. - « Record management ». - Partie 1 : principes directeurs (indice de classement : X50-166-1).
NF EN 301002-1. - Télécommunications. - Réseau numérique à intégration de services (RNIS). - Procédures relatives aux outils de sécurité (SET). - Protocole du système de signalisation n° 1 d'abonné numérique (DSS 1). - Partie 1 : spécification du protocole (indice de classement : Z82-502-1).
NF EN 301006-1. - Télécommunications. - Interface Q 3 au commutateur d'abonnés (LE) pour les essais de ligne et de circuit des lignes d'abonnés analogiques et de réseaux numériques à intégration de services (RNIS). - Partie 1 : spécification de l'interface Q 3 (indice de classement : Z85-506-1).
NF EN 301008. - Télécommunications. - Réseau numérique à intégration de services (RNIS). - Système de signalisation n° 7. - Sous-système commande des connexions sémaphores (SCCP). - Spécifications des essais d'interopérabilité (indice de classement : Z85-508).
NF EN 301129. - Télécommunications. - Transmission et multiplexage (TM). - Systèmes de faisceaux hertziens numériques (DRRS). - Hiérarchie numérique synchrone (SDH). - Paramètres de surveillance de la performance des systèmes DRRS en SDH (indice de classement : Z86-129).
B. - L'annulation, pour prendre effet à compter du 20 avril 2002, des 36 normes françaises suivantes :

AGROALIMENTAIRE

NF V40-100 (janvier 2001). - Produits de charcuterie. - Salaison. - Jambon cuit supérieur. - Spécification (homologuée le 5 décembre 2000) (indice de classement : V40-100).

ÉLECTROTECHNIQUE ET ÉLECTRONIQUE

NF C32-081 (septembre 1993). - Conducteurs et câbles isolés pour installations. - Repérage et utilisation des conducteurs et câbles souples (homologuée le 5 août 1993) (indice de classement : C32-081).
NF EN 60950 (octobre 2000). - Sécurité des matériels de traitement de l'information (homologuée le 5 septembre 2000) (indice de classement : C77-210).
NF EN 50083-2 (mars 1996). - Réseaux de distribution par câbles pour signaux de télévision, signaux de radiodiffusion sonore et services interactifs. - Partie 2 : compatibilité électromagnétique pour les matériels (homologuée le 20 février 1996) (indice de classement : C90-101-2).
NF EN 50083-2/A1 (septembre 2000). - Réseaux de distribution par câbles pour signaux de télévision, signaux de radiodiffusion sonore et services interactifs. - Partie 2 : compatibilité électromagnétique pour les matériels (homologuée le 5 septembre 1997) (indice de classement : C90-101-2/A1).
NF EN 55013 (janvier 1991). - Limites et méthodes de mesure des caractéristiques de perturbations électromagnétiques des récepteurs de radiodiffusion et des appareils associés (homologuée le 20 décembre 1990) (indice de classement : C91-013).
NF EN 55013/A12 (février 1995). - Limites et méthodes de mesure des caractéristiques de perturbations électromagnétiques des récepteurs de radiodiffusion et des appareils associés (homologuée le 5 janvier 1995) (indice de classement : C91-013/A12).
NF EN 55013/A13 (juin 1997). - Limites et méthodes de mesure des caractéristiques de perturbations électromagnétiques des récepteurs de radiodiffusion et des appareils associés (homologuée le 20 mai 1997) (indice de classement : C91-013/A13).
NF EN 55013/A14 (octobre 1999). - Limites et méthodes de mesure des caractéristiques de perturbations électromagnétiques des récepteurs de radiodiffusion et des appareils associés (homologuée le 5 septembre 1999) (indice de classement : C91-013/A14).
NF C97-303 (décembre 1992). - Equipements pour systèmes électroacoustiques. - Amplificateurs (homologuée le 20 novembre 1992) (indice de classement : C97-303).

BÂTIMENT ET TRAVAUX PUBLICS

NF P95-102 (juin 1992). - Ouvrages d'art. - Réparation et renforcement des ouvrages en béton et en maçonnerie. - Béton projeté. - Spécifications relatives à la technique et aux matériaux utilisés (homologuée le 20 mai 1992) (indice de classement : P95-102).
NF P95-107 (août 1994). - Ouvrages d'art. - Réparation et renforcement des maçonneries. - Spécifications relatives aux techniques et aux matériaux utilisés (homologuée le 20 juillet 1994) (indice de classement : P95-107).
NF S61-917 (février 1987). - Extincteurs d'incendie. - Extincteurs automatiques fixes individuels pour feux de classe B (homologuée le 20 janvier 1987) (indice de classement : S61-917).

SANTÉ
NF S90-140 (octobre 1988). - Matériel médico-chirurgical. - Air à usage médical. - Taux d'impuretés admissibles et méthodes d'essai (homologuée le 20 septembre 1988) (indice de classement : S90-140).MATÉRIAUX ET LEURS TRANSFORMATIONS

NF B38-303 (octobre 1985). - Verre textile. - Mats. - Détermination de l'épaisseur moyenne (homologuée le 5 septembre 1985) (indice de classement : B38-303).
NF EN 643 (septembre 1994). - Liste des sortes standard européennes de vieux papiers (homologuée le 5 août 1994) (indice de classement : Q01-006).
NF EN 20216 (octobre 1991). - Papiers d'écriture et certaines catégories d'imprimés. - Formats finis. - Séries A et B (homologuée le 5 septembre 1991) (indice de classement : Q02-000).
NF Q34-013 (décembre 1985). - Articles pour usages sanitaires et domestiques. - Garnitures périodiques et produits similaires à usage unique. - Détermination de l'adhésivité par mesure de la résistance au décollement (homologuée le 20 novembre 1985) (indice de classement : Q34-013).
NF ISO 9291 (décembre 1996). - Plastiques renforcés au verre textile. - Stratifils. - Préparation de plaques unidirectionnelles par enroulement (homologuée le 20 novembre 1996) (indice de classement : T57-152).
NF ISO 8605 (août 1990). - Plastiques renforcés au verre textile. - Mats préimprégnés (SMC). - Base de spécification (homologuée le 20 juillet 1990) (indice de classement : T57-510).

TRANSPORTS

NF EN 2078 (septembre 1993). - Série aérospatiale. - Matériaux métalliques. - Fiche de fabrication. - Fiche d'essais. - Rapport de contrôle et d'essai. - Description et règles d'utilisation (homologuée le 5 août 1993) (indice de classement : L10-006).

HYGIENE ET SÉCURITÉ DU TRAVAIL

NF ISO 254 (février 1991). - Transmissions par courroies. - Poulies. - Qualité, état de surface et équilibrage (homologuée le 20 janvier 1991) (indice de classement : E24-002).
NF ISO 155 (décembre 1989). - Transmissions par courroies. - Poulies. - Limites de réglage d'entraxe (homologuée le 5 novembre 1989) (indice de classement : E24-103).
NF ISO 9608 (juin 1989). - Courroies trapézoïdales. - Uniformité des courroies. - Variations d'entraxe. - Spécifications et méthodes d'essai (homologuée le 5 mai 1989) (indice de classement : E24-208).
NF ISO 4183 (juin 1990). - Transmissions par courroies. - Courroies trapézoïdales classiques et étroites. - Poulies à gorges (système basé sur la largeur de référence) (homologuée le 20 mai 1990) (indice de classement : E24-211).
NF ISO 5290 (novembre 1993). - Transmissions par courroies. - Poulies à gorges pour courroies trapézoïdales jumelées étroites. - Sections de gorge 9J, 15J, 20J et 25J (système effectif) (homologuée le 5 octobre 1993) (indice de classement : E24-220).
NF ISO 9982 (septembre 1991). - Transmissions par courroies. - Poulies et courroies striées pour des applications industrielles. - Dimensions. - Profils PH, PJ, PK, PL et PM (homologuée le 5 août 1991) (indice de classement : E24-402).
NF ENV 25349 (avril 1993). - Vibrations mécaniques. - Principes directeurs pour le mesurage et l'évaluation de l'exposition des individus aux vibrations transmises par la main (homologuée le 5 mars 1993) (indice de classement : E90-402).
NF ISO 9981 (juillet 1991). - Transmissions par courroies. - Poulies et courroies striées pour la construction automobile. - Dimensions - Profil PK (homologuée le 28 juin 1991) (indice de classement : R15-506).
NF ISO 9010 (septembre 1988). - Transmissions synchrones par courroies. - Courroies pour la construction automobile (homologuée le 5 août 1988) (indice de classement : R15-510).
NF ISO 9011 (septembre 1988). - Transmissions synchrones par courroies. - Poulies pour la construction automobile (homologuée le 5 août 1988) (indice de classement : R15-511).
NF S71-012 (mars 1957). - Matériel de prévention et de sécurité. - Etriers à griffes (dits aussi « grimpettes ») (homologuée le 28 février 1957) (indice de classement : S71-012).
NF T47-020 (janvier 1985). - Transmissions synchrones par courroies. - Vocabulaire ISO (homologuée le 20 décembre 1984) (indice de classement : T47-020).
NF T47-104 (octobre 1981). - Courroies trapézoïdales sans fin anti-électrostatiques (sections Y, Z, A, B, C, D, E, SPZ, SPA, SPB, SPC). - Conductibilité électrique. - Spécification et méthode d'essai (homologuée le 18 septembre 1981) (indice de classement : T47-104).
NF T47-121 (janvier 1985). - Transmissions synchrones par courroies. - Courroies (homologuée le 20 décembre 1984) (indice de classement : T47-121).

CYCLE DE L'EAU

NF EN 638 (septembre 1994). - Systèmes de canalisations et de gaines plastiques. - Tubes thermoplastiques. - Détermination des propriétés en traction (homologuée le 5 août 1994) (indice de classement : T54-026).