JORF n° 0184 du 8 août 2017
Décrets, arrêtés, circulaires
57 textesArrêté du 26 juillet 2017 modifiant l'arrêté du 19 juillet 2017 portant ouverture d'un examen professionnel d'accès au grade d'assistant territorial d'enseignement artistique principal de 2e classe par avancement de grade organisé par le centre de gestion du Calvados
Arrêté du 28 juillet 2017 pris pour l'application, en 2017, de l'article L. 1614-4 du code général des collectivités territoriales
Arrêté du 28 juillet 2017 portant ouverture pour 2018 des concours externe, interne et troisième concours de technicien territorial spécialité « Prévention des risques, hygiène et restauration » pour les centres de gestion d'Occitanie organisés par le centre de gestion du Tarn
Arrêté du 28 juillet 2017 portant ouverture et organisation en 2018 d'un concours externe et interne de technicien territorial - spécialité « aménagement urbain et développement durable » organisé par le centre de gestion des Pyrénées-Atlantiques
Arrêté du 28 juillet 2017 portant ouverture en 2018 d'un concours externe, interne et d'un troisième concours de technicien principal territorial de 2e classe - Spécialité « bâtiments, génie civil » organisé par le centre de gestion des Pyrénées-Atlantiques
Arrêté du 26 juillet 2017 modifiant l'arrêté du 22 décembre 2014 définissant les opérations standardisées d'économies d'énergie
Arrêté du 22 juin 2017 portant création d'une expérimentation du service technique du service de la navigation aérienne Nord-Est
Décret n° 2017-1240 du 7 août 2017 relatif au délégué interministériel à l'aide aux victimes
Arrêté du 26 juillet 2017 modifiant l'arrêté du 28 janvier 2016 modifié fixant la liste des emplois de greffier fonctionnel des services judiciaires
Arrêté du 7 août 2017 fixant la liste des emplois de chef de service et de sous-directeur du ministère de la justice
Arrêté du 7 août 2017 modifiant l'arrêté du 25 avril 2017 relatif à l'organisation du secrétariat général et des directions du ministère de la justice
Arrêté du 27 juillet 2017 relatif aux conditions de prise en charge de spécialités pharmaceutiques disposant d'une autorisation de mise sur le marché inscrites sur la liste visée à l'article L. 5126-4 du code de la santé publique
Arrêté du 28 juillet 2017 relatif aux conditions de prise en charge de spécialités pharmaceutiques disposant d'une autorisation de mise sur le marché inscrites sur la liste visée à l'article L. 5126-4 du code de la santé publique
Arrêté du 3 août 2017 portant approbation des modifications apportées aux statuts de la section professionnelle des vétérinaires (CARPV)
Arrêté du 3 août 2017 fixant, au titre de l'année 2017, le nombre de postes au concours professionnel d'accès au grade d'attaché statisticien principal de l'Institut national de la statistique et des études économiques
Arrêté du 3 août 2017 fixant, au titre de l'année 2017, le nombre de postes à l'examen professionnel pour l'accès au corps d'attaché statisticien de l'Institut national de la statistique et des études économiques
Arrêté du 28 juillet 2017 modifiant l'arrêté du 9 juin 2017 fixant la liste des écoles et des établissements d'enseignement français à l'étranger homologués
Arrêté du 28 juillet 2017 fixant les conditions et le contenu de la formation de garde juré
Arrêté du 31 juillet 2017 abrogeant certaines dispositions du cahier des charges de l'appellation d'origine contrôlée « Banyuls », homologué par le décret n° 2011-1616 du 23 novembre 2011
Arrêté du 20 juillet 2017 relatif aux modalités d'exercice du contrôle budgétaire de l'Etablissement public d'aménagement et de restructuration des espaces commerciaux et artisanaux
Additif temporaire au règlement de l'offre de jeux de La Française des jeux dénommée EURO MILLIONS-MY MILLION et du jeu ETOILE + relatif a l'opération dénommée « EURO MILLIONS-MY MILLION PROMOTION BAV ETOILE + AOUT 2017 »
Arrêté du 1er août 2017 portant extension d'un avenant à un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale des personnels des centres pour la protection, l'amélioration et la conservation de l'habitat et associations pour la restauration immobilière (PACT et ARIM) (n° 1278)
Arrêté du 1er août 2017 portant extension d'un avenant à la convention collective nationale des sociétés d'expertises et d'évaluations (n° 915)
Arrêté du 1er août 2017 portant extension d'un avenant à la convention collective nationale des entreprises d'expertises en matière d'évaluations industrielles et commerciales (n° 915)
Arrêté du 28 juillet 2017 portant nomination (régisseuse d'avances et de recettes)
Arrêté du 19 juillet 2017 portant nomination de présidents de formation de jugement à la Cour nationale du droit d'asile (Conseil d'Etat)
Arrêté du 19 juillet 2017 portant nomination d'un rapporteur public près l'assemblée du contentieux et les autres formations de jugement du Conseil d'Etat
Arrêté du 24 juillet 2017 portant nomination à la commission de surveillance et de contrôle des publications destinées à l'enfance et à l'adolescence
Arrêté du 24 juillet 2017 portant inscription de la mention « Victime du terrorisme » sur un acte de décès
Arrêté du 24 juillet 2017 portant inscription de la mention « Victime du terrorisme » sur un acte de décès
Arrêté du 24 juillet 2017 portant inscription de la mention « Victime du terrorisme » sur un acte de décès
Arrêté du 24 juillet 2017 portant inscription de la mention « Victime du terrorisme » sur un acte de décès
Arrêté du 24 juillet 2017 portant inscription de la mention « Victime du terrorisme » sur un acte de décès
Arrêté du 27 juillet 2017 complétant la liste des magistrats administratifs honoraires prévue à l'article L. 222-2-1 du code de justice administrative (tribunaux administratifs et cours administratives d'appel)
Arrêté du 27 juillet 2017 constatant la reprise de fonctions d'une notaire salariée (officiers publics ou ministériels)
Arrêté du 27 juillet 2017 relatif à une société civile professionnelle (officiers publics ou ministériels)
Arrêté du 27 juillet 2017 relatif à une société civile professionnelle (officiers publics ou ministériels)
Arrêté du 27 juillet 2017 relatif à une société d'exercice libéral à responsabilité limitée (officiers publics ou ministériels)
Arrêté du 27 juillet 2017 portant nomination d'un notaire (officiers publics ou ministériels)
Arrêté du 27 juillet 2017 relatif à une société civile professionnelle (officiers publics ou ministériels)
Arrêté du 27 juillet 2017 portant nomination d'un notaire (officiers publics ou ministériels)
Arrêté du 27 juillet 2017 relatif à une société civile professionnelle (officiers publics ou ministériels)
Arrêté du 27 juillet 2017 portant nomination d'une notaire (officiers publics ou ministériels)
Arrêté du 27 juillet 2017 portant nomination d'un notaire (officiers publics ou ministériels)
Arrêté du 27 juillet 2017 portant nomination d'un notaire (officiers publics ou ministériels)
Décret du 7 août 2017 portant affectations d'officiers généraux
Arrêté du 31 juillet 2017 portant nomination et titularisation d'élèves des instituts régionaux d'administration dans le corps des attachés d'administration de l'Etat
Arrêté du 3 août 2017 portant nomination au cabinet de la secrétaire d'Etat auprès de la ministre des armées
Décision du 21 juillet 2017 portant attribution du niveau de qualification de praticien certifié en médecine d'armée et en recherche pour l'année 2017 à des praticiens des armées
Décision du 21 juillet 2017 portant attribution du niveau de qualification de praticien confirmé en médecine d'armée à des praticiens des armées
Décret du 7 août 2017 portant nomination du directeur général de l'Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé - M. MARTIN (Dominique)
Arrêté du 13 juillet 2017 portant nomination à la Commission nationale des entreprises du patrimoine vivant
Arrêté du 1er août 2017 portant nomination et affectation d'un ministre conseiller pour les affaires économiques (services à l'étranger)
Arrêté du 1er août 2017 portant nomination et affectation d'un ministre conseiller pour les affaires économiques (services à l'etranger)
Arrêté du 1er août 2017 portant nomination d'un ministre conseiller pour les affaires économiques (services à l'étranger)
Arrêté du 26 juillet 2017 portant nomination aux comités de sécurité des tunnels routiers du Fréjus et du Mont-Blanc
Conseil constitutionnel
25 textesDécision n° 2017-648 QPC du 4 août 2017
Décision n° 2017-649 QPC du 4 août 2017
Décision n° 2017-652 QPC du 4 août 2017
Décision n° 2017-4977 AN/QPC du 7 août 2017
Décision n° 2017-4974 AN du 4 août 2017
Décision n° 2017-4978 et autres AN du 4 août 2017
Décision n° 2017-4979 AN et autres du 4 août 2017
Décision n° 2017-5015 et autres AN du 4 août 2017
Décision n° 2017-5017 AN et autres du 4 août 2017
Décision n° 2017-5035 et autres AN du 4 août 2017
Décision n° 2017-5038/5125 AN du 4 août 2017
Décision n° 2017-5044 AN du 4 août 2017
Décision n° 2017-5054/5138 AN du 4 août 2017
Décision n° 2017-5058/5104 AN du 4 août 2017
Décision n° 2017-5077/5081 AN du 4 août 2017
Décision n° 2017-5097/5252 AN du 4 août 2017
Décision n° 2017-5109/5151 AN du 4 août 2017
Décision n° 2017-5130 AN du 4 août 2017
Décision n° 2017-5148 AN du 4 août 2017
Décision n° 2017-5154 AN du 4 août 2017
Décision n° 2017-5155 AN du 4 août 2017
Décision n° 2017-5156 AN du 4 août 2017
Décision n° 2017-5161 AN du 4 août 2017
Décision n° 2017-5165 AN du 4 août 2017
Décision n° 2017-5166 et autres AN du 4 août 2017
Cour des comptes
1 texteAutorité de contrôle prudentiel et de résolution
2 textesAvis relatif à une fusion avec transfert de portefeuille de bulletins d'adhésion à des règlements et de contrats d'une mutuelle
Avis relatif au transfert par une entreprise d'assurance luxembourgeoise d'engagements contractés en France en libre prestation de services
Autorité de régulation des communications électroniques et des postes
1 texteDécision n° 2017-0870 du 26 juillet 2017 portant adoption du règlement intérieur
Autorité de sûreté nucléaire
1 texteCaisse des dépôts et consignations
1 texteCommission nationale des comptes de campagne et des financements politiques
1 texteDécisions du 24 juillet 2017 portant agrément d'associations de financement d'un parti ou d'une organisation politique
Conseil supérieur de l'audiovisuel
22 textesDécision n° 2017-533 du 27 juillet 2017 modifiant la décision n° 2010-388 du 27 avril 2010 modifiée autorisant la société Ouest TV à utiliser une ressource radioélectrique pour le multiplexage des programmes des éditeurs de services de télévision diffusés par voie hertzienne terrestre en mode numérique autorisés dans les départements de la Vendée et du Maine-et-Loire dans le cadre de l'appel aux candidatures lancé le 6 octobre 2009
Décision n° 2017-534 du 27 juillet 2017 modifiant la décision n° 2007-507 du 24 juillet 2007 modifiée et reconduite autorisant la société TV8 Mont Blanc à utiliser une ressource radioélectrique pour la reprise intégrale et simultanée en mode numérique du service de télévision à vocation locale diffusé en clair par voie hertzienne terrestre dénommé TV8 Mont Blanc
Décision n° 2017-535 du 27 juillet 2017 modifiant la décision n° 2007-493 du 24 juillet 2007 modifiée et reconduite autorisant la société Canal 32 à utiliser une ressource radioélectrique pour la reprise intégrale et simultanée en mode numérique du service de télévision à vocation locale diffusé en clair par voie hertzienne terrestre dénommé Canal 32
Décision n° 2017-536 du 27 juillet 2017 modifiant la décision n° 2011-589 du 17 mai 2011 attribuant à la société nationale de programme France Télévisions une ressource radioélectrique pour la diffusion par voie hertzienne terrestre en mode numérique du programme France 3 Ile-de-France
Décision n° 2017-537 du 27 juillet 2017 modifiant la décision n° 2008-638 du 1er juillet 2008 modifiée et complétée autorisant la société TMS à utiliser une ressource radioélectrique pour la reprise intégrale et simultanée en mode numérique du service de télévision à vocation locale diffusé en clair par voie hertzienne terrestre dénommé TV Sud Camargue - Cévennes
Décision n° 2017-540 du 26 juillet 2017 portant reconduction de l'autorisation délivrée à la SARL Radio Emotion FM pour l'exploitation d'un service de radio de catégorie B par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé Emotion FM
Décision n° 2017-541 du 26 juillet 2017 portant reconduction de l'autorisation délivrée à la SARL SER pour l'exploitation d'un service de radio de catégorie C par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé Chérie Etang de Berre
Décision n° 2017-542 du 26 juillet 2017 portant reconduction de l'autorisation délivrée à la SAS Chérie FM Réseau pour l'exploitation d'un service de radio de catégorie C par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé Chérie Toulon
Décision n° 2017-543 du 26 juillet 2017 portant reconduction de l'autorisation délivrée à la SARL Canal Star pour l'exploitation de services de radio de catégorie C par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommés Fun Radio Provence et Fun Radio Côte d'Azur
Décision n° 2017-544 du 26 juillet 2017 portant reconduction de l'autorisation délivrée à la SARL Jazz Région Développement pour l'exploitation d'un service de radio de catégorie C par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé Jazz Radio Marseille
Décision n° 2017-545 du 26 juillet 2017 portant reconduction de l'autorisation délivrée à la SAS NRJ Réseau pour l'exploitation de services de radio de catégorie C par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommés NRJ Avignon, NRJ Marseille, NRJ Nice et NRJ Menton-Monaco
Décision n° 2017-546 du 26 juillet 2017 portant reconduction de l'autorisation délivrée à la SARL Régie Média Méditerranée pour l'exploitation d'un service de radio de catégorie C par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé NRJ Saint-Tropez
Décision n° 2017-547 du 26 juillet 2017 portant reconduction de l'autorisation délivrée à la SASU RFM Régions pour l'exploitation d'un service de radio de catégorie C par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé RFM Provence / RFM Vaucluse
Décision n° 2017-548 du 26 juillet 2017 portant reconduction de l'autorisation délivrée à la SARL Quinto Avenio pour l'exploitation d'un service de radio de catégorie C par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé Skyrock Sud
Décision n° 2017-549 du 26 juillet 2017 portant reconduction de l'autorisation délivrée à la SASU Virgin Radio Régions pour l'exploitation d'un service de radio de catégorie C par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé Virgin Radio Provence / Virgin Radio Marseille-Toulon
Décision n° 2017-550 du 26 juillet 2017 portant reconduction de l'autorisation délivrée à la SAS Radio Nostalgie Réseau pour l'exploitation d'un service de radio de catégorie C par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé Nostalgie Aix-en-Provence/Provence
Décision n° 2017-551 du 20 juillet 2017 portant changement de titulaire des autorisations délivrées à la SA CLT-UFA pour l'exploitation d'un service de radio de catégorie E dénommé RTL
Décision n° 2017-552 du 28 juin 2017 portant reconduction de l'autorisation délivrée à la SARL TSF Jazz pour l'exploitation d'un service de radio de catégorie D par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé TSF Jazz
Décision n° 2017-553 du 28 juin 2017 portant reconduction de l'autorisation délivrée à la SAS Europe 2 Entreprises pour l'exploitation d'un service de radio de catégorie D par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé Virgin Radio
Décision n° 2017-554 du 28 juin 2017 portant reconduction de l'autorisation délivrée à la SAM Lagardère Active Broadcast pour l'exploitation d'un service de radio de catégorie E par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé Europe 1
Décision n° 2017-555 du 28 juin 2017 portant reconduction de l'autorisation délivrée à la SAM Radio Monte-Carlo pour l'exploitation d'un service de radio de catégorie E par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé RMC
Décision n° 2017-556 du 28 juin 2017 portant reconduction de l'autorisation délivrée à la SA CLT-UFA pour l'exploitation d'un service de radio de catégorie E par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé RTL
Institut français des sciences et technologies des transports, de l'aménagement et des réseaux
1 texteInformations parlementaires
9 textesOrdre du jour
Commissions et organes de contrôle
Assemblées internationales
Documents et publications
Ordre du jour
Composition du sénat
Groupes politiques
Documents parlementaires
Avis administratifs
Avis et communications
13 textesAvis de vacance d'un emploi de conseiller(ère) pédagogique régional(e) (corps des directeurs des soins)
Avis relatif aux prix de spécialités pharmaceutiques publiés en application de l'article L. 162-16-5 du code de la sécurité sociale
Avis relatif aux prix de spécialités pharmaceutiques publiés en application de l'article L. 162-16-5 du code de la sécurité sociale
Avis relatif aux prix de spécialités pharmaceutiques publiés en application de l'article L. 162-16-5 du code de la sécurité sociale
Avis relatif aux prix de spécialités pharmaceutiques publiés en application de l'article L. 162-16-5 du code de la sécurité sociale
Avis fixant, au titre de l'année 2017, le nombre de postes au concours professionnel d'accès au grade d'attaché statisticien principal de l'Institut national de la statistique et des études économiques
Avis fixant, au titre de l'année 2017, le nombre de postes à l'examen professionnel pour l'accès au corps d'attaché statisticien de l'Institut national de la statistique et des études économiques
Avis relatif à la décision du 28 juin 2017 de la Commission paritaire nationale des chambres de commerce et d'industrie instituée par la loi n° 52-1311 du 10 décembre 1952 relative à l'établissement obligatoire d'un statut du personnel administratif des chambres d'agriculture, des chambres de commerce et des chambres de métiers
Avis relatif à un appel de candidatures en vue de pourvoir quatre chaires vacantes au Collège de France