Code de la santé publique

Partie législative ancienne

Signaler une erreur de donnéesCopier le lien vers cette page
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Promotion et congés des employés hospitaliers

Résumé. Les règles pour aider les employés des hôpitaux publics à avancer dans leur carrière et à prendre leurs congés.

LIVRE 7 : THERMO-CLIMATISME

Abrogé10 octobre 1984

TITRE 2 : THERMO-CLIMATISME

Abrogé10 octobre 1984

LIVRE 7 : LABORATOIRES

Abrogé28 janvier 1987

TITRE 3 : LABORATOIRES

Abrogé28 janvier 1987

En vigueur depuis le mercredi 7 octobre 1953

Partie législative ancienne
Livre préliminaire : Droits de la personne malade et des usagers du système de santé
LIVRE 1 : PROTECTION GENERALE DE LA SANTE PUBLIQUE
Livre Ier : Protection générale de la santé publique
Livre 2 : Protection sanitaire de la famille et de l'enfance
Livre 2 : Action sanitaire et médico-sociale en faveur de la famille, de l'enfance et de la jeunesse
Livre 2 bis : Protection des personnes qui se prêtent à des recherches biomédicales
Livre 3 : Lutte contre les fléaux sociaux
LIVRE 4 : PROFESSIONS MEDICALES ET AUXILIAIRES MEDICAUX
Livre 5 : Pharmacie
Livre 5 bis : Dispositions relatives aux dispositifs médicaux
Livre 6 : Don et utilisation des éléments et produits du corps humain
Livre 6 : Utilisation thérapeutique de produits d'origine humaine
Livre 7 : Hôpitaux et hospices publics, thermo-climatisme, laboratoires
LIVRE 7 : HOPITAUX ET HOSPICES PUBLICS
Livre 7 : Etablissements de santé, thermo-climatisme, laboratoires et centres de santé
Livre 7 : Etablissements de santé, thermoclimatisme, laboratoires
Livre 7 : Etablissement de santé, thermoclimatisme, laboratoires
LIVRE 7 : THERMO-CLIMATISME
LIVRE 7 : LABORATOIRES
Livre 8 : Institutions
LIVRE 9 : PERSONNEL
Livre IX : Personnel