Journal officiel « Lois et Décrets »

JORF n° 0054 du 3 mars 2012

Présentation du numéro

Lois, ordonnances et textes numérotés en premier ; les autres textes sont regroupés par nature. Tous les textes restent accessibles.

À la une

4 textes
Décret2012-29510 articles · 1er mars 2012
Gestion informatique sécurisée des pensions militaires d'invalidité

Décret n° 2012-295 du 1er mars 2012 portant création d'un traitement automatisé de données à caractère personnel dénommé « pensions militaires d'invalidité »

Décret2012-2963 articles · 1er mars 2012
Simplification des postes administratifs dans un office public

Décret n° 2012-296 du 1er mars 2012 portant modification des articles R. 722-2 et R. 722-5 du code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile

Décret2012-2973 articles · 1er mars 2012
Simplification des règles pour les conseillers en investissements financiers

Décret n° 2012-297 du 1er mars 2012 relatif à l'immatriculation des conseillers en investissements financiers

Décret2012-2989 articles · 2 mars 2012
Modification des règles d'indemnisation des accidents médicaux

Décret n° 2012-298 du 2 mars 2012 modifiant le dispositif de règlement amiable des accidents médicaux, des affections iatrogènes et des infections nosocomiales

Autres textes généraux

54 textes
Décret4
Voir 4 textes
Arrêté42
Voir 42 textes
Arrêté1 article · 20 février 2012
Ouverture de places pour ingénieurs militaires en 2012

Arrêté du 20 février 2012 fixant le nombre de places offertes pour le recrutement par concours dans le corps des ingénieurs militaires d'infrastructure de la défense en 2012

Arrêté1 article · 28 février 2012
Offre d'emploi pour techniciens en systèmes d'information et de communication

Arrêté du 28 février 2012 fixant au titre de l'année 2012 le nombre de postes ouverts à l'examen professionnel pour l'accès au grade de technicien de classe exceptionnelle des systèmes d'information et de communication du ministère de l'intérieur, de l'outre-mer, des collectivités territoriales et de l'immigration

Arrêté1 article · 1er mars 2012
Répartition des postes de secrétaire administratif

Arrêté du 1er mars 2012 fixant la répartition géographique des postes pris en application de l'arrêté du 19 décembre 2011 autorisant au titre de l'année 2012 l'ouverture de concours pour le recrutement de secrétaires administratifs de l'intérieur et de l'outre-mer pour les services localisés en région Ile-de-France

Arrêté2 articles · 22 février 2012
Redéfinition des circonscriptions des chefs de service économique

Arrêté du 22 février 2012 modifiant l'arrêté du 6 décembre 2011 fixant les circonscriptions des chefs de service économique régional

Arrêté001er mars 2012

Arrêté du 1er mars 2012 relatif au registre unique prévu à l'article L. 512-1 du code des assurances et à l'article L. 546-1 du code monétaire et financier

Arrêté3 articles · 1er mars 2012
Arrêté du 1er mars 2012 sur les seuils bancaires

Arrêté du 1er mars 2012 relatif aux seuils prévus à l'article R. 519-2 du code monétaire et financier concernant les intermédiaires en opérations de banque et en service de paiement

Arrêté0027 janvier 2012

Arrêté du 27 janvier 2012 portant extension de la prime de fonctions et de résultats au corps de l'inspection du travail et fixant les montants de référence de cette prime

Arrêté7 articles · 9 février 2012
Création et mise à jour du titre professionnel de technicien supérieur en automatique

Arrêté du 9 février 2012 modifiant l'arrêté du 1er juin 2004 modifié relatif au titre professionnel de technicien(ne) supérieur(e) en automatique et informatique industrielle

Arrêté2 articles · 9 février 2012
Annulation d'un arrêté sur la formation des agents de maintenance

Arrêté du 9 février 2012 portant abrogation de l'arrêté du 22 novembre 2004 modifié relatif au titre professionnel d'agent(e) de maintenance sur systèmes d'impression et de reprographie

Arrêté009 février 2012

Arrêté du 9 février 2012 portant modification de l'arrêté du 12 mai 2006 modifié relatif au titre professionnel de mécanicien(ne) d'équipements et d'engins motorisés, option matériels de parcs et jardins, option machinisme agricole, option matériels de manutention

Arrêté6 articles · 9 février 2012
Modernisation du titre professionnel de mécanicien réparateur d'engins

Arrêté du 9 février 2012 portant modification de l'arrêté du 14 février 2005 modifié relatif au titre professionnel de mécanicien(ne) réparateur(trice) d'engins de chantier

Arrêté3 articles · 13 février 2012
Création d'un nouveau titre professionnel en impression et gestion de documents

Arrêté du 13 février 2012 portant reconduction de l'arrêté du 18 janvier 2007 relatif au titre professionnel de technicien(ne) en solutions d'impression et de gestion de documents

Arrêté4 articles · 20 février 2012
Financement de la modernisation des hôpitaux en 2012

Arrêté du 20 février 2012 fixant pour l'année 2011 et pour l'année 2012 la répartition entre les régimes obligatoires d'assurance maladie de leur participation au financement du fonds pour la modernisation des établissements de santé publics et privés

Arrêté6 articles · 21 février 2012
Organisation d'une direction pour les études statistiques en santé et solidarité

Arrêté du 21 février 2012 portant organisation de la direction de la recherche, des études, de l'évaluation et des statistiques en sous-directions

Arrêté0022 février 2012

Arrêté du 22 février 2012 portant organisation de la direction des affaires financières, informatiques, immobilières et des services en sous-directions et en bureaux

Arrêté1 article · 27 février 2012
Annulation du transfert d'une pharmacie en Midi-Pyrénées

Arrêté du 27 février 2012 relatif à une demande de transfert de pharmacie

Arrêté009 février 2012

Arrêté du 9 février 2012 fixant le programme de l'enseignement de la discipline non linguistique mathématiques en classe terminale des sections internationales de chinois

Arrêté009 février 2012

Arrêté du 9 février 2012 fixant le programme d'enseignement de l'histoire-géographie dans les classes terminales conduisant au baccalauréat général, option internationale

Arrêté18 articles · 9 février 2012
Création du baccalauréat professionnel en photographie

Arrêté du 9 février 2012 portant création de la spécialité « photographie » du baccalauréat professionnel et fixant ses modalités de délivrance

Arrêté2 articles · 10 février 2012
Suppression d'un diplôme technique

Arrêté du 10 février 2012 relatif à l'abrogation du diplôme de monteur technicien en réseaux électriques

Arrêté20 articles · 10 février 2012
Création d'un diplôme de technicien en réseaux électriques

Arrêté du 10 février 2012 relatif à la création du certificat de spécialisation « technicien (ne) en réseaux électriques » et fixant ses conditions de délivrance

Arrêté5 articles · 10 février 2012
Modification des sections du concours de l'agrégation

Arrêté du 10 février 2012 modifiant l'arrêté du 28 décembre 2009 fixant les sections et les modalités d'organisation des concours de l'agrégation

Arrêté17 articles · 15 février 2012
Création du brevet professionnel de boulanger

Arrêté du 15 février 2012 portant création de la spécialité « boulanger » du brevet professionnel

Arrêté4 articles · 24 février 2012
Modification des crédits budgétaires pour l'enseignement scolaire

Arrêté du 24 février 2012 portant report de crédits

Arrêté1 article · 14 février 2012
Correction du titre d'un texte pour inclure 'de Mayotte'

Arrêté du 14 février 2012 portant création de la direction régionale des finances publiques de Mayotte (rectificatif)

Arrêté6 articles · 17 février 2012
Interdiction de la pêche aux pétoncles géants près de Miquelon

Arrêté du 17 février 2012 portant création de cinq cantonnements pour semis et grossissement de pétoncles géants (Placopecten magellanicus) sur le littoral de l'archipel de Saint-Pierre-et-Miquelon

Arrêté3 articles · 22 février 2012
Mise à jour des règles sur les produits phytopharmaceutiques

Arrêté du 22 février 2012 modifiant l'arrêté du 21 octobre 2011 relatif aux conditions d'habilitation des organismes de formations prévues à l'article R. 254-14 du code rural et de la pêche maritime

Arrêté3 articles · 22 février 2012
Approbation des règlements techniques pour les semences certifiées

Arrêté du 22 février 2012 homologuant le règlement technique annexe des semences certifiées de sarrasin et le règlement technique annexe des semences certifiées de céréales autogames

Arrêté15 articles · 23 février 2012
Gestion des données sur l'élevage

Arrêté du 23 février 2012 fixant les modalités de gestion et de fonctionnement du système d'information sur l'élevage

Arrêté2 articles · 23 février 2012
Modification des épreuves pour devenir vétérinaire

Arrêté du 23 février 2012 modifiant l'arrêté du 3 mai 2010 relatif à l'organisation du contrôle des connaissances pour les vétérinaires dont le diplôme ne bénéficie pas d'une reconnaissance automatique en France

Arrêté1 article · 23 février 2012
Nouveau cahier des charges du label rouge pour le saumon atlantique

Arrêté du 23 février 2012 portant homologation d'un cahier des charges de label rouge

Arrêté1 article · 23 février 2012
Modification des critères du label rouge pour les volailles fermières

Arrêté du 23 février 2012 portant homologation de cahiers des charges de label rouge

Arrêté0029 février 2012

Arrêté du 29 février 2012 relatif à l'organisation du service à compétence nationale Archives nationales

Arrêté2 articles · 10 février 2012
Sécurité routière pour les adjoints techniques dans l'enseignement supérieur

Arrêté du 10 février 2012 fixant les modalités des examens médical et psychotechnique exigés des adjoints techniques de recherche et de formation affectés à la conduite d'engin à moteur

Arrêté1 article · 13 février 2012
Modification du règlement intérieur de l'Académie nationale de médecine

Arrêté du 13 février 2012 portant approbation de modifications au règlement intérieur de l'Académie nationale de médecine

Arrêté14 articles · 20 février 2012
Règles pour la mutation et le recrutement de professeurs en pharmacie

Arrêté du 20 février 2012 portant déclaration de vacance d'emplois de professeur des universités-praticien hospitalier des disciplines pharmaceutiques offerts à la mutation et au recrutement au titre de l'année 2012 et fixant les modalités de candidature

Arrêté13 articles · 20 février 2012
Ouverture de postes et mutations pour les maîtres de conférences en pharmacie

Arrêté du 20 février 2012 portant déclaration de vacance d'emplois de maître de conférences des universités-praticien hospitalier des disciplines pharmaceutiques offerts à la mutation et au recrutement au titre de l'année 2012 et fixant les modalités de candidature

Arrêté3 articles · 27 février 2012
Obligation de validation des accords collectifs

Arrêté du 27 février 2012 portant extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale des entreprises d'installation sans fabrication, y compris entretien, réparation, dépannage, de matériel aéraulique, thermique, frigorifique et connexes (n° 1412)

Arrêté3 articles · 27 février 2012
Arrêté rendant obligatoire une convention collective dans les marchés financiers

Arrêté du 27 février 2012 portant extension de la convention collective nationale des activités de marchés financiers (n° 2931)

Arrêté27 articles · 27 février 2012
Obligation de plusieurs accords dans divers secteurs professionnels

Arrêté du 27 février 2012 portant extension d'accords et d'avenants examinés en sous-commission des conventions et accords du 31 janvier 2012

Arrêté3 articles · 27 février 2012
Arrêté du 27 février 2012 sur les salaires dans l'emballage de bois

Arrêté du 27 février 2012 portant extension d'un additif à un avenant à un accord sur les classifications et les salaires dans les industries de l'emballage en bois

Arrêté3 articles · 27 février 2012
Arrêté rendant obligatoires des accords salariaux dans le secteur du bois

Arrêté du 27 février 2012 portant extension d'avenants à deux accords nationaux sur les classifications et les salaires du personnel ouvrier et non ouvrier des industries du bois

Avis4
Voir 4 textes

Mesures nominatives

32 textes
Décret19
Voir 19 textes
DécretMesure nominative2 articles · 1er mars 2012
Délégation de signature pour des attachées d'administration

Décret du 1er mars 2012 portant délégation de signature (bureau des cabinets)

DécretMesure nominative1 article · 1er mars 2012
Nomination d'un haut fonctionnaire comme premier conseiller

Décret du 1er mars 2012 portant nomination (chambres régionales des comptes)

DécretMesure nominative1 article · 1er mars 2012
Fin de la délégation du procureur financier

Décret du 1er mars 2012 portant fin de délégation dans les fonctions de procureur financier (chambres régionales des comptes)

DécretMesure nominative2 articles · 1er mars 2012
Nomination d'une ambassadrice en Jamaïque

Décret du 1er mars 2012 portant nomination d'une ambassadrice extraordinaire et plénipotentiaire de la République française auprès de la Jamaïque - Mme de Matha (Ginette)

DécretMesure nominative2 articles · 1er mars 2012
Nomination d'un nouvel ambassadeur en Côte d'Ivoire

Décret du 1er mars 2012 portant nomination d'un ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République française auprès de la République de Côte d'Ivoire - M. Serre (Georges)

DécretMesure nominative2 articles · 1er mars 2012
Nomination d'un représentant diplomatique en République centrafricaine

Décret du 1er mars 2012 portant nomination d'un ambassadeur, haut représentant de la République française auprès de la République centrafricaine - M. Mucetti (Serge)

DécretMesure nominative1 article · 1er mars 2012
Nomination d'une présidente de tribunal

Décret du 1er mars 2012 portant nomination (magistrature) - Mme Bugeon, épouse Almendros (Béatrice)

DécretMesure nominative1 article · 1er mars 2012
Nomination de trois nouveaux procureurs

Décret du 1er mars 2012 portant nomination (magistrature)

DécretMesure nominative1 article · 1er mars 2012
Nomination de cinq nouveaux conseillers à la Cour de cassation

Décret du 1er mars 2012 portant nomination (magistrature)

DécretMesure nominative1 article · 1er mars 2012
Disponibilité d'une magistrate pour convenances personnelles

Décret du 1er mars 2012 maintenant en position de disponibilité (magistrature)

DécretMesure nominative1 article · 1er mars 2012
Disponibilité des magistrats

Décret du 1er mars 2012 maintenant en position de disponibilité (magistrature)

DécretMesure nominative1 article · 1er mars 2012
Congé pour suivi de conjoint dans la magistrature

Décret du 1er mars 2012 maintenant en position de disponibilité (magistrature)

DécretMesure nominative1 article · 1er mars 2012
Congé parental pour une magistrate

Décret du 1er mars 2012 maintenant en position de disponibilité (magistrature)

DécretMesure nominative1 article · 1er mars 2012
Nomination de conseillers du commerce extérieur

Décret du 1er mars 2012 portant nomination de conseillers du commerce extérieur de la France

DécretMesure nominative1 article · 1er mars 2012
Prolongation du mandat de Serge Vo-Dinh

Décret du 1er mars 2012 portant renouvellement du mandat du président du conseil d'administration de l'Institut national du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle - M. Vo-Dinh (Serge)

DécretMesure nominative1 article · 1er mars 2012
Nomination d'un sous-préfet pour la gestion financière et immobilière en Bourgogne

Décret du 1er mars 2012 portant nomination d'un receveur des finances - M. Petit (Thierry)

DécretMesure nominative1 article · 2 mars 2012
Nomination de Luc Bondy à la direction du Théâtre national de l'Odéon

Décret du 2 mars 2012 portant nomination du directeur du Théâtre national de l'Odéon - M. Bondy (Luc)

DécretMesure nominative1 article · 1er mars 2012
Nomination de quatre professeurs des universités

Décret du 1er mars 2012 portant nomination et titularisation (enseignements supérieurs)

DécretMesure nominative1 article · 2 mars 2012
Nomination d'un inspecteur général de la jeunesse et des sports

Décret du 2 mars 2012 portant nomination (inspection générale de la jeunesse et des sports) - M. Bessière (Gérard)

Arrêté13
Voir 13 textes
ArrêtéMesure nominative2 articles · 2 mars 2012
Nomination de Frédéric Veau comme conseiller pour les affaires intérieures

Arrêté du 2 mars 2012 relatif à la composition du cabinet du Premier ministre

ArrêtéMesure nominative1 article · 22 février 2012
Nomination d'un aumônier militaire protestant

Arrêté du 22 février 2012 portant nomination d'un aumônier militaire en chef

ArrêtéMesure nominative1 article · 1er mars 2012
Nominations au cabinet du ministre de l'économie

Arrêté du 1er mars 2012 portant cessation de fonctions et nomination (régisseurs d'avances)

ArrêtéMesure nominative1 article · 1er mars 2012
Remplacement de régisseur d'avances dans un ministère

Arrêté du 1er mars 2012 portant cessation de fonctions et nomination (régisseurs d'avances)

ArrêtéMesure nominative1 article · 1er mars 2012
Remplacement de régisseur d'avances dans un cabinet ministériel

Arrêté du 1er mars 2012 portant cessation de fonctions et nomination (régisseurs d'avances)

ArrêtéMesure nominative1 article · 1er mars 2012
Remplacement et nomination de régisseurs d'avances

Arrêté du 1er mars 2012 portant cessation de fonctions et nomination (régisseurs d'avances)

ArrêtéMesure nominative1 article · 1er mars 2012
Nomination de Corinne Cherubini pour une réorganisation

Arrêté du 1er mars 2012 portant nomination (administration centrale)

ArrêtéMesure nominative1 article · 8 février 2012
Nomination d'un agent comptable en Guyane

Arrêté du 8 février 2012 portant nomination (agents comptables)

ArrêtéMesure nominative1 article · 8 février 2012
Nomination d'un responsable financier pour un groupe international

Arrêté du 8 février 2012 portant nomination (agents comptables)

ArrêtéMesure nominative1 article · 16 février 2012
Nomination d'un inspecteur des finances pour la gestion des comptes d'un groupement de coopération sanitaire

Arrêté du 16 février 2012 portant nomination (agents comptables)

ArrêtéMesure nominative1 article · 16 février 2012
Nomination d'un agent comptable pour un institut de lutte contre le cancer

Arrêté du 16 février 2012 portant nomination (agents comptables)

ArrêtéMesure nominative1 article · 1er mars 2012
Remplacement et nominations de régisseurs d'avances

Arrêté du 1er mars 2012 portant cessation de fonctions et nomination (régisseurs d'avances)

ArrêtéMesure nominative1 article · 1er mars 2012
Nomination d'un régisseur d'avances et de ses suppléantes

Arrêté du 1er mars 2012 portant cessation de fonctions et nomination (régisseurs d'avances)