Section précédente

Section parente

Section suivante

Arrêté du 1er mars 2012

portant cessation de fonctions et nomination (régisseurs d'avances)

Signaler une erreur de donnéesCopier le lien vers cette page
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Remplacement de régisseur d'avances dans un ministère

Résumé. Un arrêté du 1er mars 2012 remplace M. Franck Isaia par M. Damien Pouplard comme régisseur d'avances dans un ministère.

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Changement de régisseur d'avances dans un ministère

Résumé. Un arrêté du 1er mars 2012 remplace M. Franck Isaia par M. Damien Pouplard comme régisseur d'avances dans un ministère, avec trois assistantes et une caution de 1220 €.

Par arrêté du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie, de la ministre du budget, des comptes publics et de la réforme de l'Etat, porte-parole du Gouvernement, et du ministre auprès du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie, chargé de l'industrie, de l'énergie et de l'économie numérique, en date du 1er mars 2012 :
Il est mis fin aux fonctions de M. Franck Isaia en qualité de régisseur d'avances auprès du cabinet du ministre auprès du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie, chargé de l'industrie, de l'énergie et de l'économie numérique.
M. Damien Pouplard, attaché principal d'administration centrale, est nommé régisseur d'avances auprès du cabinet du ministre chargé de l'industrie, de l'énergie et de l'économie numérique.
Le régisseur d'avances sera assisté de trois régisseuses suppléantes d'avances, Mme Frédérique Brasseur, secrétaire administrative de classe exceptionnelle, Mme Roselyne Karamucki, secrétaire administrative de classe normale, et Mme Patricia Collin, secrétaire administrative de classe normale.
Le montant du cautionnement est fixé à 1 220 €.

Arrêté du 1er mars 2012