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Abrogé par Arrêté du 17 juillet 2020 - art. 2
Le ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative,
Vu le code de l'éducation ;
Vu l'avis du Conseil supérieur de l'éducation du 19 janvier 2012,
Arrête :
Abrogé par Arrêté du 17 juillet 2020 - art. 2
Créé le 4 septembre 2012
Le programme de l'enseignement de la discipline non linguistique mathématiques en classe terminale des sections internationales de chinois est fixé conformément à l'annexe du présent arrêté.
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Abrogé par Arrêté du 17 juillet 2020 - art. 2
Créé le 4 septembre 2012
Les dispositions du présent arrêté entrent en application à la rentrée de l'année scolaire 2012-2013.
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Abrogé par Arrêté du 17 juillet 2020 - art. 2
Créé le 4 septembre 2012
Les dispositions relatives à la classe terminale de l'arrêté du 3 août 2009 fixant le programme de l'enseignement de la discipline non linguistique mathématiques du cycle terminal sont abrogées à la rentrée de l'année scolaire 2012-2013.
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Abrogé par Arrêté du 17 juillet 2020 - art. 2
Créé le 4 septembre 2012
Le directeur général de l'enseignement scolaire est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
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Fait le 9 février 2012.
Pour le ministre et par délégation :
Le directeur général
de l'enseignement scolaire,
J.-M. Blanquer
Nota. ― Le présent arrêté et ses annexes seront consultables au Bulletin officiel du ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative en date du 29 mars 2012 sur le site http://www.education.gouv.fr.
Abrogé depuis le lundi 24 août 2020
Abrogé parArrêté du 17 juillet 2020art. 2
En vigueur du mardi 4 septembre 2012 au dimanche 23 août 2020