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Arrêté du 13 février 2012

portant approbation de modifications au règlement intérieur de l'Académie nationale de médecine

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Modification du règlement intérieur de l'Académie nationale de médecine

Résumé. Un arrêté modifie les règles de l'Académie nationale de médecine pour mieux organiser son fonctionnement.

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Modifications du règlement intérieur de l'Académie nationale de médecine

Résumé. Un arrêté du ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche approuve des modifications dans le règlement intérieur de l'Académie nationale de médecine.

Par arrêté du ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche en date du 13 février 2012, les modifications aux articles 2-I, 4-I et II, 6 et 51 du règlement intérieur de l'Académie nationale de médecine figurant en annexe au présent arrêté sont approuvées (1).

(1) L'annexe au présent arrêté peut être consultée au secrétariat de l'Académie nationale de médecine, 16, rue Bonaparte, 75006 Paris.
Arrêté du 13 février 2012