Arrêté du 8 mars 2011

Article 25 bis

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Article 25 bis

A la fin d'un semestre quelconque, lorsque les conditions de succès du bloc F sont réunies, les ECTS de ce bloc sont attribués à l'élève conformément aux tableaux de l'annexe C.

A la fin d'un semestre quelconque, lorsque les conditions de succès du bloc F ne sont pas réunies, l'élève acquiert les ECTS des épreuves de ce bloc pour lesquelles il a obtenu une note au contrôle de synthèse supérieure ou égale à 10. Lorsqu'il passe avec succès un contrôle de transition dans les conditions fixées aux articles

19

(

Attribution des crédits ECTS et contrôles de transition

)

Art. 19

Attribution des crédits ECTS et contrôles de transition

Les élèves reçoivent des crédits ECTS s'ils réussissent un bloc d'un semestre, sinon ils gardent les crédits des épreuves réussies et passent un contrôle de transition.

à

24

(

Validation des semestres S7 et S8

)

Art. 24

Validation des semestres S7 et S8

Pour valider son année, l'élève doit réussir au moins quatre des six blocs d'épreuves dans chaque semestre.

, l'élève acquiert la totalité des ECTS du semestre dans ce bloc. Lorsqu'il passe sans succès un contrôle de transition dans les conditions fixées aux articles

19

(

Attribution des crédits ECTS et contrôles de transition

)

Art. 19

Attribution des crédits ECTS et contrôles de transition

Les élèves reçoivent des crédits ECTS s'ils réussissent un bloc d'un semestre, sinon ils gardent les crédits des épreuves réussies et passent un contrôle de transition.

à

24

(

Validation des semestres S7 et S8

)

Art. 24

Validation des semestres S7 et S8

Pour valider son année, l'élève doit réussir au moins quatre des six blocs d'épreuves dans chaque semestre.

, l'élève acquiert les ECTS des épreuves de ce bloc pour lesquelles il a obtenu une note au contrôle de synthèse supérieure ou égale à 10. Lorsqu'il ne se présente pas au contrôle de transition, l'élève n'acquiert aucun ECTS nouveau.

A la fin du semestre S1, S3, S5, S7, S8, S9 ou S10, lorsque les conditions de succès d'un bloc autre que le bloc F sont réunies, les ECTS du bloc sont attribués à l'élève conformément aux tableaux de l'annexe C.

A la fin des semestres S2, S4 ou S6, lorsque les conditions de succès d'un bloc autre que le bloc F sont réunies, l'élève acquiert la moitié des ECTS indiqués dans les tableaux de l'annexe C pour cet autre bloc. L'autre moitié de ces ECTS lui sont éventuellement attribués à son retour d'embarquement après étude de son journal de bord rédigé et évalué dans les conditions fixées par instruction de l'inspecteur général de l'enseignement maritime.

A la fin d'un semestre quelconque, lorsque les conditions de succès d'un bloc autre que le bloc F ne sont pas réunies, l'élève se voit attribuer les ECTS du champ de compétence pour lequel sa moyenne est supérieure ou égale à 10 sans qu'il ait de note éliminatoire dans ce champ. Lorsqu'il passe avec succès un contrôle de transition dans les conditions fixées aux articles

19

(

Attribution des crédits ECTS et contrôles de transition

)

Art. 19

Attribution des crédits ECTS et contrôles de transition

Les élèves reçoivent des crédits ECTS s'ils réussissent un bloc d'un semestre, sinon ils gardent les crédits des épreuves réussies et passent un contrôle de transition.

à

24

(

Validation des semestres S7 et S8

)

Art. 24

Validation des semestres S7 et S8

Pour valider son année, l'élève doit réussir au moins quatre des six blocs d'épreuves dans chaque semestre.

ci-dessus, l'élève acquiert tous les ECTS du semestre. Lorsqu'il passe sans succès un contrôle de transition dans les conditions fixées aux articles

19

(

Attribution des crédits ECTS et contrôles de transition

)

Art. 19

Attribution des crédits ECTS et contrôles de transition

Les élèves reçoivent des crédits ECTS s'ils réussissent un bloc d'un semestre, sinon ils gardent les crédits des épreuves réussies et passent un contrôle de transition.

à

24

(

Validation des semestres S7 et S8

)

Art. 24

Validation des semestres S7 et S8

Pour valider son année, l'élève doit réussir au moins quatre des six blocs d'épreuves dans chaque semestre.

ci-dessus, l'élève n'acquiert aucun ECTS nouveau. Lorsqu'il ne se présente pas au contrôle de transition, l'élève n'acquiert aucun ECTS nouveau.

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

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Abrogé23 septembre 2012

Créé le 6 octobre 2011 · Abrogé le 23 septembre 2012

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Attribution des ECTS selon la réussite aux examens

Résumé. Les ECTS sont attribués aux élèves selon leur réussite dans les différents blocs d'épreuves des semestres, avec des règles spécifiques pour chaque cas.

A la fin d'un semestre quelconque, lorsque les conditions de succès du bloc F sont réunies, les ECTS de ce bloc sont attribués à l'élève conformément aux tableaux de l'annexe C.

A la fin d'un semestre quelconque, lorsque les conditions de succès du bloc F ne sont pas réunies, l'élève acquiert les ECTS des épreuves de ce bloc pour lesquelles il a obtenu une note au contrôle de synthèse supérieure ou égale à 10. Lorsqu'il passe avec succès un contrôle de transition dans les conditions fixées aux articles 19 (Attribution des crédits ECTS et contrôles de transition) à 24 (Validation des semestres S7 et S8), l'élève acquiert la totalité des ECTS du semestre dans ce bloc. Lorsqu'il passe sans succès un contrôle de transition dans les conditions fixées aux articles 19 (Attribution des crédits ECTS et contrôles de transition) à 24 (Validation des semestres S7 et S8), l'élève acquiert les ECTS des épreuves de ce bloc pour lesquelles il a obtenu une note au contrôle de synthèse supérieure ou égale à 10. Lorsqu'il ne se présente pas au contrôle de transition, l'élève n'acquiert aucun ECTS nouveau.

A la fin du semestre S1, S3, S5, S7, S8, S9 ou S10, lorsque les conditions de succès d'un bloc autre que le bloc F sont réunies, les ECTS du bloc sont attribués à l'élève conformément aux tableaux de l'annexe C.

A la fin des semestres S2, S4 ou S6, lorsque les conditions de succès d'un bloc autre que le bloc F sont réunies, l'élève acquiert la moitié des ECTS indiqués dans les tableaux de l'annexe C pour cet autre bloc. L'autre moitié de ces ECTS lui sont éventuellement attribués à son retour d'embarquement après étude de son journal de bord rédigé et évalué dans les conditions fixées par instruction de l'inspecteur général de l'enseignement maritime.

A la fin d'un semestre quelconque, lorsque les conditions de succès d'un bloc autre que le bloc F ne sont pas réunies, l'élève se voit attribuer les ECTS du champ de compétence pour lequel sa moyenne est supérieure ou égale à 10 sans qu'il ait de note éliminatoire dans ce champ. Lorsqu'il passe avec succès un contrôle de transition dans les conditions fixées aux articles 19 (Attribution des crédits ECTS et contrôles de transition) à 24 (Validation des semestres S7 et S8) ci-dessus, l'élève acquiert tous les ECTS du semestre. Lorsqu'il passe sans succès un contrôle de transition dans les conditions fixées aux articles 19 (Attribution des crédits ECTS et contrôles de transition) à 24 (Validation des semestres S7 et S8) ci-dessus, l'élève n'acquiert aucun ECTS nouveau. Lorsqu'il ne se présente pas au contrôle de transition, l'élève n'acquiert aucun ECTS nouveau.

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