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Arrêté du 10 mars 2011

portant classement sur les listes des substances vénéneuses

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Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Réglementation des plantes en homéopathie

Résumé. Un arrêté du 10 mars 2011 identifie certaines plantes utilisées en homéopathie comme substances dangereuses et désigne des responsables pour en contrôler l'usage.

Le ministre du travail, de l'emploi et de la santé,

Vu le code de la santé publique, notamment les articles L. 5132-1 (Définition des substances vénéneuses), L. 5132-6 (Classement des médicaments et produits dangereux), L. 5132-7 (Classification des substances vénéneuses) et R. 5132-1 (Règles pour les médicaments dangereux) ;

Vu l'arrêté du 22 février 1990 portant inscription sur les listes I et II des substances vénéneuses définies à l'article L. 5132-6 du code de la santé publique (Classement des médicaments et produits dangereux) ;

Vu l'avis du directeur général de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments ;

Sur proposition du directeur général de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé en date du 11 février 2010,

Arrête :

En vigueur depuis le 19 mars 2011

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Liste de teintures mères homéopathiques classées comme substances vénéneuses

Résumé. Un arrêté liste des plantes utilisées en homéopathie comme substances vénéneuses.

Sont classées sur la liste I des substances vénéneuses les teintures mères homéopathiques suivantes :
Baptisia tinctoria (Baptisia tinctoria).
Cévadille (Schoenocaulon).
Cinéraire maritime (Senecio bicolor).
Clématite droite (Clematis recta).
Clématite vigne blanche (Clematis vitalba).
Coloquinte (Citrullus colocynthis).
Consoude (Symphytum officinale).
Grande chélidoine (Chelidonium majus).
Jasmin jaune (Gelsenium sempervirens).
Laurier rose (Nerium oleander).
Petite ciguë (Aethusia cynapium).
Rhododendron (Rhododendron ferrugineum).

En vigueur depuis le 19 mars 2011

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Exécution d'un arrêté sur des substances vénéneuses

Résumé. Un arrêté du 10 mars 2011 confie à deux directeurs la tâche de faire respecter les règles concernant certaines substances dangereuses.

Le directeur général de la santé et le directeur général de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait le 10 mars 2011.

Pour le ministre et par délégation :

La sous-directrice

de la politique des pratiques

et des produits de santé,

C. Choma

En vigueur depuis le samedi 19 mars 2011

Arrêté du 10 mars 2011
Article 1
Article 2