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Le ministre du travail, de l'emploi et de la santé,
Vu le code de la santé publique, notamment les articles L. 5132-1, L. 5132-6, L. 5132-7 et R. 5132-1 ;
Vu l'arrêté du 22 février 1990 portant inscription sur les listes I et II des substances vénéneuses définies à l'article L. 5132-6 du code de la santé publique ;
Vu l'avis du directeur général de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments ;
Sur proposition du directeur général de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé en date des 26 février 2010, 30 mars 2010 et 27 décembre 2010,
Arrête :
Créé le 19 mars 2011
Sont classés sur la liste I des substances vénéneuses les produits suivants sous toutes leurs formes :
Amifampridine.
Atomoxétine.
Atorvastatine.
Bendamustine.
Certolizumab.
Dénosumab.
Dronédarone.
Eltrombopag.
Evérolimus.
Golimumab.
Histréline.
Ofatumumab.
Pazopanib.
Plérixafor.
Prucalopride.
Roflumilast.
Saxagliptine.
Tolvaptan.
Vélaglucérase alfa.
Vinflunine.
1 version
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 26 mars 2009Art. 1
1 version
1 modifié
Créé le 19 mars 2011
Le directeur général de la santé et le directeur général de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
1 version
Fait le 10 mars 2011.
Pour le ministre et par délégation :
La sous-directrice
de la politique des pratiques
et des produits de santé,
C. Choma