Arrêté du 9 août 2016

Titre IER : DISPOSITIONS GÉNÉRALES

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Mise à jour de l'organisation administrative

Résumé. Un arrêté de 2016 met à jour l'organisation et les missions de plusieurs directions et sous-directions au sein d'une administration publique, notamment en ajoutant des adjoints spécialisés et en modifiant les responsabilités des différents bureaux.

En vigueur depuis le 19 octobre 2016

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Modification d'un arrêté de 2009

Résumé. Un arrêté de 2009 est mis à jour avec des changements dans les articles suivants.

L'arrêté du 2 décembre 2009 susvisé est modifié conformément aux articles 2 (Modification de la structure d'adjoints du directeur des opérations) à 24 (Ajout d'une mission de validation des actions internes) du présent arrêté.

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Modification de la structure d'adjoints du directeur des opérations

Résumé. Le directeur des opérations peut avoir un adjoint et des adjoints spécialisés, dont l'un gère les ressources humaines et les questions sociales.

A modifié les dispositions suivantes :

Arrêté du 2 décembre 2009Art. 8 → Version 3
- Arrêté du 2 décembre 2009
Art. 8
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Extension des missions de la sous-direction des affaires générales et de la qualité

Résumé. La sous-direction des affaires générales et de la qualité voit ses missions élargies pour inclure le contrôle interne, la qualité et l'organisation interne.

A modifié les dispositions suivantes :

Arrêté du 2 décembre 2009Art. 12 → Version 2
- Arrêté du 2 décembre 2009
Art. 12
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Réorganisation de la sous-direction des affaires générales et de la qualité

Résumé. La sous-direction des affaires générales et de la qualité passe de quatre à trois bureaux, avec des changements dans leurs noms et missions.

A modifié les dispositions suivantes :

Arrêté du 2 décembre 2009Art. 13 → Version 2
- Arrêté du 2 décembre 2009
Art. 13
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Modification des adjoints du directeur de la stratégie

Résumé. Le directeur de la stratégie peut avoir des adjoints spécialisés, dont l'un gère les ressources humaines et les questions sociales.

A modifié les dispositions suivantes :

Arrêté du 2 décembre 2009Art. 16 → Version 2
- Arrêté du 2 décembre 2009
Art. 16
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Modification des missions d'une sous-direction

Résumé. L'article modifie les missions de la sous-direction de la propriété intellectuelle et des affaires générales, notamment en supprimant une mission abrogée et en ajustant ses responsabilités en matière de qualité interne.

A modifié les dispositions suivantes :

Arrêté du 2 décembre 2009Art. 31 → Version 4
- Arrêté du 2 décembre 2009
Art. 31
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Modification de l'organisation du directeur du développement international

Résumé. Le directeur du développement international peut désormais avoir des adjoints spécialisés, dont l'un gère les ressources humaines et les questions sociales.

A modifié les dispositions suivantes :

Arrêté du 2 décembre 2009Art. 34 → Version 3
- Arrêté du 2 décembre 2009
Art. 34
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Modification des missions de la sous-direction

Résumé. La sous-direction de la gestion et de la qualité valide désormais les actions de qualité interne et du contrôle interne.

A modifié les dispositions suivantes :

Arrêté du 2 décembre 2009Art. 43 → Version 3
- Arrêté du 2 décembre 2009
Art. 43
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Ajout d'un bureau à la sous-direction

Résumé. L'arrêté modifie l'organisation de la sous-direction de la gestion et de la qualité en ajoutant un nouveau bureau.

A modifié les dispositions suivantes :

Arrêté du 2 décembre 2009Art. 44 → Version 2
- Arrêté du 2 décembre 2009
Art. 44
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Modification des rôles des adjoints du directeur technique

Résumé. Le directeur technique peut avoir des adjoints spécialisés et des experts pour l'aider, et un de ses adjoints prépare les décisions sur les ressources humaines.

A modifié les dispositions suivantes :

Arrêté du 2 décembre 2009Art. 46 → Version 3
- Arrêté du 2 décembre 2009
Art. 46
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Modification des missions de la sous-direction du soutien à la production

Résumé. La sous-direction du soutien à la production de la direction générale de l'armement voit ses missions modifiées, notamment en matière de qualité interne et de contrôle interne.

A modifié les dispositions suivantes :

Arrêté du 2 décembre 2009Art. 53 → Version 6
- Arrêté du 2 décembre 2009
Art. 53
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Réorganisation d'une direction au sein de la DGA

Résumé. La direction des plans, des programmes et du budget de la direction générale de l'armement est réorganisée.

A modifié les dispositions suivantes :

Arrêté du 2 décembre 2009Art. 55 → Version 3
- Arrêté du 2 décembre 2009
Art. 55
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Modification de l'organisation du directeur des plans, programmes et budget

Résumé. Le directeur des plans, des programmes et du budget peut avoir des adjoints spécialisés et des experts pour l'aider dans ses tâches.

A modifié les dispositions suivantes :

Arrêté du 2 décembre 2009Art. 56 → Version 3
- Arrêté du 2 décembre 2009
Art. 56
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Réorganisation de la sous-direction du coût d'intervention

Résumé. La sous-direction du coût d'intervention est réorganisée avec trois bureaux, dont un qui ne s'occupe plus des synthèses.

A modifié les dispositions suivantes :

Arrêté du 2 décembre 2009Art. 64 → Version 3
- Arrêté du 2 décembre 2009
Art. 64
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Suppression des règles du bureau de la synthèse

Résumé. L'article abroge les règles du bureau de la synthèse concernant la gestion budgétaire et financière de la direction générale de l'armement.

A abrogé les dispositions suivantes :

Arrêté du 2 décembre 2009Sct. CHAPITRE VI : LE BUREAU DE LA SYNTHESEArrêté du 2 décembre 2009Art. 67
- Arrêté du 2 décembre 2009
Sct. CHAPITRE VI : LE BUREAU DE LA SYNTHESE, Art. 67
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Modification des missions du bureau des affaires générales

Résumé. Le bureau des affaires générales se concentre désormais sur le soutien aux plans, programmes et budget, et gère le budget de fonctionnement.

A modifié les dispositions suivantes :

Arrêté du 2 décembre 2009Art. 68 → Version 3
- Arrêté du 2 décembre 2009
Art. 68
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Modification de la structure d'assistance du directeur des ressources humaines

Résumé. Le directeur des ressources humaines peut maintenant avoir un adjoint et des adjoints spécialisés, dont l'un prépare ses décisions en gestion RH et en questions sociales.

A modifié les dispositions suivantes :

Arrêté du 2 décembre 2009Art. 70 → Version 3
- Arrêté du 2 décembre 2009
Art. 70
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Changement d'autorité pour le bureau des affaires générales

Résumé. L'adjoint au directeur des ressources humaines prend désormais autorité sur le bureau des affaires générales.

A modifié les dispositions suivantes :

Arrêté du 2 décembre 2009Art. 84 → Version 3
- Arrêté du 2 décembre 2009
Art. 84
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Modification des attributions du chef du service central

Résumé. Le chef du service central de la modernisation et de la qualité peut désormais avoir des adjoints spécialisés et des experts pour l'aider dans ses tâches.

A modifié les dispositions suivantes :

Arrêté du 2 décembre 2009Art. 86 → Version 2
- Arrêté du 2 décembre 2009
Art. 86
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Extension des missions de la sous-direction des systèmes de management

Résumé. La sous-direction des systèmes de management de la direction générale de l'armement élargit ses missions pour inclure le contrôle interne et la qualité interne.

A modifié les dispositions suivantes :

Arrêté du 2 décembre 2009Art. 87 → Version 3
- Arrêté du 2 décembre 2009
Art. 87
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Modification des bureaux de la sous-direction des systèmes de management

Résumé. La sous-direction des systèmes de management change ses trois bureaux pour les adapter à de nouvelles fonctions.

A modifié les dispositions suivantes :

Arrêté du 2 décembre 2009Art. 88 → Version 4
- Arrêté du 2 décembre 2009
Art. 88
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Modification des missions du bureau des affaires générales

Résumé. Le bureau des affaires générales se concentre désormais sur le contrôle de gestion, le budget et la sécurité de défense.

A modifié les dispositions suivantes :

Arrêté du 2 décembre 2009Art. 93 → Version 2
- Arrêté du 2 décembre 2009
Art. 93
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Ajout d'une mission pour le service de sécurité

Résumé. Le service de sécurité valide désormais les actions de qualité interne et de contrôle interne.

A modifié les dispositions suivantes :

Arrêté du 2 décembre 2009Art. 94 → Version 2
- Arrêté du 2 décembre 2009
Art. 94
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Ajout d'une mission de validation des actions internes

Résumé. Le département central d'information et de communication doit maintenant valider les actions de qualité interne et de contrôle interne.

A modifié les dispositions suivantes :

Arrêté du 2 décembre 2009Art. 96 → Version 2
- Arrêté du 2 décembre 2009
Art. 96

En vigueur depuis le mercredi 19 octobre 2016

Titre IER : DISPOSITIONS GÉNÉRALES
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Article 2
Article 3
Article 4
Article 5
Article 6
Article 7
Article 8
Article 9
Article 10
Article 11
Article 12
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Article 16
Article 17
Article 18
Article 19
Article 20
Article 21
Article 22
Article 23
Article 24