Article précédent
Abrogé par Arrêté du 30 décembre 2019 - art. 50
Créé le 13 décembre 2009 · En vigueur du 1 janvier 2017 au 31 décembre 2019
La sous-direction de la gestion et de la qualité comprend :
1. Le bureau des mécanismes et des accords ;
2. Le bureau des affaires générales ;
3. Le bureau des salons ;
4. Le bureau du pilotage, des méthodes et des données export.
Abrogé depuis le mercredi 1 janvier 2020
Abrogé parArrêté du 30 décembre 2019art. 50
En vigueur du dimanche 1 janvier 2017 au mardi 31 décembre 2019
Modifié parArrêté du 9 août 2016art. 9
La sous-direction de la gestion et de la qualité comprend : 1\. Le bureau des mécanismes et des accords ; 2\. Le bureau des affaires générales ; 3\. Le bureau des salons ; 4\. Le bureau du pilotage, des méthodes et des données export.
En vigueur du dimanche 13 décembre 2009 au samedi 31 décembre 2016
La sous-direction de la gestion et de la qualité comprend :
1. Le bureau des mécanismes et des accords ;
2. Le bureau des affaires générales ;
3. Le bureau des salons.