Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification des bureaux de la sous-direction des systèmes de management
Résumé. La sous-direction des systèmes de management change ses trois bureaux pour les adapter à de nouvelles fonctions.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 2 décembre 2009Art. 88 → Version 4
- Arrêté du 2 décembre 2009Art. 88