Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification des rôles des adjoints du directeur technique
Résumé. Le directeur technique peut avoir des adjoints spécialisés et des experts pour l'aider, et un de ses adjoints prépare les décisions sur les ressources humaines.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 2 décembre 2009Art. 46 → Version 3
- Arrêté du 2 décembre 2009Art. 46