Arrêté du 2 décembre 2009

Article 55

Abrogé1 janvier 2020

Créé le 13 décembre 2009 · En vigueur du 19 octobre 2016 au 31 décembre 2019

Pour l'exercice des attributions fixées par le décret du 5 octobre 2009 susvisé fixant les attributions et l'organisation de la direction générale de l'armement, la direction des plans, des programmes et du budget comprend, outre le bureau des affaires générales :
1. (Abrogé)
2. La sous-direction des plans et des programmes ;
3. La sous-direction des méthodes et du management des projets ;
4. La sous-direction du coût d'intervention ;
5. La mission performance et contrôle de gestion.

Historique des versions

Abrogé depuis le mercredi 1 janvier 2020

Abrogé parArrêté du 30 décembre 2019art. 50

En vigueur du mercredi 19 octobre 2016 au mardi 31 décembre 2019

Modifié parArrêté du 9 août 2016art. 12

Pour l'exercice des attributions fixées par le décret du 5 octobre 2009 susvisé fixant les attributions et l'organisation de la direction générale de l'armement, la direction des plans, des programmes et du budget comprend, outre le bureau des affaires générales : 1\. (Abrogé)2\. La sous-direction des plans et des programmes ; 3\. La sous-direction des méthodes et du management des projets ; 4\. La sous-direction du coût d'intervention ; 5\. La mission performance et contrôle de gestion.

En vigueur du vendredi 25 septembre 2015 au mardi 18 octobre 2016

Modifié parARRÊTÉ du 2 septembre 2015art. 1

Pour l'exercice des attributions fixées par le décret du 5 octobre 2009 susvisé fixant les attributions et l'organisation de la direction générale de l'armement, la direction des plans, des programmes et du budget comprend, outre le bureau de la synthèse et le bureau des affaires générales : 1\. Abrogé; 2\. La sous-direction des plans et des programmes ; 3\. La sous-direction des méthodes et du management des projets ; 4\. La sous-direction du coût d'intervention ; 5\. La mission performance et contrôle de gestion .

En vigueur du dimanche 13 décembre 2009 au jeudi 24 septembre 2015

Pour l'exercice des attributions fixées par le décret du 5 octobre 2009 susvisé fixant les attributions et l'organisation de la direction générale de l'armement, la direction des plans, des programmes et du budget comprend, outre le bureau de la synthèse et le bureau des affaires générales :
1. Le service central de la gestion budgétaire et des comptabilités ;
2. La sous-direction des plans et des programmes ;
3. La sous-direction des méthodes et du management des projets ;
4. La sous-direction du coût d'intervention ;
5. La mission « performance et contrôle de gestion ».