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Abrogé par Arrêté du 30 décembre 2019 - art. 50
Créé le 13 décembre 2009 · En vigueur du 1 janvier 2017 au 31 décembre 2019
La sous-direction des systèmes de management comprend trois bureaux :
1. Le bureau du soutien aux entités ;
2. Le bureau des évaluations et des audits ;
3. Le bureau des méthodes.
Abrogé depuis le mercredi 1 janvier 2020
Abrogé parArrêté du 30 décembre 2019art. 50
En vigueur du dimanche 1 janvier 2017 au mardi 31 décembre 2019
Modifié parArrêté du 9 août 2016art. 21
La sous-direction des systèmes de management comprend trois bureaux : 1\. Le bureau du soutien aux entités; 2\. Le bureau des évaluations et des audits ; 3\. Le bureau des méthodes.
En vigueur du mercredi 16 avril 2014 au samedi 31 décembre 2016
Modifié parArrêté du 27 mars 2014art. 3
La sous-direction des systèmes de management comprend trois bureaux :
1\. Le bureau du management des processus et de la…
2\. Le bureau des évaluations et des systèmes ;
3\. Le bureau des audits de régularité et de gestion.
En vigueur du jeudi 8 novembre 2012 au mardi 15 avril 2014
Modifié parArrêté du 5 novembre 2012art. 1
La sous-direction des systèmes de management comprend deux bureaux : 1\. Le bureau du managementdes processus etde la performance;
2\. Le bureau des évaluations et des systèmes.
En vigueur du dimanche 13 décembre 2009 au mercredi 7 novembre 2012
La sous-direction des systèmes de management comprend trois bureaux :
1. Le bureau des orientations et des synthèses ;
2. Le bureau de la maîtrise des processus ;
3. Le bureau des évaluations et audits qualité.