Arrêté du 2 décembre 2009

Article 88

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Article 88

La sous-direction des systèmes de management comprend trois bureaux :
1. Le bureau du soutien aux entités ;
2. Le bureau des évaluations et des audits ;
3. Le bureau des méthodes.

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Abrogé1 janvier 2020

Créé le 13 décembre 2009 · Abrogé le 1 janvier 2020

La sous-direction des systèmes de management comprend trois bureaux :
1. Le bureau du soutien aux entités ;
2. Le bureau des évaluations et des audits ;
3. Le bureau des méthodes.

Historique des versions

En vigueur du dimanche 13 décembre 2009 au mercredi 7 novembre 2012

Source : Légifrance