Arrêté du 9 août 2016

Article 1

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Article 1

L'arrêté du 2 décembre 2009 susvisé est modifié conformément aux articles 2 (Modification de la structure d'adjoints du directeur des opérations) à 24 (Ajout d'une mission de validation des actions internes) du présent arrêté.

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En vigueur depuis le 19 octobre 2016

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Modification d'un arrêté de 2009

Résumé. Un arrêté de 2009 est mis à jour avec des changements dans les articles suivants.

L'arrêté du 2 décembre 2009 susvisé est modifié conformément aux articles 2 (Modification de la structure d'adjoints du directeur des opérations) à 24 (Ajout d'une mission de validation des actions internes) du présent arrêté.

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En vigueur depuis le mercredi 19 octobre 2016

Source : Légifrance