Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification de l'organisation du directeur des plans, programmes et budget
Résumé. Le directeur des plans, des programmes et du budget peut avoir des adjoints spécialisés et des experts pour l'aider dans ses tâches.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 2 décembre 2009Art. 56 → Version 3
- Arrêté du 2 décembre 2009Art. 56