Arrêté du 2 décembre 2009

Article 86

Abrogé1 janvier 2020

Créé le 13 décembre 2009 · En vigueur du 19 octobre 2016 au 31 décembre 2019

Le chef du service central de la modernisation et de la qualité peut disposer d'un adjoint et d'adjoints spécialisés. L'un de ces adjoints conduit et prépare, pour le chef du service, les décisions en matière de gestion des ressources humaines ainsi que celles relatives aux questions d'ordre social.
Il peut également disposer d'experts de haut niveau, de directeurs de projet et de chargés de mission.
La suppléance du chef du service central de la modernisation et de la qualité est assurée, en cas d'absence ou d'empêchement, par ses adjoints dans des conditions précisées par instruction.
Le centre de normalisation de défense lui est rattaché.

Historique des versions

Abrogé depuis le mercredi 1 janvier 2020

Abrogé parArrêté du 30 décembre 2019art. 50

En vigueur du mercredi 19 octobre 2016 au mardi 31 décembre 2019

Modifié parArrêté du 9 août 2016art. 19

Le chef du service central de la modernisation et de la qualité peut disposer d'un adjoint et d'adjoints spécialisés. L'un de ces adjointsconduit et prépare, pour le chef du service, les décisions en matière de gestion des ressources humaines ainsi que celles relatives aux questions d'ordre social. Il peut également disposer d'experts de haut niveau, de directeurs de projet et de chargés de mission. La suppléance du chef du service central de la modernisation et de la qualité est assurée, en cas d'absence ou d'empêchement, par ses adjoints dans des conditions précisées par instruction. Le centre de normalisation de défense lui est rattaché.

En vigueur du dimanche 13 décembre 2009 au mardi 18 octobre 2016

Le chef du service central de la modernisation et de la qualité peut disposer d'un chef de service adjoint et d'adjoints qui le secondent et le suppléent dans l'exercice de ses attributions et dont l'un conduit et prépare, pour le chef du service, les décisions en matière de gestion des ressources humaines ainsi que celles relatives aux questions d'ordre social. Il peut également disposer d'adjoints spécialisés, d'experts de haut niveau et de directeurs de projets. Le centre de normalisation de défense lui est rattaché.