Arrêté du 9 août 2016

Article 2

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Article 2

A modifié les dispositions suivantes :

- Arrêté du 2 décembre 2009

Art. 8

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Modification de la structure d'adjoints du directeur des opérations

Résumé. Le directeur des opérations peut avoir un adjoint et des adjoints spécialisés, dont l'un gère les ressources humaines et les questions sociales.

A modifié les dispositions suivantes :

Arrêté du 2 décembre 2009Art. 8 → Version 3
- Arrêté du 2 décembre 2009
Art. 8

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