Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification de la structure d'adjoints du directeur des opérations
Résumé. Le directeur des opérations peut avoir un adjoint et des adjoints spécialisés, dont l'un gère les ressources humaines et les questions sociales.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 2 décembre 2009Art. 8 → Version 3
- Arrêté du 2 décembre 2009Art. 8