Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification de la structure d'assistance du directeur des ressources humaines
Résumé. Le directeur des ressources humaines peut maintenant avoir un adjoint et des adjoints spécialisés, dont l'un prépare ses décisions en gestion RH et en questions sociales.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 2 décembre 2009Art. 70 → Version 3
- Arrêté du 2 décembre 2009Art. 70