Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification des adjoints du directeur de la stratégie
Résumé. Le directeur de la stratégie peut avoir des adjoints spécialisés, dont l'un gère les ressources humaines et les questions sociales.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 2 décembre 2009Art. 16 → Version 2
- Arrêté du 2 décembre 2009Art. 16