A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 20 avril 2012Art. 1 → Version 4
- Arrêté du 20 avril 2012Art. 1
1 version
1 modifié
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ARRÊTÉ du 7 juillet 2014
Le ministre de la défense,
Vu le code de la défense ;
Vu le décret n° 87-389 du 15 juin 1987 modifié relatif à l'organisation des services d'administration centrale ;
Vu le décret n° 2009-1178 du 5 octobre 2009 modifié portant organisation de l'administration centrale du ministère de la défense ;
Vu le décret n° 2009-1179 du 5 octobre 2009 modifié fixant les attributions et l'organisation du secrétariat général pour l'administration du ministère de la défense ;
Vu l'arrêté du 8 février 2011 modifié relatif aux attributions et au fonctionnement du centre de formation de la défense ;
Vu l'arrêté du 10 février 2011 modifié relatif à l'organisation de l'action sociale au ministère de la défense ;
Vu l'arrêté du 20 avril 2012 modifié portant organisation de la direction des ressources humaines du ministère de la défense ;
Vu l'arrêté du 18 janvier 2013 relatif à la création et aux attributions du service ministériel des systèmes d'information de fonctionnement-ressources humaines ;
Vu l'arrêté du 17 décembre 2013 portant organisation du service parisien de soutien de l'administration centrale,
Arrête :
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 20 avril 2012Art. 2 → Version 3
- Arrêté du 20 avril 2012Art. 2
1 version
1 modifié
A abrogé les dispositions suivantes :
Arrêté du 20 avril 2012Art. 3 → Version 1Arrêté du 20 avril 2012Art. 4 → Version 1
- Arrêté du 20 avril 2012Art. 3, Art. 4
1 version
2 abrogés
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 20 avril 2012Art. 6 → Version 2
- Arrêté du 20 avril 2012Art. 6
1 version
1 modifié
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 20 avril 2012Art. 7 → Version 2
- Arrêté du 20 avril 2012Art. 7
1 version
1 modifié
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 20 avril 2012Art. 8 → Version 2
- Arrêté du 20 avril 2012Art. 8
1 version
1 modifié
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 20 avril 2012Art. 9 → Version 2
- Arrêté du 20 avril 2012Art. 9
1 version
1 modifié
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 20 avril 2012Art. 10 → Version 2
- Arrêté du 20 avril 2012Art. 10
1 version
1 modifié
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 20 avril 2012Art. 11 → Version 2
- Arrêté du 20 avril 2012Art. 11
1 version
1 modifié
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 20 avril 2012Art. 13 → Version 2
- Arrêté du 20 avril 2012Art. 13
1 version
1 modifié
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 20 avril 2012Art. 15 → Version 3
- Arrêté du 20 avril 2012Art. 15
1 version
1 modifié
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 20 avril 2012Art. 16 → Version 2
- Arrêté du 20 avril 2012Art. 16
1 version
1 modifié
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 20 avril 2012Art. 18 → Version 2
- Arrêté du 20 avril 2012Art. 18
1 version
1 modifié
A abrogé les dispositions suivantes :
Arrêté du 20 avril 2012Art. 19 → Version 1
- Arrêté du 20 avril 2012Art. 19
1 version
1 abrogé
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 20 avril 2012Art. 21 → Version 2
- Arrêté du 20 avril 2012Art. 21
1 version
1 modifié
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 20 avril 2012Art. 22 → Version 2
- Arrêté du 20 avril 2012Art. 22
1 version
1 modifié
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 20 avril 2012Art. 23 → Version 2
- Arrêté du 20 avril 2012Art. 23
1 version
1 modifié
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 20 avril 2012Art. 24 → Version 2
- Arrêté du 20 avril 2012Art. 24
1 version
1 modifié
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 20 avril 2012Art. 25 → Version 2
- Arrêté du 20 avril 2012Art. 25
1 version
1 modifié
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 20 avril 2012Sct. Chapitre IV bis : La sous-direction de l'ingénierie des processus de ressources humainesArrêté du 20 avril 2012Art. 26-1 → Version 1Arrêté du 20 avril 2012Art. 26-2 → Version 1Arrêté du 20 avril 2012Sct. Chapitre IV ter : La mission en charge des projets de transformation de la fonction ressources humainesArrêté du 20 avril 2012Art. 26-3 → Version 1
- Arrêté du 20 avril 2012Sct. Chapitre IV bis : La sous-direction de l'ingénierie des processus de ressources humaines, Art. 26-1, Art. 26-2, Sct. Chapitre IV ter : La mission en charge des projets de transformation de la fonction ressources humaines, Art. 26-3
1 version
5 créés
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 18 janvier 2013Art. 1Arrêté du 18 janvier 2013Art. 3
- Arrêté du 18 janvier 2013Art. 1, Art. 3
1 version
2 modifiés
A abrogé les dispositions suivantes :
Arrêté du 30 novembre 2011Art. 1 → Version 2Arrêté du 30 novembre 2011Art. 2 → Version 1Arrêté du 30 novembre 2011Art. 3 → Version 1Arrêté du 30 novembre 2011Art. 4 → Version 1Arrêté du 30 novembre 2011Art. 5 → Version 1
- Arrêté du 30 novembre 2011Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5
1 version
6 abrogés
Créé le 16 août 2014
Le directeur des ressources humaines du ministère de la défense est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
1 version
Fait le 7 juillet 2014.
Jean-Yves Le Drian
En vigueur depuis le samedi 16 août 2014
ARRÊTÉ du 7 juillet 2014
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Article 5
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Article 9
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Article 17
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Article 20
Article 21
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