Arrêté du 20 avril 2012

Article 9

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Article 9

La sous-direction du pilotage des ressources humaines militaires et civiles comprend :

  • le bureau des emplois, des compétences et de l'organisation ;
  • le bureau de la synthèse des effectifs et de la masse salariale ;
  • le bureau des budgets opérationnels de programme et de la performance de la fonction ressources humaines ;

- le bureau de la conduite des politiques de ressources humaines.

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

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Abrogé1 janvier 2020

Créé le 6 mai 2012 · Abrogé le 1 janvier 2020

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Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Organisation de la sous-direction des ressources humaines

Résumé. L'article décrit les différents bureaux de la sous-direction du pilotage des ressources humaines militaires et civiles.

La sous-direction du pilotage des ressources humaines militaires et civiles comprend :

  • le bureau des emplois, des compétences et de l'organisation ;
  • le bureau de la synthèse des effectifs et de la masse salariale ;
  • le bureau des budgets opérationnels de programme et de la performance de la fonction ressources humaines ;

- le bureau de la conduite des politiques de ressources humaines.

Historique des versions

En vigueur du samedi 16 août 2014 au mardi 31 décembre 2019

Modifié parARRÊTÉ du 7 juillet 2014art. 7 : Modification de la structure d'une sous-direction

En résumé. La sous-direction du pilotage des ressources humaines militaires et civiles a été restructurée avec des modifications de noms de bureaux et l'ajout d'un nouveau bureau.

En vigueur du dimanche 6 mai 2012 au vendredi 15 août 2014

Source : Légifrance