Arrêté du 20 avril 2012

Article 9

Abrogé1 janvier 2020

Créé le 6 mai 2012 · En vigueur du 16 août 2014 au 31 décembre 2019

La sous-direction du pilotage des ressources humaines militaires et civiles comprend :

  • le bureau des emplois, des compétences et de l'organisation ;
  • le bureau de la synthèse des effectifs et de la masse salariale ;
  • le bureau des budgets opérationnels de programme et de la performance de la fonction ressources humaines ;

- le bureau de la conduite des politiques de ressources humaines.

Historique des versions

Abrogé depuis le mercredi 1 janvier 2020

Abrogé parArrêté du 30 décembre 2019art. 21

En vigueur du samedi 16 août 2014 au mardi 31 décembre 2019

Modifié parARRÊTÉ du 7 juillet 2014art. 7

La sous-direction du pilotage des ressources humaines militaires et civiles comprend : *le bureau des emplois, des compétences et de l'organisation ; *le bureau de la synthèse des effectifs et de la masse salariale ; *le bureau des budgets opérationnels de programme et de la performance de la fonction ressources humaines ;

\- le bureau de la conduite des politiques de ressources humaines.

En vigueur du dimanche 6 mai 2012 au vendredi 15 août 2014

La sous-direction du pilotage des ressources humaines militaires et civiles comprend :
― le bureau du pilotage des métiers et des compétences ;
― le bureau de la synthèse des effectifs et de la masse salariale ;
― le bureau des budgets opérationnels de programme et de la performance de la fonction ressources humaines.