Le diplôme d'études approfondies est délivré, sur délibération du jury du D.E.A. défini à l'article 18 du présent arrêté, par le chef d'établissement aux candidats qui ont satisfait aux contrôles, qui doivent comprendre :

La soutenance d'un mémoire permettant d'apprécier les capacités de l'étudiant pour la recherche et son aptitude à la préparation d'une thèse, qui constitue la partie la plus déterminante du D.E.A. ;

Selon les disciplines, un ensemble d'épreuves ou de rapports portant sur les enseignements théoriques et méthodologiques ;

Une épreuve orale qui doit permettre d'apprécier la capacité de l'étudiant à appréhender le champ disciplinaire de l'école doctorale à laquelle il appartient, lorsqu'elle existe, ou, en l'absence d'école doctorale, le champ disciplinaire auquel se rattache le D.E.A. Cette épreuve est appréciée par au moins deux membres du jury.

Lorsque l'étudiant a participé à des stages, l'avis du responsable de stage est pris en compte en tant qu'élément d'appréciation pour la délivrance du diplôme.