JORF n°80 du 3 avril 1992
Arrêté du 25 mars 1992
Par arrêté du ministre de l'environnement en date du 25 mars 1992, M.
d'Ornellas (Christian) est nommé membre titulaire du conseil d'administration du Conseil supérieur de la pêche en qualité de représentant du ministre chargé de la pêche en eau douce, en remplacement de M. Charbonnel (Louis).
M. D'ORNELLAS CHRISTIAN EST NOMME MEMBRE TITULAIRE EN QUALITE DE REPRESENTANT DU MINISTRE CHARGE DE LA PECHE EN EAU DOUCE,EN REMPLACEMENT DE M. CHARBONNEL LOUIS.