JORF n°80 du 3 avril 1992
Arrêté du 31 mars 1992
Par arrêté du ministre d'Etat, ministre de l'éducation nationale, en date du 31 mars 1992, M. Gainche (Bernard), directeur général adjoint à la Société auxiliaire d'entreprises, est nommé membre du conseil d'administration du Conservatoire national des arts et métiers, en tant que représentant des organisations patronales, en remplacement de M. Archambault (Claude).
M. GAINCHE BERNARD EST NOMME MEMBRE,EN REMPLACEMENT DE M. ARCHAMBAULT CLAUDE.