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Arrêté du 27 février 1992
TEXTE TOTALEMENT ABROGE
MODIFICATION DES ART. 9 ET 12 DE L'ARRETE DU 11-08-1980 MODIFIE RELATIF A LA LUTTE CONTRE LES MALADIES REPUTEES CONTAGIEUSES DES ABEILLES.
Arrêté du 27 février 1992