La durée maximale et la durée minimale du temps passé dans chacun des échelons des grades sont fixées ainsi qu'il suit :

| GRADES ET ÉCHELONS | DURÉES | | |------------------------------------------------------------|------------|------------| | Maximale | Minimale | | | Educateur des activités physiques et sportives hors classe | | | | 7e échelon | - | - | | 6e échelon |2 ans 6 mois| 2 ans | | 5e échelon |2 ans 6 mois| 2 ans | | 4e échelon | 2 ans |1 an 6 mois | | 3e échelon | 2 ans |1 an 6 mois | | 2e échelon | 2 ans |1 an 6 mois | | 1er échelon | 2 ans |1 an 6 mois | |Educateur des activités physiques et sportives de 1re classe| | | | 5e échelon | - | - | | 4e échelon | 4 ans | 3 ans | | 3e échelon | 3 ans |2 ans 3 mois| | 2e échelon | 3 ans |2 ans 3 mois| | 1er échelon | 3 ans |2 ans 3 mois| |Educateur des activités physiques et sportives de 2e classe | | | | 12e échelon | - | - | | 11e échelon | 4 ans | 3 ans | | 10e échelon | 3 ans |2 ans 3 mois| | 9e échelon | 3 ans |2 ans 3 mois| | 8e échelon | 3 ans |2 ans 3 mois| | 7e échelon | 3 ans |2 ans 3 mois| | 6e échelon | 2 ans |1 an 6 mois | | 5e échelon |1 an 6 mois |1 an 6 mois | | 4e échelon |1 an 6 mois |1 an 6 mois | | 3e échelon |1 an 6 mois |1 an 6 mois | | 2e échelon |1 en 6 mois |1 an 6 mois | | 1er échelon | 1 an | 1 an |

Peuvent être nommés éducateurs de 1re classe les éducateurs de 2e classe comptant trois ans de services effectifs en cette qualité et ayant atteint au moins le huitième échelon de leur grade, après inscription sur un tableau d'avancement dans la limite fixée à l'alinéa suivant.

Le nombre des éducateurs de 1re classe ne peut être supérieur à 30 p. 100 du nombre d'éducateurs des activités physiques et sportives de 1re et de 2e classe de la collectivité. Lorsque la proportion de 30 p. 100 est atteinte, il peut être procédé à la promotion des fonctionnaires remplissant les conditions pour bénéficier d'un avancement dans la limite de :

- un cinquième de leur effectif à la date de parution du décret ;

- quatre cinquièmes de leur effectif au 1er août 1993.

La totalité des fonctionnaires remplissant les conditions pour bénéficier d'un avancement peut être promue à compter du 1er août 1994.

Peuvent être nommés éducateurs des activités physiques et sportives hors classe après inscription sur un tableau d'avancement dans la limite fixée au dernier alinéa :

1° Les éducateurs des activités physiques et sportives de 1re classe comptant trois ans de services effectifs dans leur grade ;

2° Les éducateurs des activités physiques et sportives de 2e classe ayant six ans de services effectifs dans leur grade et les éducateurs des activités physiques et sportives de 1re classe ayant satisfait à un examen professionnel organisé par le Centre national de la fonction publique territoriale.

Le nombre des éducateurs des activités physiques et sportives hors classe ne peut être supérieur à 21,5 p. 100 des effectifs du cadre d'emplois.

Les fonctionnaires promus sont classés à l'échelon comportant un indice égal ou, à défaut, immédiatement supérieur à celui dont ils bénéficiaient antérieurement. Ils conservent leur ancienneté d'échelon dans la limite de l'ancienneté maximale exigée pour une promotion à l'échelon supérieur lorsque l'avantage qui résulte de leur nomination est inférieur à celui qu'ils auraient retiré d'un avancement d'échelon dans leur ancien grade.

Les candidats nommés alors qu'ils ont atteint l'échelon le plus élevé de leur précédent grade ou emploi conservent leur ancienneté d'échelon dans les mêmes conditions et limites lorsque l'augmentation de traitement consécutive à leur titularisation est inférieure à celle qui résulte de leur élévation audit échelon.