Abrogé depuis le 2002-04-27
Sont abrogés :
L'arrêté du 16 avril 1974 relatif au diplôme d'études supérieures spécialisées ;
L'arrêté du 23 novembre 1988 relatif aux études doctorales susvisé, à l'exception de l'article 21 relatif aux anciens doctorats.
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En vigueur à partir du vendredi 3 avril 1992
Abrogé le samedi 27 avril 2002
Sont abrogés :
L'arrêté du 16 avril 1974 relatif au diplôme d'études supérieures spécialisées ;
L'arrêté du 23 novembre 1988 relatif aux études doctorales susvisé, à l'exception de l'article 21 relatif aux anciens doctorats.