JORF n°0063 du 16 mars 2011
- Journal officiel "Lois et Décrets"
- Décrets, arrêtés, circulaires
- Textes généraux
- Ministère de la défense et des anciens combattants
- Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement
- Décret n° 2011-269 du 15 mars 2011 pris pour l'application de l'article L. 362-3 du code de l'environnement et relatif aux épreuves et compétitions de sports motorisés sur les voies non ouvertes à la circulation publique
- Arrêté du 14 janvier 2011 relatif aux prescriptions générales applicables aux installations relevant du régime de l'enregistrement au titre de la rubrique n° 2340 de la nomenclature des installations classées pour la protection de l'environnement
- Arrêté du 16 février 2011 fixant les échéances de mise en œuvre de l'indemnité de performance et de fonctions en application de l'article 8 du décret n° 2010-1705 du 30 décembre 2010 relatif à l'indemnité de performance et de fonctions allouée aux ingénieurs des ponts, des eaux et des forêts
- Arrêté du 25 février 2011 modifiant l'arrêté du 4 mai 2006 relatif aux transports exceptionnels de marchandises, d'engins ou de véhicules et ensembles de véhicules comportant plus d'une remorque
- Arrêté du 3 mars 2011 fixant les modalités d'élection et de désignation de certains membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale de l'aviation civile
- Arrêté du 8 mars 2011 fixant le nombre et la répartition des places offertes au titre de l'année 2011 pour le recrutement d'ingénieurs du contrôle de la navigation aérienne par concours, examen professionnel et sélection professionnelle
- Arrêté du 8 mars 2011 fixant le nombre et la répartition des places offertes au titre de l'année 2011 pour le recrutement de techniciens supérieurs des études et de l'exploitation de l'aviation civile par concours et examen professionnel
- Arrêté du 8 mars 2011 fixant le nombre et la répartition des places offertes au titre de l'année 2011 pour le recrutement d'ingénieurs des études et de l'exploitation de l'aviation civile par concours
- Arrêté du 10 mars 2011 modifiant l'arrêté du 24 août 2010 portant délégation de signature (direction générale de l'aviation civile)
- Ministère de la justice et des libertés
- Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer, des collectivités territoriales et de l'immigration
- Décret du 14 mars 2011 portant modification des statuts d'une congrégation
- Décret du 14 mars 2011 portant abrogation du titre d'existence légale de l'établissement particulier d'une congrégation
- Arrêté du 7 mars 2011 portant ouverture en 2011 du concours d'attaché territorial (spécialités « administration générale », « gestion du secteur sanitaire et social », « analyste », « animation », « urbanisme » et « développement des territoires »)
- Décision du 7 mars 2011 portant délégation de signature (secrétariat général à l'immigration et à l'intégration)
- Décision du 10 mars 2011 portant délégation de signature (direction des ressources et des compétences de la police nationale, sous-direction de la formation et du développement des compétences)
- Décision du 10 mars 2011 portant délégation de signature (direction des ressources et des compétences de la police nationale, sous-direction de la formation et du développement des compétences)
- Décision du 11 mars 2011 portant délégation de signature (direction de l'accueil, de l'intégration et de la citoyenneté)
- Ministère du travail, de l'emploi et de la santé
- Décret n° 2011-270 du 14 mars 2011 pris pour l'application de l'article L. 173-2 du code de la sécurité sociale et relatif aux conditions d'attribution du minimum contributif
- Arrêté du 7 mars 2011 modifiant l'arrêté du 22 février 1990 fixant la liste des substances classées comme stupéfiants
- Arrêté du 8 mars 2011 portant additif n° 93 à la Pharmacopée
- Arrêté du 14 mars 2011 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l'usage des collectivités et divers services publics
- Arrêté du 14 mars 2011 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques remboursables aux assurés sociaux
- Décision du 21 janvier 2011 interdisant, en application des articles L. 5122-15, L. 5422-12, L. 5422-14 et R. 5122-23 à R. 5122-26 du code de la santé publique, la publicité pour un objet, appareil ou méthode présenté comme bénéfique pour la santé lorsqu'il n'est pas établi que ledit objet, appareil ou méthode possède les propriétés annoncées
- Décision du 21 janvier 2011 interdisant, en application des articles L. 5122-15, L. 5422-12, L. 5422-14 et R. 5122-23 à R. 5122-26 du code de la santé publique, la publicité pour un objet, appareil ou méthode présenté comme bénéfique pour la santé lorsqu'il n'est pas établi que ledit objet, appareil ou méthode possède les propriétés annoncées
- Décision du 21 janvier 2011 interdisant, en application des articles L. 5122-15, L. 5422-12, L. 5422-14 et R. 5122-23 à R. 5122-26 du code de la santé publique, la publicité pour un objet, appareil ou méthode présenté comme bénéfique pour la santé lorsqu'il n'est pas établi que ledit objet, appareil ou méthode possède les propriétés annoncées
- Décision du 21 janvier 2011 interdisant, en application des articles L. 5122-15, L. 5422-12, L. 5422-14 et R. 5122-23 à R. 5122-26 du code de la santé publique, la publicité pour un objet, appareil ou méthode présenté comme bénéfique pour la santé lorsqu'il n'est pas établi que ledit objet, appareil ou méthode possède les propriétés annoncées
- Ministère du budget, des comptes publics, de la fonction publique et de la réforme de l'Etat
- Arrêté du 9 mars 2011 portant report de crédits
- Arrêté du 10 mars 2011 portant report de crédits
- Arrêté du 11 mars 2011 fixant les montants des indemnités allouées à certains membres du comité consultatif des jeux
- Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire
- Décret n° 2011-271 du 14 mars 2011 fixant la composition du Comité national de la gestion des risques en forêt
- Arrêté du 7 mars 2011 modifiant le Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France (semences de colza et autres crucifères)
- Arrêté du 8 mars 2011 relatif au rendement à l'hectare de certains vins d'appellation d'origine contrôlée de la récolte 2010
- Arrêté du 8 mars 2011 relatif à l'extension d'un accord conclu au sein du Bureau national interprofessionnel du cognac concernant la mise en réserve de gestion d'eaux-de-vie de Cognac et à l'extension d'un avenant concernant la mise en réserve de gestion d'eaux-de-vie de Cognac pour la campagne 2010-2011
- Arrêté du 11 mars 2011 portant extension de l'avenant n° 1 à l'accord interprofessionnel du 17 novembre 2009 relatif à la cotisation prélevée au bénéfice de l'Association nationale interprofessionnelle caprine (ANICAP)
- Arrêté du 11 mars 2011 portant extension de l'accord interprofessionnel du 21 septembre 2010 relatif à une cotisation prélevée au bénéfice de l'Association nationale interprofessionnelle caprine (ANICAP) pour réaliser une action exceptionnelle de promotion collective
- Ministère de la culture et de la communication
- Ministère des sports
- Mesures nominatives
- Premier ministre
- Arrêté du 14 mars 2011 portant nomination dans les directions départementales interministérielles
- Arrêté du 14 mars 2011 portant nomination dans les directions départementales interministérielles
- Arrêté du 14 mars 2011 portant nomination dans les directions départementales interministérielles
- Arrêté du 14 mars 2011 portant nomination dans les directions départementales interministérielles
- Ministère de la défense et des anciens combattants
- Décret du 14 mars 2011 portant nomination au conseil d'administration de la Société de financement et d'investissement pour la réforme et le développement (SOFIRED) - Mlle Lepage (Solenne)
- Arrêté du 19 janvier 2011 portant nomination à l'issue du concours externe sur titres organisé au titre de l'année 2010 (ingénieurs d'études et de fabrications)
- Arrêté du 19 janvier 2011 portant admission à la retraite (ingénieurs d'études et de fabrications)
- Arrêté du 8 février 2011 portant nomination à l'issue du concours externe sur titres organisé au titre de l'année 2010 (ingénieurs d'études et de fabrications)
- Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement
- Arrêté du 4 février 2011 portant admission à la retraite (ingénieurs des ponts, des eaux et des forêts)
- Arrêté du 4 février 2011 portant admission à la retraite (ingénieurs des ponts, des eaux et des forêts)
- Arrêté du 8 février 2011 portant admission à la retraite (ingénieurs des ponts, des eaux et des forêts)
- Arrêté du 2 mars 2011 portant nomination au conseil d'administration de Voies navigables de France
- Arrêté du 5 mars 2011 portant cessation de fonctions au cabinet de la ministre
- Arrêté du 8 mars 2011 portant nomination du commissaire du Gouvernement auprès de la Chambre nationale de la batellerie artisanale
- Arrêté du 8 mars 2011 habilitant un agent de l'Etat à effectuer des contrôles sur place en application des articles L. 451-1 et R. 451-2 du code de la construction et de l'habitation
- Arrêté du 8 mars 2011 habilitant sept agents de l'Etat à effectuer des contrôles sur place en application des articles L. 451-1 et R. 451-2 du code de la construction et de l'habitation
- Ministère de la justice et des libertés
- Arrêté du 4 mars 2011 portant nomination (officiers publics ou ministériels)
- Arrêté du 4 mars 2011 portant nomination (officiers publics ou ministériels)
- Arrêté du 4 mars 2011 relatif à une société civile professionnelle (officiers publics ou ministériels)
- Arrêté du 4 mars 2011 relatif à une société civile professionnelle (officiers publics ou ministériels)
- Arrêté du 4 mars 2011 relatif à une société civile professionnelle (officiers publics ou ministériels)
- Arrêté du 4 mars 2011 relatif à une société civile professionnelle (officiers publics ou ministériels)
- Arrêté du 4 mars 2011 relatif à une société civile professionnelle (officiers publics ou ministériels)
- Arrêté du 7 mars 2011 portant nomination (officiers publics ou ministériels)
- Arrêté du 7 mars 2011 relatif à une société civile professionnelle (officiers publics ou ministériels)
- Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
- Arrêté du 9 mars 2011 portant réintégration et admission à la retraite (corps des mines)
- Décision du 21 février 2011 établissant la liste des personnes susceptibles d'être désignées par le directeur général adjoint, délégué pour les missions relevant de la défense, de l'Institut de radioprotection et de sûreté nucléaire comme accompagnateur ou chef d'équipe d'accompagnement d'une inspection internationale systématique effectuée en application du décret n° 99-64 du 27 janvier 1999
- Ministère du travail, de l'emploi et de la santé
- Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative
- Ministère du budget, des comptes publics, de la fonction publique et de la réforme de l'Etat
- Arrêté du 11 février 2011 portant nomination (agents comptables)
- Arrêté du 14 février 2011 portant nomination (agents comptables)
- Arrêté du 18 février 2011 portant nomination (agents comptables)
- Arrêté du 22 février 2011 portant nomination (agents comptables)
- Arrêté du 24 février 2011 portant nomination (agents comptables)
- Arrêté du 24 février 2011 portant nomination (agents comptables)
- Arrêté du 24 février 2011 portant nomination (agents comptables)
- Arrêté du 25 février 2011 portant nomination (agents comptables)
- Arrêté du 3 mars 2011 portant nomination (agents comptables)
- Arrêté du 3 mars 2011 portant nomination (agents comptables)
- Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche
- Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire
- Arrêté du 8 mars 2011 portant admission à la retraite (ingénieurs des ponts, des eaux et des forêts)
- Arrêté du 8 mars 2011 portant admission à la retraite (ingénieurs des ponts, des eaux et des forêts)
- Arrêté du 9 mars 2011 portant admission à la retraite (ingénieurs des ponts, des eaux et des forêts)
- Ministère de la culture et de la communication
- Conventions collectives
- Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement
- Ministère du travail, de l'emploi et de la santé
- Arrêté du 8 mars 2011 portant extension d'un avenant à la convention collective nationale du golf (n° 2021)
- Arrêté du 8 mars 2011 portant extension d'un avenant à la convention collective nationale du golf (n° 2021)
- Arrêté du 8 mars 2011 portant extension d'un accord et d'un avenant à la convention collective nationale des jardineries et graineteries (n° 1760)
- Arrêté du 8 mars 2011 portant extension d'un avenant à la convention collective nationale des jardineries et graineteries (n° 1760)
- Arrêté du 8 mars 2011 portant extension d'un protocole d'accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale des sucreries, sucreries-distilleries et raffineries de sucre (n° 2728)
- Arrêté du 8 mars 2011 portant extension d'un avenant à un accord national professionnel conclu dans le secteur du bâtiment et des travaux publics
- Arrêté du 8 mars 2011 portant extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective des ouvriers du bâtiment et des travaux publics du département de la Martinique (n° 749)
- Arrêté du 8 mars 2011 portant extension d'accords régionaux (Champagne-Ardenne) conclus dans le cadre des conventions collectives nationales des ouvriers employés par les entreprises du bâtiment visées et non visées par le décret du 1er mars 1962 modifié (entreprises occupant jusqu'à dix salariés et de plus de dix salariés) (n° 1596 et n° 1597)
- Arrêté du 8 mars 2011 portant extension d'accords régionaux (Limousin) conclus dans le cadre des conventions collectives nationales des ouvriers employés par les entreprises du bâtiment (entreprises occupant jusqu'à dix salariés et de plus de dix salariés) (n° 1596 et n° 1597)
- Arrêté du 8 mars 2011 portant extension d'accords régionaux (Nord - Pas-de-Calais) conclus dans le cadre de la convention collective nationale des ouvriers employés par les entreprises du bâtiment visées par le décret du 1er mars 1962 modifié (c'est-à-dire occupant jusqu'à dix salariés) (n° 1596)
- Arrêté du 8 mars 2011 portant extension d'un accord régional (Poitou-Charentes) conclu dans le cadre d'un accord professionnel national conclu dans le secteur du bâtiment et des travaux publics
- Avis relatif à l'extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale du personnel des cabinets d'avocats
- Avis relatif à l'extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale des bureaux d'études techniques, cabinets d'ingénieurs-conseils, sociétés de conseils
- Avis relatif à l'extension d'un avenant à la convention collective nationale de l'immobilier
- Avis relatif à l'extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale de la promotion-construction
- Avis relatif à l'extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale de la fabrication de l'ameublement
- Avis relatif à l'extension d'un accord conclu dans le cadre des conventions collectives nationales des ouvriers, des employés, techniciens et agents de maîtrise et des cadres des travaux publics
- Avis relatif à l'extension d'un avenant à la convention collective nationale des gardiens, concierges et employés d'immeubles
- Avis relatif à l'extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale des entreprises de commission, de courtage et de commerce intracommunautaire, et d'importation-exportation de France métropolitaine
- Avis relatif à l'extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale du commerce de détail de l'habillement et des articles textiles
- Avis relatif à l'extension d'un accord national professionnel conclu dans le secteur des offices publics de l'habitat
- Avis relatif à l'extension d'un accord régional (Auvergne) conclu dans le cadre de la convention collective nationale des entreprises d'architecture
- Avis relatif à l'extension d'un accord régional (Haute-Normandie) conclu dans le cadre de la convention collective nationale des entreprises d'architecture
- Avis relatif à l'extension d'un accord régional (Languedoc-Roussillon) conclu dans le cadre de la convention collective nationale des entreprises d'architecture
- Avis relatif à l'extension d'un accord régional (Poitou-Charentes) conclu dans le cadre de la convention collective nationale des entreprises d'architecture
- Avis relatif à l'extension d'un accord régional (Rhône-Alpes) conclu dans le cadre de la convention collective nationale des entreprises d'architecture
- Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire
- Arrêté du 7 mars 2011 portant extension d'un avenant à la convention collective de travail concernant les entreprises de travaux agricoles et ruraux de la région Basse-Normandie (n° 8252)
- Arrêté du 7 mars 2011 portant extension d'un avenant à la convention collective de travail concernant les entreprises de travaux agricoles et ruraux et les coopératives d'utilisation de matériel agricole des départements du Tarn et de la Haute-Garonne (n° 8733)
- Autorité de contrôle prudentiel
- Avis relatif au transfert par une société d'assurance néerlandaise d'engagements contractés en France en libre prestation de services
- Avis relatif au transfert par deux sociétés d'assurance britanniques d'engagements contractés en France en libre prestation de services
- Avis et communications
- Avis de concours et de vacance d'emplois
- Ministère du travail, de l'emploi et de la santé
- Avis relatif à un concours sur titres d'agents chefs de 2e catégorie de la fonction publique hospitalière
- Avis relatif au concours interne sur épreuves pour le recrutement d'agents-chefs de 2e catégorie de la fonction publique hospitalière
- Avis relatif à un concours sur titres pour le recrutement d'assistant socio-éducatif (emploi d'assistant de service social) de la fonction publique hospitalière
- Avis relatif à un examen professionnel pour le recrutement de technicien supérieur hospitalier
- Avis relatif à un concours externe sur titres pour le recrutement de technicien supérieur hospitalier
- Ministère du budget, des comptes publics, de la fonction publique et de la réforme de l'Etat
- Avis divers
- Premier ministre
- Ministère du travail, de l'emploi et de la santé
- Avis relatif à l'agrément de l'accord national interprofessionnel de sécurisation du régime d'assurance chômage du 3 mars 2011
- Avis relatif à l'agrément de l'accord national interprofessionnel de sécurisation de la convention de reclassement personnalisé du 3 mars 2011
- Avis relatif aux décisions de l'Union nationale des caisses d'assurance maladie portant fixation du taux de participation de l'assuré applicable à des spécialités pharmaceutiques
- Avis relatif aux prix de spécialités pharmaceutiques
- Ministère du budget, des comptes publics, de la fonction publique et de la réforme de l'Etat