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Décret du 14 mars 2011

portant modification des statuts d'une congrégation

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Approbation des statuts d'une congrégation religieuse

Résumé. Un décret du 14 mars 2011 valide les nouvelles règles d'une communauté religieuse en France.

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Approbation des statuts de la Province de France de la congrégation des sœurs de Saint-Joseph

Résumé. Un décret du 14 mars 2011 approuve les nouveaux statuts d'une congrégation religieuse en France.

Par décret en date du 14 mars 2011, les nouveaux statuts de la congrégation « Province de France de la congrégation des sœurs de Saint-Joseph de Saint-Vallier », autorisée par ordonnance royale du 22 mars 1827 et dont le siège est à Saint-Vallier (Drôme), sont approuvés.

Décret du 14 mars 2011