Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Changement du nom du bulletin de la Fédération française de natation
Résumé. Le bulletin de la Fédération française de natation change de nom pour devenir 'Natation magazine'.
A modifié les dispositions suivantes :
Code du sportArt. A131-1 : Publication des décisions réglementaires des fédérations sportives
→ Version 8 : Modification du nom d'un bulletin fédéral
→ Version 8 : Modification du nom d'un bulletin fédéral
- Code du sport.Art. A131-1
1 version
1 modifié