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Décret n°2024-940 du 16 octobre 2024

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Chapitre II

Dispositions relatives aux personnels enseignants des universités, titulaires et non titulaires de médecine générale

40 — 53

JORF n°0248 du 18 octobre 2024

Chapitre Ier : Dispositions relatives au personnel enseignant et hospitalier des centres hospitaliers et universitaires

Article 1

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification du décret du 13 décembre 2021

Résumé Cet article change les règles d'un décret précédent.

Le décret du 13 décembre 2021 susvisé est modifié conformément aux dispositions des articles 2 à 39 du présent décret.

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Article 2

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification du décret relatif au personnel enseignant et hospitalier

Résumé Cet article change les règles pour le personnel des hôpitaux universitaires.

A modifié les dispositions suivantes : > - Décret n°2021-1645 du 13 décembre 2021 > > Art. 1 > >

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Article 3

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification des dispositions du décret n°2021-1645 du 13 décembre 2021

Résumé Ce décret met à jour les règles pour les enseignants et les soignants dans les hôpitaux universitaires.

A modifié les dispositions suivantes : > - Décret n°2021-1645 du 13 décembre 2021 > > Art. 3 > >

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Article 4

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Dispositions relatives au personnel enseignant et hospitalier des centres hospitaliers et universitaires

Résumé Les règles pour le personnel des hôpitaux universitaires ont été mises à jour.

A créé les dispositions suivantes : > - Décret n°2021-1645 du 13 décembre 2021 > > Art. 3-1 > >

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Article 5

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification des dispositions du décret n°2021-1645

Résumé Le décret de 2024 modifie les règles de l'article 12 du décret de 2021 pour le personnel enseignant et hospitalier.

A modifié les dispositions suivantes : > - Décret n°2021-1645 du 13 décembre 2021 > > Art. 12 > >

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Article 6

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification des dispositions relatives au personnel enseignant et hospitalier

Résumé L'article change les règles pour les enseignants et le personnel hospitalier.

A modifié les dispositions suivantes : > - Décret n°2021-1645 du 13 décembre 2021 > > Art. 13 > >

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Article 7

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification des dispositions relatives au personnel enseignant et hospitalier des CHU

Résumé Les règles pour les enseignants et le personnel des hôpitaux universitaires ont été mises à jour.

A modifié les dispositions suivantes : > - Décret n°2021-1645 du 13 décembre 2021 > > Art. 14 > >

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Article 8

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Dispositions relatives au personnel enseignant et hospitalier

Résumé Les règles pour les professeurs et soignants dans les hôpitaux universitaires ont changé.

A créé les dispositions suivantes : > - Décret n°2021-1645 du 13 décembre 2021 > > Art. 14-4 > >

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Article 9

Ce texte est une simplification générée par une IA.
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Modification des dispositions du décret n°2021-1645

Résumé Un décret de 2024 change des règles de 2021 pour mieux gérer les enseignants et le personnel médical dans les hôpitaux universitaires.

A modifié les dispositions suivantes : > - Décret n°2021-1645 du 13 décembre 2021 > > Art. 15 > >

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Article 10

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification des dispositions relatives aux enseignants et au personnel hospitalier

Résumé Des changements ont été faits dans les règles pour les enseignants et le personnel des hôpitaux universitaires.

A modifié les dispositions suivantes : > - Décret n°2021-1645 du 13 décembre 2021 > > Art. 16 > >

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Article 11

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification des dispositions du décret n°2021-1645

Résumé Cet article modifie les règles pour les enseignants et le personnel des hôpitaux universitaires.

A modifié les dispositions suivantes : > - Décret n°2021-1645 du 13 décembre 2021 > > Art. 17 > >

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Article 12

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Création de dispositions spécifiques pour le personnel enseignant et hospitalier des centres hospitaliers et universitaires

Résumé Cet article crée des règles spéciales pour les enseignants et le personnel hospitalier des centres hospitaliers et universitaires.

A créé les dispositions suivantes : > - Décret n°2021-1645 du 13 décembre 2021 > > Art. 17-1 > >

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Article 13

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification des dispositions relatives au personnel enseignant et hospitalier des centres hospitaliers et universitaires

Résumé Une règle pour les enseignants et le personnel des hôpitaux universitaires a été mise à jour pour mieux répondre aux besoins actuels.

A modifié les dispositions suivantes : > - Décret n°2021-1645 du 13 décembre 2021 > > Art. 27 > >

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Article 14

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Modification et création de dispositions dans le décret n°2021-1645

Résumé L'article 14 change et ajoute des règles pour les enseignants et le personnel hospitalier.

A modifié les dispositions suivantes : > - Décret n°2021-1645 du 13 décembre 2021 > > Art. 28 > >

A créé les dispositions suivantes : > - Décret n°2021-1645 du 13 décembre 2021 > > Art. 28-1, Art. 28-2, Art. 28-3, Art. 28-4, Art. 28-5 > >

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Article 15

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification des dispositions du décret n°2021-1645

Résumé Cet article modifie des règles pour les enseignants et personnels hospitaliers dans certains centres.

A modifié les dispositions suivantes : > - Décret n°2021-1645 du 13 décembre 2021 > > Art. 31 > >

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Article 16

Ce texte est une simplification générée par une IA.
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Modification des dispositions du décret n°2021-1645

Résumé L'article 16 modifie des règles pour les professeurs et le personnel des hôpitaux universitaires.

A modifié les dispositions suivantes : > - Décret n°2021-1645 du 13 décembre 2021 > > Art. 32 > >

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Article 17

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification des retenues pour pension dans les centres hospitaliers et universitaires

Résumé Les règles de retenues pour pension changent pour le personnel des hôpitaux universitaires.

Au 2° de l'article 34, les mots : « non soumis à d'autres retenues pour pension que celles opérées au titre du régime public de retraite additionnel institué par la loi du 21 août 2003 susvisée » sont supprimés.

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Article 18

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Dispositions relatives au personnel enseignant et hospitalier des centres hospitaliers et universitaires

Résumé Le décret met en place de nouvelles règles pour les professeurs et les personnels de santé dans les hôpitaux universitaires.

A créé les dispositions suivantes : > - Décret n°2021-1645 du 13 décembre 2021 > > Art. 37-1 > >

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Article 19

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Modification des dispositions du décret 2021-1645 concernant le personnel enseignant et hospitalier

Résumé Un article d'un décret modifie les règles pour les enseignants et le personnel des hôpitaux universitaires.

A modifié les dispositions suivantes : > - Décret n°2021-1645 du 13 décembre 2021 > > Art. 43 > >

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Article 20

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification des dispositions du décret n°2021-1645 du 13 décembre 2021

Résumé Les règles pour les professeurs et les soignants dans les hôpitaux universitaires ont été modifiées.

A modifié les dispositions suivantes : > - Décret n°2021-1645 du 13 décembre 2021 > > Art. 45 > >

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Article 21

Ce texte est une simplification générée par une IA.
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Création de dispositions relatives au personnel enseignant et hospitalier des centres hospitaliers et universitaires

Résumé L'article 21 crée des règles pour les enseignants et le personnel médical des hôpitaux universitaires.

A créé les dispositions suivantes : > - Décret n°2021-1645 du 13 décembre 2021 > > Art. 48-1 > >

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Article 22

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification des dispositions relatives au personnel enseignant et hospitalier des CHU

Résumé Cet article modifie des règles pour les professeurs et les employés des hôpitaux universitaires.

A modifié les dispositions suivantes : > - Décret n°2021-1645 du 13 décembre 2021 > > Art. 49 > >

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Article 23

Ce texte est une simplification générée par une IA.
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Modification des dispositions du décret 2021-1645

Résumé Un décret a changé certaines règles pour les enseignants et les personnels hospitaliers.

A modifié les dispositions suivantes : > - Décret n°2021-1645 du 13 décembre 2021 > > Art. 54 > >

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Article 24

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modifications aux dispositions du décret 2021-1645

Résumé L'article 24 met à jour les règles pour le personnel des hôpitaux et universités.

A modifié les dispositions suivantes : > - Décret n°2021-1645 du 13 décembre 2021 > > Art. 58 > >

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Article 25

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification des dispositions relatives au personnel enseignant et hospitalier des centres hospitaliers et universitaires

Résumé Des changements ont été apportés aux règles pour les professeurs et le personnel des hôpitaux universitaires.

A modifié les dispositions suivantes : > - Décret n°2021-1645 du 13 décembre 2021 > > Art. 61 > >

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Article 26

Ce texte est une simplification générée par une IA.
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Modification des dispositions du décret n°2021-1645 concernant le personnel enseignant et hospitalier des CHU

Résumé Les règles pour les enseignants et soignants des CHU changent.

A modifié les dispositions suivantes : > - Décret n°2021-1645 du 13 décembre 2021 > > Art. 62 > >

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Article 27

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification des dispositions relatives aux personnels enseignant et hospitalier des CHU

Résumé Les règles pour les professeurs et les soignants des hôpitaux universitaires ont été mises à jour.

A modifié les dispositions suivantes : > - Décret n°2021-1645 du 13 décembre 2021 > > Art. 63 > >

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Article 28

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification des dispositions relatives aux personnels enseignant et hospitalier

Résumé Les règles pour les enseignants et le personnel des hôpitaux universitaires ont été mises à jour.

A modifié les dispositions suivantes : > - Décret n°2021-1645 du 13 décembre 2021 > > Art. 64 > >

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Article 29

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification des dispositions du décret n°2021-1645

Résumé Cet article met à jour les règles pour les enseignants et le personnel soignant des hôpitaux universitaires.

A modifié les dispositions suivantes : > - Décret n°2021-1645 du 13 décembre 2021 > > Art. 65 > >

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Article 30

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Modification des dispositions du décret n°2021-1645

Résumé Cet article met à jour les règles pour les enseignants et le personnel hospitalier dans les hôpitaux universitaires

A modifié les dispositions suivantes : > - Décret n°2021-1645 du 13 décembre 2021 > > Art. 68 > >

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Article 31

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification des dispositions relatives au personnel enseignant et hospitalier

Résumé Les règles pour les enseignants et le personnel hospitalier dans certains centres changent.

A modifié les dispositions suivantes : > - Décret n°2021-1645 du 13 décembre 2021 > > Art. 70 > >

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Article 32

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Modification des dispositions relatives au personnel enseignant et hospitalier des centres hospitaliers et universitaires

Résumé Les règles pour les enseignants et le personnel hospitalier dans certains centres ont été modifiées.

A modifié les dispositions suivantes : > - Décret n°2021-1645 du 13 décembre 2021 > > Art. 75 > >

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Article 33

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification des dispositions du décret n°2021-1645

Résumé Les règles pour le personnel enseignant et hospitalier dans certains centres ont été changées.

A modifié les dispositions suivantes : > - Décret n°2021-1645 du 13 décembre 2021 > > Art. 77 > >

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Article 34

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification de l'article 78 du décret 2021-1645

Résumé Cet article modifie des règles d'un décret précédent.

A modifié les dispositions suivantes : > - Décret n°2021-1645 du 13 décembre 2021 > > Art. 78 > >

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Article 35

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Mise en oeuvre des dispositions du Décret n°2021-1645

Résumé L'article 35 fait appliquer les règles de l'article 81-1 de 2021 pour le personnel des hôpitaux et universités.

A créé les dispositions suivantes : > - Décret n°2021-1645 du 13 décembre 2021 > > Art. 81-1 > >

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Article 36

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification des dispositions du décret n°2021-1645

Résumé Cet article change les règles pour les enseignants et le personnel hospitalier des centres hospitaliers et universitaires.

A modifié les dispositions suivantes : > - Décret n°2021-1645 du 13 décembre 2021 > > Art. 85 > >

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Article 37

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification des dispositions relatives au personnel enseignant et hospitalier

Résumé Les règles pour les enseignants et les soignants dans les hôpitaux universitaires ont été mises à jour pour être plus claires.

A modifié les dispositions suivantes : > - Décret n°2021-1645 du 13 décembre 2021 > > Art. 88 > >

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Article 38

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification des dispositions du décret n°2021-1645

Résumé Les règles pour les enseignants et les soignants des hôpitaux universitaires ont été modifiées.

A modifié les dispositions suivantes : > - Décret n°2021-1645 du 13 décembre 2021 > > Art. 90 > >

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Article 39

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification du décret du 13 décembre 2021

Résumé Un décret de 2024 change une règle de 2021 pour le personnel des hôpitaux universitaires.

A modifié les dispositions suivantes : > - Décret n°2021-1645 du 13 décembre 2021 > > Art. 92 > >

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