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Décret n°2024-940 du 16 octobre 2024

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Chapitre III

Dispositions finales

54

JORF n°0248 du 18 octobre 2024

Chapitre II : Dispositions relatives aux personnels enseignants des universités, titulaires et non titulaires de médecine générale

Article 40

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification du décret du 28 juillet 2008 relatif aux personnels enseignants des universités en médecine générale

Résumé Cet article change les règles pour les enseignants en médecine des universités, en suivant les nouvelles règles des articles 41 à 53.

Le décret du 28 juillet 2008 susvisé est modifié conformément aux dispositions des articles 41 à 53 du présent décret.

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Article 41

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification des dispositions du décret de 2008 concernant les personnels enseignants en médecine générale

Résumé L'article change des règles pour les professeurs de médecine générale.

A modifié les dispositions suivantes : > - Décret n°2008-744 du 28 juillet 2008 > > Art. 3 > >

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Article 42

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Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Dispositions relatives aux personnels enseignants de médecine générale

Résumé Les règles pour les professeurs de médecine dans les universités ont été mises à jour.

A créé les dispositions suivantes : > - Décret n°2008-744 du 28 juillet 2008 > > Art. 4-1 > >

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Article 43

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modifications des dispositions relatives aux personnels enseignants des universités en médecine générale

Résumé Les règles pour les profs de médecine générale, avec ou sans titre, ont été changées.

A modifié les dispositions suivantes : > - Décret n°2008-744 du 28 juillet 2008 > > Art. 6 > >

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Article 44

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Modification des dispositions du décret 2008-744

Résumé L'article 44 modifie les règles pour les professeurs de médecine des universités.

A modifié les dispositions suivantes : > - Décret n°2008-744 du 28 juillet 2008 > > Art. 8 > >

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Article 45

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Création de dispositions spécifiques pour les enseignants en médecine générale

Résumé Cet article change les règles pour les professeurs de médecine générale.

A créé les dispositions suivantes : > - Décret n°2008-744 du 28 juillet 2008 > > Art. 13-1 > >

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Article 46

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification des dispositions du décret de 2008 concernant les personnels enseignants en médecine générale

Résumé De nouvelles règles s'appliquent aux professeurs de médecine générale dans les universités.

A modifié les dispositions suivantes : > - Décret n°2008-744 du 28 juillet 2008 > > Art. 18 > >

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Article 47

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification des dispositions relatives aux personnels enseignants des universités de médecine générale

Résumé Les enseignants en médecine des universités ont de nouvelles règles.

A modifié les dispositions suivantes : > - Décret n°2008-744 du 28 juillet 2008 > > Art. 21 > >

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Article 48

Ce texte est une simplification générée par une IA.
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Modification du décret n°2008-744 relatif aux enseignants en médecine générale

Résumé Les règles pour les profs de médecine générale à l'université ont été changées.

A modifié les dispositions suivantes : > - Décret n°2008-744 du 28 juillet 2008 > > Art. 22 > >

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Article 49

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification du décret sur les enseignants en médecine générale

Résumé Les règles pour les profs de médecine à l'université ont été changées.

A modifié les dispositions suivantes : > - Décret n°2008-744 du 28 juillet 2008 > > Art. 25 > >

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Article 50

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification des dispositions du décret de 2008 sur les personnels enseignants de médecine générale

Résumé Le nouveau décret change les règles pour les professeurs de médecine.

A modifié les dispositions suivantes : > - Décret n°2008-744 du 28 juillet 2008 > > Art. 26 > >

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Article 51

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification des dispositions du décret n°2008-744

Résumé L'article 51 met à jour les règles pour les professeurs de médecine générale.

A modifié les dispositions suivantes : > - Décret n°2008-744 du 28 juillet 2008 > > Art. 26 bis > >

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Article 52

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification des dispositions relatives aux personnels enseignants des universités en médecine générale

Résumé Les règles pour les profs de médecine à l'université ont changé.

A modifié les dispositions suivantes : > - Décret n°2008-744 du 28 juillet 2008 > > Art. 28 > >

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Article 53

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification des dispositions relatives aux personnels enseignants de médecine générale

Résumé Le décret modifie les règles pour les enseignants de médecine.

A créé les dispositions suivantes : > - Décret n°2008-744 du 28 juillet 2008 > > Art. 32-1 > >

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