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Chapitre Ier

Dispositions relatives au personnel enseignant et hospitalier des centres hospitaliers et universitaires

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Article 39

Modification des dispositions relatives au service à temps partiel et aux congés pour le personnel enseignant et hospitalier

JORF n°0248 du 18 octobre 2024

Article 38

Article 38

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification de la rédaction de l'article 90

Résumé L'article 90 est mis à jour pour être plus clair sur les durées de nomination et la prolongation des contrats.

Au quatrième alinéa de l'article 90, les mots : « contrats des » sont remplacés par les mots : « durées pour lesquelles ont été nommés les » et le mot : « prolongés » est remplacé par le mot : « prolongées ».

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Version 1

Au quatrième alinéa de l'article 90, les mots : « contrats des » sont remplacés par les mots : « durées pour lesquelles ont été nommés les » et le mot : « prolongés » est remplacé par le mot : « prolongées ».